HIVER
2014 - 2015
―
N° 2
La Lettre des
HFDD
SOMMAIRE
Hauts Fonctionnaires au Développement Durable
ÉDITO
ÉDITO
L’ACTUALITÉ DES HFDD
À l’occasion de ce nouveau numéro de la Lettre des HFDD, je veux tout
d’abord vous dire toute la fierté et le plaisir que j’ai à rejoindre et
présider le réseau des hauts fonctionnaires au développement durable.
Un nouveau HFDD au
ministère de l’intérieur
Un nouveau cap vers le
développement durable
DANS NOS MINISTÈRES
Le PNSE3, pour un
environnement plus favorable
à la santé
Refonte de l’intranet dédié au
développement durable du
ministère de l’Intérieur
La Défense s’engage pour la
préservation du gypaète
barbu
À SUIVRE…
Généralisation de l’éducation
au développement durable
Les acteurs du sport mobilisés
pour la conférence Paris
Climat 2015
L’année 2015 commence sous les meilleurs auspices avec l’adoption
lors du conseil des ministres du 4 février de trois dossiers auxquels
le réseau des HFDD a contribué au cours de l’année 2014 : la feuille de route issue des
trois tables rondes de la Conférence environnementale 2014, la stratégie nationale de
transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) 2015-2020 ainsi que le
plan administration exemplaire pour la transition écologique.
La SNTEDD notamment est le fruit de longs et denses mois de travaux et
d’échanges au sein du réseau. Depuis son adoption, une nouvelle étape tout aussi
ambitieuse s’ouvre puisque nous comptons sur vous pour la diffuser et surtout la
mettre en œuvre via des déclinaisons ministérielles. Je veux saluer le travail réalisé
et qui augure bien de la dynamique future. Nous participons ainsi collectivement à
l’émergence progressive d’un nouveau modèle de société qui allie progrès écologique,
économique et social.
La perspective de la conférence Paris Climat 2015 doit également être l’occasion de
réaffirmer l’engagement de l’ensemble du Gouvernement contre le changement
climatique et je compte sur votre mobilisation pour contribuer à la réussite de cet
évènement.
Bonne lecture.
Le délégué interministériel au développement durable
Paul Delduc
Les hauts fonctionnaires au développement durable sont chargés d’améliorer la
coordination entre les directions d’un même ministère en matière de
développement durable et de contribuer à l’évaluation des politiques publiques au
regard de leur capacité à promouvoir le développement durable (circulaire du
Premier ministre du 27 septembre 2010).
La fonction de HFDD, créée en 2003, est principalement centrée sur l’élaboration et
la mise en œuvre des stratégies nationales de développement durable (Article D13411 du code de l’environnement). Leurs missions se sont progressivement enrichies
notamment sous l’impulsion des conférences environnementales.
Newsletter du réseau des Hauts Fonctionnaires au Développement Durable
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La Lettre des
HFDD
L’ACTUALITÉ DES HFDD
Un nouveau HFDD au ministère de l’intérieur
Denis ROBIN, secrétaire général du
ministère de l’intérieur depuis le 9 février
2015, a été nommé haut fonctionnaire au
développement durable. Garant de la
mobilisation des services, il conduira
l’élaboration de la stratégie ministérielle
de transition écologique vers un développement durable
pour la période 2015-2020 ainsi que le plan d’action
administration exemplaire pour l’environnement dans un
esprit de concertation et de coproduction avec les
différentes directions pour permettre l'appropriation des
projets et des bons comportements individuels, aussi
bien au sein de l'administration centrale que dans le réseau
des préfectures et des secrétariats généraux pour
l'administration du ministère de l'intérieur. Il sera appuyé
dans ces missions par Thibaut Sartre, directeur de
l’évaluation de la performance et des affaires financières et
immobilières, et haut fonctionnaire adjoint chargé du
développement durable.
Un nouveau cap vers le développement durable
La France s’est fixée le 4 février 2015 un nouveau cap vers le développement durable. Ont été adoptés en conseil des
ministres la feuille de route issue de la Conférence environnementale 2014, la stratégie nationale de transition
écologique vers un développement durable (SNTEDD) 2015-2020 ainsi que le plan administration exemplaire
pour la transition écologique.
La feuille de route pour la transition écologique 2015
mobilité durables
environnement.
Le Gouvernement a franchi une marche supplémentaire
dans sa mobilisation pour la transition écologique : pour
la première fois, la feuille de route pour la transition
écologique 2015 (FRTE 2015) a été adoptée en Conseil des
ministres le 4 février 2015. Elle fixe les engagements que
prend le Gouvernement à la suite de la 3e Conférence
environnementale des 27 et 28 novembre 2014. Le travail
interministériel a permis de traduire en 74 mesures
concrètes les propositions débattues lors des trois tables
rondes de la conférence consacrées à la mobilisation vers la
