RÉGLEMENT DE LA BROCANTE DES VIGNES COORDONNÉES DE L’ASSOCIATION ORGANISATRICE Date de la manifestation : Dimanche 7er juin 2015 Lieu de la manifestation : Centre Bourg de St Etienne la Varenne AMICALE DES CLASSES EN 6 DE SAINT ETIENNE LA VARENNE Mme Magali Gely - Lieu-dit Petit Vernay - 69460 ST ETIENNE LA VARENNE Tel : 06 15 87 12 27 – 06 16 51 04 41 Site internet : classesen6-selv.fr 1) - Accueil des exposants de 6h00 à 8h00. - Date limite d’inscription : 30 mai 2015. - Horaire d’ouverture au public : 8h00 à 17h00 - Entrée gratuite au public. 2) Marchandise autorisée : Objets mobiliers usagés et autorisés à la vente. 3) Prix des emplacements : 3,00 € le mètre linéaire, avec un minimum de 2 mètres. Des parkings gratuits seront disponibles en périphérie de la manifestation pour les véhicules. 4) Paiement par chèque ou en numéraire. Les chèques sont à libeller à l’ordre de « Amicale des classes en 6 ». 5) Les emplacements seront attribués par ordre d’arrivée des inscriptions avec le bulletin de participation dûment complété et le paiement joint, sans contestation possible. 6) En cas de force majeure, l’association se réserve le droit d’annuler la manifestation. Dans ce cas uniquement, les sommes déjà versées seront remboursées. 7) Les exposants s’engagent impérativement à respecter les horaires de début et fin de manifestation et à restituer leurs emplacements vides et propres. Tous les objets invendus, déchets, cartons, devront être remportés par les exposants. 8) Les exposants demeurent responsables des dommages ou autres dégradations causés aux locaux, au matériel mis à leur disposition et éventuellement des préjudices causés à autrui. 9) Les organisateurs se réservent le droit : - de refuser l’inscription d’un exposant, notamment lorsque la totalité des emplacements a été attribuée, - d’exclure celui qui ne respecterait pas ce règlement ou qui perturberait la bonne marche de la manifestation. 10) Les objets et collections exposés sont sous l’entière responsabilité de leurs dépositaires. L’association organisatrice ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des vols ou détériorations des objets exposés. 11) Aucun stand de boissons ou nourriture ne peut être accepté, puisque réservé à l’association. 12) La signature du bulletin de participation ci-contre entraîne l’acceptation du présent règlement. Le comité organisateur BULLETIN DE PARTICIPATION : à retourner à l’adresse ci-dessus avec le règlement. Je soussigné (e) : (cocher la case) Particulier Commerçant Nom : ……………………………………….. Prénom : …………………………………….. Adresse : …………………………………………………………………………………………. Code postal : ……………. Ville : ………………………………………………………………. Courriel : ……………………………………………………@ ………………………………... Téléphone(s) : …………………………………………………………………………………… N° immatriculation du véhicule : ………………………………………………………………. N° carte d’identité ou passeport : (rayer la mention inutile)………………………………..…. Délivré(e) le : ……………………………………………………………………………………. Par la préfecture du : ………………………………………………………………………….… Pour les professionnels : Raison sociale (Sté, Asso) : ………………………………………… Fonction dans la personne morale : …………………………………………………………….. Adresse siège social : ……………………………………………………………………………. N° de registre du commerce/des métiers : ……………………………………………………… Déclare sur l’honneur : - Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce. - Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal) Pour les particuliers : Déclare sur l’honneur : - de ne pas être commerçant (e) - de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce) - de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal) Nombre de mètre linéaire :……………….X 3,00 € = ………………………………… Ci-joint le règlement de …………….€ (cocher la case) en numéraire par chèque à l’ordre de « Amicale des classes en 6 » « Je reconnais avoir pris connaissance du règlement en vigueur pour cette manifestation. » Date : Signature :