Dossier d`inscription 2015-2016
LE CERCLE INTERNATIONAL Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association DOSSIER D’INSCRIPTION Chers parents, chers membres du PLAYGROUP, Vous souhaitez inscrire votre enfant au PLAYGROUP pour l’année scolaire prochaine. Vous trouverez en annexe le dossier d'inscription pour l'année scolaire 2015-2016 qui comprend : - La fiche 1 « Renseignements à l'attention de la direction » (Parents) La fiche 2 « Renseignements à l'attention de la direction » (Enfant) La fiche 3 « Fiche sanitaire de liaison » (2 pages) La fiche 4 « Renseignements à l'attention de l'équipe éducative » La fiche 5 « Fiche d’inscription et acceptation du règlement intérieur » (le règlement intérieur est disponible sur notre site : www.playgroup.fr) La fiche 6 « Fiche cotisations » Les fiches 1 à 5 sont à remettre pour le vendredi 13 mars 2015 au plus tard, accompagnées du paiement correspondant aux droits d’inscription, à effectuer de préférence par chèque (encaissable dès l’inscription), à défaut par virement, prélèvement ou en espèces. En cas de désistement des parents, cette somme ne sera pas restituée sauf cas de force majeure ou cas fortuit. « La force majeure et le cas fortuit s’entendent de tout événement extérieur, imprévisible, irrésistible empêchant la réalisation de la prestation. » Ces frais d’inscription seront remboursés au prorata du temps passé par l’enfant au Playgroup. Après étude des dossiers et en fonction des places disponibles, une confirmation de votre inscription vous parviendra par courriel au plus tard le 17 avril 2015. A cette occasion, pour finaliser le dossier, vous devrez nous fournir des renseignements complémentaires, dont une attestation de bénéficiaire CAF, à défaut vos justificatifs de revenus et un certificat médical autorisant l’enfant à fréquenter une structure collective. L’inscription de l'enfant sera validée définitivement après : 1. Acceptation du règlement intérieur du PLAYGROUP 2. Réception des pièces justificatives complémentaires 3. Respect des conditions de paiement. Enfin, nous profitons de cette lettre pour vous rappeler que le PLAYGROUP est une structure associative parentale. En inscrivant votre enfant au PLAYGROUP, vous vous engagez à participer au fonctionnement de la structure (participation à l'organisation des fêtes, travail administratif, bricolage, nettoyage, tours de linge, investissement au niveau du Comité, etc.). Dans l'attente de vous retrouver à la rentrée, Cordialement, Le Comité et l'Equipe éducative 1 Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association LE CERCLE INTERNATIONAL 1 - Parents : fiche de renseignements à l'attention de la direction Responsable de l'enfant Régime de sécurité sociale : CAF du Bas-Rhin : 1. père oui père mère général non autre : (à préciser)…………………… autre : ……………………………………… local autre : ……………………N° allocataire : …………………… autre : (à préciser)…………………… Nom : ………………………………………… Prénom : ………………………………………… Adresse : …………………………………………………………………………………… Quartier : ………………… Code Postal : ………… Ville : ………………………………… E-mail : ……………………………………………………………… Tel domicile : ………………………… Tel portable : ……………………………… Tel professionnel (+n° de poste) : ………………………………………… Profession : ………………………………………… Employeur : ………………………………………… Merci de compléter ci-dessous les informations qui diffèrent de celles renseignées pour le père : 2. mère autre : (à préciser)…………………… Nom : ………………………………………… Prénom : ………………………………………… Adresse : …………………………………………………………………………………… Quartier : ………………… Code Postal : ………… Ville : ………………………………… E-mail : ……………………………………………………………… Tel domicile : ………………………… Tel portable : ……………………………… Tel professionnel (+n° de poste) : ………………………………………… Profession : ………………………………………… Employeur : ………………………………………… 2 LE CERCLE INTERNATIONAL Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association 2 - Enfant : fiche de renseignements à l'attention de la direction Enfant: Nom : …………………………………Prénom : ……………………………… Sexe : M Date de naissance : ……………………………… F Autorisation photo : Merci de compléter le formulaire annexe Assurance : N° Contrat : ………………………………… Validité du ………… au ………… Nom de l'assureur : ………………………………… Adresse : ………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………… Autorisation d'intervention chirurgicale : Merci de compléter le formulaire annexe Nom du médecin traitant :………………………………… Téléphone : …………………… Adresse : …………………………………………………………………………………… → Un certificat médical devra être fourni en début d'année scolaire. Type repas : Standard Végétarien La structure n'assure que des repas « standard » et « végétarien ». . En cas d'allergie alimentaire et sur présentation d’un certificat médical, les repas pourront être fournis par la famille. Personnes à prévenir en cas d'accident : Nom-Prénom Qualité Téléphone(s) 3 Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association LE CERCLE INTERNATIONAL 1- Enfant 3 - Fiche sanitaire de liaison Nom : ……………………………………………… Prénom : …………………………………………… Date de naissance : ………………………………… Garçon Fille 2 – Vaccinations (se référer au carnet de santé ou aux certificats