Conférence Paris Climat 2015, au transport et à la
et
aux
liens
entre
santé
et
A la suite du Conseil des ministres, la FRTE 2015 a été
présentée par le Premier ministre et la Ministre de
l’écologie, du développement durable et de l’énergie aux
membres du Conseil national de la transition écologique
(CNTE). La mise en œuvre de la FRTE 2015 fera l’objet
d’un suivi transparent tout au long de l’année 2015, avec
la publication régulière d’un état d’avancement discuté au
sein du CNTE.
@ Toutes les infos :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Laconference-2014-.html
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La Lettre des
HFDD
La SNTEDD et le plan administration exemplaire
L’adoption de la stratégie nationale de transition
écologique vers un développement durable 2015-2020
(SNTEDD)
constitue
également, dans la
dynamique positive de
la loi de transition
énergétique pour la
croissance verte et à
l’approche
de
la
Conférence Paris Climat
2015, une nouvelle
étape
pour
faire
émerger un modèle de
société qui allie progrès
économique,
écologique et humain.
La SNTEDD, troisième
stratégie nationale de
développement durable
issue des engagements
pris à Rio en 1992, innove par sa triple ambition : définir
une vision à horizon 2020, transformer le modèle
économique et social pour qu’il devienne plus sobre et
favoriser l’appropriation et l’action de tous en faveur de la
transition écologique.
Concernant le fonctionnement interne
des ministères et pour renforcer
l’intégration
des
objectifs
environnementaux dans leur quotidien,
chacun d’entre eux adoptera d’ici le 30
juin 2015 un plan ministériel
d’administration exemplaire pour la
période 2015-2020. La circulaire a été
envoyée aux ministres le 17 février.
Collectivement définis, les neuf axes transversaux de la
SNTEDD et leurs priorités forment un cadre partagé et
fédérateur pour faciliter, encourager et libérer les initiatives.
Ainsi la stratégie prévoit un dispositif original pour animer
et structurer les projets du plus grand nombre : les
engagements volontaires. A l’échelle des territoires, la
SNTEDD sera un outil au service de la cohérence de l’action
publique sur le territoire en s’appuyant sur les projets
territoriaux de développement durable et les Agendas
21.
L’Institut de formation de l’Environnement (IFORE)
organise des sessions pour devenir ambassadeur de la
SNTEDD. Ces formations s’adressent aux cadres de tous
les ministères et de toutes collectivités territoriales.
L’ensemble des ministères seront en première ligne pour
mettre en œuvre la SNTEDD. Chaque ministère déclinera
ainsi la stratégie dans son périmètre, sous l’impulsion de
son haut fonctionnaire au développement durable. A cette
fin, un groupe de travail a été mis en place au sein du réseau
des HFDD et un guide a été produit sur la base desquels
plusieurs ont d’ores et déjà engagé leur démarche des
déclinaisons.
Le
Gouvernement
rendra
compte
annuellement au Parlement et devant le
Conseil national de la transition
écologique de la mise en œuvre de cette
stratégie, à travers notamment le suivi d’un
jeu d’indicateurs mesurant l’impact des
actions et politiques publiques menées dans
le cadre de la stratégie.
@ Toutes les infos :
La SNTEDD : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-La-strategie-nationale-de,7313-.html
La SNTEDD en bref : http://www.developpement-durable.gouv.fr/En-bref-la-strategie-nationale-de.html
Pour s’inscrire à la formation IFORE : https://catalogue.ifore.developpement-durable.gouv.fr/content/devenezambassadeurrice-de-la-strategie-nationale-de-transition-ecologique-vers-un
La circulaire administration exemplaire 2015 : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Circulaire-administration.html
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La Lettre des
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DANS NOS MINISTÈRES
Le PNSE3, pour un environnement plus favorable à la santé
L’environnement joue un rôle majeur sur la santé et sa
dégradation entraîne des atteintes parfois très graves
notamment parmi les populations les plus fragiles.
Plusieurs décisions ont déjà été prises en 2014
concernant notamment la réduction de l’usage des
pesticides, l’amélioration de la qualité de l’air ou la
réduction de l’exposition aux perturbateurs endocriniens.
Le nouveau plan national santé environnement (PNSE3),
adopté pour la période 2015-2019, qui prend la suite de
deux plans successifs, va encore plus loin en mobilisant
l’ensemble des acteurs concernés pour réduire autant que
possible et de façon la plus efficace les impacts des facteurs
environnementaux sur la santé afin de permettre à chacun
de vivre dans un environnement plus favorable.
Ce troisième PNSE, dont la mise en œuvre est placée sous le
copilotage des ministères en charge de la santé et de
l’écologie, a été présenté en conseil des ministres le 12
novembre 2014. Il s’articule autour de quatre grandes
catégories d’enjeux :