de vaccinations de l’enfant). Vaccins obligatoires oui non Dates des derniers rappels Diphtérie Tétanos Poliomyélite Ou DT polio OuTétracoq Ou D.T.C.P. OuPentavac Prevenar Vaccins recommandés Dates Hépatite B Rubéole-Oreillons-Rougeole Coqueluche Autres (préciser) Monotest BCG SI L'ENFANT N'A PAS LES VACCINS OBLIGATOIRES JOINDRE UN CERTIFICAT MÉDICAL DE CONTRE-INDICATION ATTENTION : LE VACCIN ANTI-TÉTANIQUE NE PRÉSENTE AUCUNE CONTRE-INDICATION 3 – Renseignements médicaux concernant l’enfant L’enfant suit-il un traitement médical ? oui non Si oui joindre une ordonnance récente et les médicaments correspondants (boîtes de médicaments dans leur emballage d’origine marquées au nom de l’enfant avec la notice).Aucun médicament ne pourra être administré sans ordonnance. L’enfant a t’il déjà eu les maladies suivantes ? Rubéole oui Varicelle oui non Coqueluche oui Angine non oui Otite non oui ALLERGIES : ASTHME ALIMENTAIRES non Rhumatisme articulaire Aigu oui Rougeole non oui non non Scarlatine oui non Oreillons oui non oui non MEDICAMENTEUSES oui non oui non AUTRE ……………………………………. Préciser la cause de l’allergie et la conduite à tenir (si automédication le signaler) …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… 4 LE CERCLE INTERNATIONAL Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association 3 (bis) - Fiche sanitaire de liaison suite Indiquer ci-après les difficultés de santé (maladie, accident, crises convulsives, hospitalisation, opération, rééducation) en précisant les dates et les précautions à prendre. …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… 4 - Recommandations utiles des parents Votre enfant porte-t-il des lentilles, des lunettes, des prothèses auditives, des prothèses dentaires,... Préciser …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………… Je soussigné, .................................................................................................................responsable légal de l'enfant, déclare exacts les renseignements portés sur la fiche sanitaire de liaison et autorise le responsable du Playgroup à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de l'enfant. Date : Signature : Observations …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………… 5 LE CERCLE INTERNATIONAL Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association 4 - Enfant : fiche de renseignements à l'attention de l'équipe éducative Enfant : Nom : …………………………………………… Prénom : …………………………………… Date de naissance : …………………………………………… Prénoms et date de naissance des frères et sœurs : …………………………………………… …………………………………………… …………………………………………… …………………………………………… …………………………………………… Mère Père Quelle(s) langue(s) parlez-vous avec votre enfant ? Langue dominante utilisée en famille ? Profession Quels ont été les modes de garde de votre enfant depuis sa naissance ? ……………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… Situation spécifique à signaler à l'équipe éducative : (Situation familiale, adoption, phobies, …) ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… 6 Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association LE CERCLE INTERNATIONAL 5 - Fiche d'inscription A partir de quand souhaitez-vous inscrire votre enfant ? (mois et année) :……………………………… Enfant : Nom : ………………………………… Prénom : ………………………………… Date de naissance : ………………………………… Régime souhaité : Cochez les rubriques pour lesquelles vous êtes intéressés : Scolarité (7h45-12h + 14h-17h) Accueil midi avec repas (en temps scolaire) Accueil du soir (17h-18h15) Mercredi matin (7h45-12h) avec atelier en anglais Accueil midi avec repas le mercredi Mercredi après midi (14h-18h15) avec atelier en anglais Vacances Je, soussigné(e), père, mère, tuteur de l’enfant désigné ci-dessus, demande son inscription au Playgroup pour l’année 2015-2016 à compter de la date indiquée ci-dessus. J'ai lu le règlement intérieur du Playgroup disponible sur le site internet (http://www.playgroup.fr ) et joint au présent dossier d’adhésion. Je m'engage à le respecter. Je m’engage à régler la cotisation et les frais de scolarité pour l’année entière à compter de cette date selon les modalités suivantes : 1) Règlement de préférence par chèque pour le montant des droits d’inscription (à défaut, par virement, prélèvement ou espèces) : 375 € (enfant scolarisé) ou 50 € (enfant inscrit uniquement le mercredi) Chèque encaissé dès l’inscription et non restitué en cas de désistement, sauf cas de force majeure ou cas fortuit « La force majeure et le cas fortuit s’entendent de tout événement extérieur, imprévisible, irrésistible empêchant la réalisation de la prestation. Ces frais d’inscription seront remboursés au prorata du temps passé par l’enfant au Playgroup » 2) 1ere mensualité en septembre, par prélèvement ou virement de préférence, ou à défaut par chèque ou en espèces et correspondant au solde du mois en cours : Soit les frais d’accueil en fonction des options retenues, plus la cotisation annuelle, moins les droits d’inscription (cf. fiche 6 ci-jointe : cotisations en vigueur). 3) 9 règlements de préférence par prélèvements ou virements mensuels, à défaut par chèque ou en espèces réalisés avant le 5 de chaque mois (d’octobre à juin) N.B : Le montant exact de la mensualité de septembre, ainsi que des 9 mensualités suivantes vous seront communiqués après réception de l’attestation « bénéficiaire CAF » ou à défaut des justificatifs de revenus. Les cotisations en vigueur (fiche 6) vous ont été communiquées en même temps que la présente fiche d’inscription et le règlement intérieur.. Sur le site internet du Playgroup, (http://www.playgroup.fr) dans la rubrique simulation des droits d’inscription, vous pouvez effectuer le calcul des montants dus en fonction de votre formule d’inscription, et de votre situation personnelle. A …………………………………, le ……………………… Signature du père Signature de la mère Signature du responsable légal (si différent) 7 LE CERCLE INTERNATIONAL Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association 6 - Fiche des Cotisations / Tarifs 2015-2016 (1ère partie) 1) Cotisation de membre de l’association le cercle international Annuelle : 50€ par famille Pour un accueil ponctuel sur une période de vacances scolaires pour les familles non membres de l’association : 15€ par famille 2) Accueil scolarité Forfait mensuel réparti sur 10 mois 375,00 € Forfait mensuel réparti sur 10 mois 2eme enfant 330.00€ Réductions mensuelles /Scolarisation pour un enfant supplémentaire d’une même famille : Lorsque plusieurs enfants d’une même famille sont scolarisés au Playgroup, une réduction de 45€ est allouée sur le forfait de scolarisation de chaque enfant supplémentaire pour l’accueil en temps scolaire (Soit 375€ pour le 1 er enfant et 330€ pour les enfants suivants) 3) Accueil périscolaire Pour les bénéficiaires Caf : Modalités d’application du barème de la Caf Mode de calcul participation financière / Accueil périscolaire Revenus annuels (base d'imposition avant abattements figurant sur l'avis d'imposition N-2, à défaut, montants déclarés (tous les revenus à l'exception de ceux perçus au titre des allocations familiales (CAF)) sur la déclaration d'impôt N-2) Pensions alimentaires versées = Revenus à prendre en compte comme base de calcul Revenus annuels à prendre en compte / 12 = revenus mensuels plafond de taux d'effort 4845.51 €/mois en 2015 plancher de taux d'effort 647.49€ /mois Nombre enfants à charge x taux d’efffort 1 enfant à charge x 0.06% en 2015 2 enfants à charge x0.05% 3 enfants à charge x 0.04% = participation horaire x nombre d'heures réservées x 10 mois / 10 mois (paiement fait sur 10 mois) = participation mensuelle pour l’accueil périscolaire hors vacances scolaires 8 LE CERCLE INTERNATIONAL Association culturelle à but non lucratif Not for profit cross cultural association 6 - Fiche des Cotisations / Tarifs 2015-2016 (2ème partie) Pour les non bénéficiaires CAF / Mode de calcul participation financière Le même mode de calcul que pour les bénéficiaires CAF est appliqué avec toutefois une majoration pour compenser l’absence de la participation financière de la CAF. Les majorations sont fonction du temps de présence en accueil périscolaire. Ces majorations s’appliquent comme suit : Accueil périscolaire midi 4 jours / semaine Accueil périscolaire soir 4 jours /semaine Accueil périscolaire mercredi journée complète Accueil périscolaire Mercredi demi-journée Accueil périscolaire mercredi midi Accueil périscolaire mercredi soir + 20€ / mois + 10€ / mois + 20€ / mois +7€ / mois + 4€ / mois + 2€ /mois Accueil périscolaire ponctuels : Minimum de 2 heures dans la limite des places disponibles) Pour les bénéficiaires Caf, le calcul de la participation est le même que pour le temps d’accueil périscolaire réservé Pour les non bénéficiaires Caf une majoration est appliquée comme suit : soir (facturé 2H) Accueil périscolaire mercredi ½ journée 3H Accueil périscolaire mercredi journée 9H Accueil périscolaire midi (2H) + 1€ /période d’accueil ponctuel + 1.5€ /période d’accueil ponctuel + 5 € /période d’accueil ponctuel + 2 € / période d’accueil ponctuel Accueil périscolaire en vacances scolaire Le mode de calcul des cotisations dues pour les heures réservées pour les vacances scolaires est le même que celui du temps périscolaire durant la période scolaire. Réductions / accueil périscolaire vacances : les familles dont l’enfant fréquente le Playgroup en temps scolaire, (qu’elles soient ou non bénéficiaires CAF), bénéficient, sur les frais de scolarité d’une réduction pour la réservation d’une journée complète d’accueil périscolaire vacances. Cette réduction s’applique comme suit : Réservation d’une journée complète - 5€ Nos tarifs à l’exception des frais de restauration donnent lieu à un crédit d’impôts dans la limite de 2300 euros. Paiement : chèque CESU (frais d’encaissement à la charge des parents au tarif en vigueur), prélèvement bancaire, virement bancaire, chèque. Jardin d’enfants le PLAGROUP - 14 rue de Champagne 67100 Strasbourg 03 88 39 10 47 [email protected] www.playgroup.fr N° Siret 310 257 89400041 – APE 8510Z Crédit mutuel 10278 01083 00020202501 56 9
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