Des enjeux de santé posés par les pathologies en lien
avec l’environnement ;

Des enjeux de connaissance des expositions et des
leviers d’action ;

Des enjeux de recherche en santé environnement ;

Des enjeux pour les actions territoriales,
l’information, la communication et la formation.
Il met en place une centaine d’actions couvrant
l’ensemble des problématiques de santé-environnement
comme la réduction de l’exposition des populations au
bruit, aux perturbateurs endocriniens, aux pesticides, à la
contamination des sols et de l’eau, ainsi que la prévention
des maladies allergiques ou la place de la nature en ville.
Des évaluations concernant les risques potentiels liés aux
nanomatériaux, à l’amiante naturel et aux ondes
électromagnétiques seront également lancées.
Le PNSE3 n’est pas un plan autonome, il se place au
croisement des politiques publiques en matière de santé
et d’environnement, notamment celles concernant la
pollution, les pathologies, le travail et l’alimentation. En
outre, il s’attache à mobiliser les acteurs des territoires pour
créer une dynamique nationale et territoriale autour des
thématiques de santé environnementale.
La Conférence Environnementale des 27 et 28 novembre
2014, a également permis de compléter ce plan par de
nouveaux champs d’actions tels que la valorisation des
effets positifs de la biodiversité sur la santé.
Enfin, des dispositions législatives seront introduites
dans le projet de loi Santé en matière de santé
environnementale comme s'y est engagée la Ministre
chargée de la Santé à l'issue de cette conférence et dont la
discussion au Parlement débutera en avril 2015.
@ Toutes les infos :
http://www.sante.gouv.fr/plan-national-santeenvironnement-pnse-3-2015-2019
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Plannational-sante-environnement,41393.html
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La Lettre des
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Refonte de l’intranet dédié au développement durable du ministère de l’Intérieur
Dès 2008, fort de
son engagement
au titre de l’État
exemplaire et de
la
stratégie
ministérielle de
développement
durable,
le
ministère de l’intérieur crée, sur l’intranet, un site dédié au
développement durable. Ce site propose, aux agents et aux
services,
des
informations
d’ordre
général,
réglementaires ainsi que des guides pratiques sur des
thématiques spécifiques ; il a également vocation à
présenter les progrès du ministère dans le domaine du
développement durable au vu des objectifs ministériels et
nationaux.

Un vecteur d’animation : Le site sera le lieu
privilégié d’informations et d’échanges avec toutes
les entités du ministère dans le cadre de l’élaboration
de la prochaine stratégie ministérielle.

En 2015, le site fait l’objet d’une refonte qui répond à
plusieurs objectifs :
La création d’un espace collaboratif : L’accès au
groupe collaboratif est réservé aux membres inscrits :
les référents développement durable du ministère et
les agents en charge de projets éco-responsables.
C’est un espace de partage d’informations pour
favoriser la collaboration autour de préoccupations
et de projets professionnels communs. Sont proposés
des documents de référence, des billets d’actualité
ainsi que des appels à contributions sur lesquels les
membres sont invités à réagir, questionner leurs
collègues, partager leurs bonnes pratiques et leurs
initiatives.

Un outil évolutif : Cette version du site évoluera au
gré des besoins ; d’ici la fin de l’année, il est déjà
prévu d’intégrer un module de covoiturage.


Accroître la lisibilité de la démarche autour d’axes
phares : l’actualité, la gouvernance, les enjeux et les
outils d’une démarche éco-responsable, avec un
focus sur des actions importantes comme la
démarche bilan carbone, l’immobilier durable et les
actions sur les territoires.
Le nouveau site sera en ligne en mars. La mission
développement durable du ministère s’engage à l’enrichir
et à l’actualiser très régulièrement pour qu’il devienne
l’outil indispensable d’une démarche éco-responsable !
Renforcer
l’identité
de
la
démarche
développement durable en associant un logo aux
communications sur le thème du développement
durable.
La Défense s’engage pour la préservation du gypaète barbu
Le gypaète barbu est le plus
grand rapace diurne d’Europe,
d’une envergure de 3 mètres. Il se
nourrit exclusivement d'os. Avec
sa barbiche noire, son poitrail et
sa tête orange, habile au vol de
pente quelle que soit la nature du
vent, il parcourt plus de 400 km
par jour à inspecter la montagne
pour dénicher des charognes.
Il bénéficie d’un plan national d’actions pour la période
de 2010 à 2020, coordonné par la Direction régionale de
l'environnement, de l'aménagement et du logement
(DREAL) Aquitaine et animé par la Ligue pour la protection
des oiseaux (LPO). Les effectifs de cette espèce
montagnarde restent très faibles à ce jour : en 2014,
seuls 39 couples sont recensés dans les Pyrénées, 9 dans les
Alpes et 5 en Corse. Il a été mis en évidence l’impact
majeur des avions et des hélicoptères à proximité des
sites de nidification durant la période de reproduction.
Photographe : Michael Kakzmar
(LPO Pyrénées vivantes)
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La Lettre des
HFDD
Le 12 février dernier, les ministères
de la défense, de l’écologie, du
développement durable et de
l’énergie et la Ligue pour la
protection des oiseaux (LPO) ont
renouvelé le protocole d’accord
relatif aux conditions de survols
des aéronefs militaires au-dessus
des aires de ponte du gypaète
barbu.
Par ce nouveau protocole, le
ministère de la défense s’engage à
adapter
ses
activités
d’entraînement, et d’exercice.
Ainsi, et sauf cas de force majeure
pour la bonne marche des
opérations militaires, l’ensemble des
survols devra éviter les zones de
sensibilité majeures du gypaète
barbu en période de reproduction
(du 1er novembre au 15 août).
Une
cartographie
des
observations, réalisées sur le
terrain par la LPO, est enregistrée
par la DREAL Aquitaine notamment,
puis transmise au niveau national et
mise à jour en temps réel en fonction
de l’évolution de la reproduction.
Des sessions d’information des
pilotes sont dispensées par la DREAL
et la LPO.
Philippe Navelot, HFDD du ministère de la défense
et Allain Bougrain-Dubourg, président de la LPO
Photographe : Jacques Robert
À SUIVRE…
Généralisation de l’éducation au développement durable
2015 est une année charnière pour la généralisation de
l’éducation au développement durable par le ministère de
l’éduction nationale, de l’enseignement supérieur et de la
recherche, en raison de :

l'exposition universelle de Milan, sur le thème «
Produire et nourrir autrement », de mai à octobre
2015 ;

la définition des nouveaux objectifs internationaux
de développement durable des Nations Unies, en
septembre 2015 ;

la préparation et l'accueil par la France de la
conférence des Nations Unies sur le changement
climatique (Paris Climat 2015 - COP 21).
Cette dynamique est portée par le déploiement de
l'éducation au développement durable. Cette éducation
transversale lie l'environnement, les évolutions
sociétales, économiques, culturelles et planétaires.
Grâce à la recherche, les connaissances sur les enjeux de
développement durable ont connu d'immenses progrès.
L'École s'approprie donc ces évolutions, en travaillant avec
ses partenaires sur :

la prise en compte du développement durable dans
les programmes scolaires ;

le développement des «coins nature» dans les
écoles et les établissements ;

la généralisation des projets d'écoles et
d'établissements ayant trait au développement
durable ;

la généralisation des « éco-délégués » ;

l'organisation de simulations de négociations sur le
changement climatique ;

l'appel à projets « des clefs pour l'éducation au
développement durable ».
Entre septembre 2014 et décembre 2015, date de la
conférence "Paris Climat 2015", les académies lanceront
notamment
des
simulations
de
négociations
internationales et des débats sur le changement
climatique dans les collèges et les lycées.
Enfin, la conférence "Paris Climat 2015" pourra être un
moment de valorisation des travaux des écoles et des
établissements scolaires, de rencontres entre la
communauté éducative et les chercheurs et les diplomates
au « Village de la conférence ».
@ Toutes les infos :
http://www.education.gouv.fr/cid85990/mesures-sur-leducation-a-l-environnement-et-au-developpementdurable-annoncees-par-segolene-royal-et-najat-vallaudbelkacem.html
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La Lettre des
HFDD
Les acteurs du sport mobilisés pour la conférence Paris Climat 2015
La conférence Paris Climat 2015
sera
une
opportunité
exceptionnelle de mettre en valeur
toutes les solutions et initiatives
en matière d’énergie, de mobilité, de
logement… en France et ailleurs, par
les entreprises, comme par les
institutions,
les
collectivités
territoriales, les divers organismes et
centres de recherche et d’innovation.
Le sport est source de solutions en
transports doux, il est développeur
d’innovations et vecteur d’éducation
et d’exemplarité. Le sport peut et
doit jouer un rôle déterminant
autant par la réduction de son
impact que par sa contribution à la
lutte
contre
climatique.
le
dérèglement
Afin de mobiliser les acteurs du sport
sur le sujet, le ministère prévoit un
ensemble de publications et
d’événements sur la thématique.
En novembre prochain, le ministère
de la Ville, de la Jeunesse et des
Sports souhaite organiser un
rassemblement des acteurs du
Sport et Développement Durable.
Ce temps fort sera l’occasion de
réunir, autour de tables rondes et de
débats, l’ensemble des acteurs du
sport français afin d’inventer le sport
soutenable du XXIe siècle. Organisé
autour des thématiques de lutte
contre le dérèglement climatique et
de la COP21, cet événement
permettra de finaliser avec tous les
acteurs la déclinaison « sport » de
la Stratégie Ministérielle de la
Transition Ecologique vers un
Développement
Durable.
Elle
pourra aussi être le lieu de création
et de signature d’une charte
d’engagement des acteurs du sport
dans la lutte contre le dérèglement
climatique.
@ Toutes les infos :
http://www.developpementdurable.sports.gouv.fr/ressources/
programme-2015/
La Lettre des HFDD est
élaborée sur la base des
contributions des hauts
fonctionnaires au
développement durable.
Mise en page : Léa
Boissonade
Commissariat général au
développement durable
Pour en savoir plus :
Léa Boissonade (DDD)
lea.boissonade@developpe
ment-durable.gouv.fr
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