Generali Patrimoine generali-patrimoine.fr Espace Invest 4 Capitalisation Document non-contractuel à caractère publicitaire. Pour connaître le détail et l’étendue des garanties, reportez-vous aux conditions générales du contrat. Generali Vie Société anonyme au capital de 299 197 104 euros Entreprise régie par le Code des assurances - 602 062 481 RCS Paris Siège social : 11 boulevard Haussmann - 75009 Paris Société appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026 PAC7195PQA - DEP - Avril 2015 - Crédit Photos : Thinkstock Le contrat à la dimension de votre patrimoine Generali, dans le monde* ITALIE > 10 millions de clients 19,6 milliards d’euros de CA(1) ALLEMAGNE 13,5 millions de clients 16,4 milliards d’euros de CA(1) FRANCE 7 millions de clients 11,8 milliards d’euros de CA(1) EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE > 11 millions de clients 3,5 milliards d’euros de CA(1) EUROPE, AFRIQUE, MOYEN-ORIENT 9,9 milliards d’euros de CA(1) ASIE AMÉRIQUE LATINE (CHINE, INDONÉSIE, (ARGENTINE, BRÉSIL, INDE, THAÏLANDE, COLOMBIE, PHILIPPINES, GUATEMALA, VIETNAM, JAPON, ÉQUATEUR, PANAMA) HONG-KONG) Un pôle dédié au développement de l’épargne patrimoniale Fort de son expertise historique, Generali Vie a créé un pôle dédié au développement de l’épargne patrimoniale : Generali Patrimoine. Il se distingue notamment des autres intervenants par l’innovation régulière qu’il apporte à ses produits et à ses services en ligne renforçant ainsi, chaque année, sa position sur le marché de l’assurance vie. Ce véritable savoir-faire associant la maîtrise des contrats multisupports multigestionnaires à celle Implantations du Groupe Generali dans le monde Branches New York, Hong-Kong, Tokyo, Dubaï, Panama et Angleterre des solutions internet, bénéficie régulièrement de la reconnaissance de la presse et des professionnels. Autres pays où Europ Assistance intervient * Source Generali : Chiffres 2013. (1) Chiffre d’affaires. Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine 2 Espace Invest 4 Capitalisation, le contrat à la dimension de votre patrimoine Une offre financière à la mesure de vos objectifs Complémentaire à un contrat d’assurance vie, le contrat de capitalisation s’adresse notamment aux investisseurs soucieux d’optimiser la fiscalité de leur patrimoine. Il représente aujourd’hui sur le marché un outil adapté pour répondre aux objectifs patrimoniaux bien spécifiques des épargnants soumis à l’ISF. Chacun a une sensibilité au risque et des objectifs qui lui sont propres. Que vous soyez un épargnant averti ou au contraire un néophyte des marchés financiers, vous trouverez au sein de l’offre financière du contrat Espace Invest 4 Capitalisation des supports répondant à vos objectifs patrimoniaux, quel que soit votre profil d’investisseur. Une offre diversifiée en fonds en euros Les fonds en euros sont une valeur refuge que vous pouvez intégrer à votre allocation d’actifs pour réduire l’exposition de votre épargne aux aléas des marchés financiers. Le choix d'un avenir serein Espace Invest 4 Capitalisation met à votre disposition trois fonds en euros : Dans le cadre de vos objectifs patrimoniaux, votre courtier vous a orienté vers le contrat multisupport multigestionnaire Espace Invest 4 Capitalisation proposé par Generali Vie. U Ce contrat est en effet conçu pour vous séduire avec : NOUVEA • une offre financière large et diversifiée ; • des options de gestion automatique afin d’optimiser le suivi de votre épargne ; • des services en ligne pour faciliter la gestion de votre contrat ; • la possibilité d’inscrire votre contrat dans le cadre de la fiscalité PEA ; Profitez de la souscription dématérialisée ! et ce, en bénéficiant : • de la sécurité indispensable d’un assureur solide. Votre courtier peut vous permettre l’accès à la souscription dématérialisée sous certaines conditions. Contactez le pour en savoir plus ! • L’Actif Général de Generali Vie, au service de votre sécurité La taille significative de ce fonds le rend moins sensible aux variations des marchés financiers. • France 2, une valeur sûre à mixer avec des supports en unités de compte Accessible uniquement dans le cadre d’un versement libre ou initial dont la répartition comporte un minimum de 30 % d’unités de compte, France 2 vous offre une garantie en capital et un rendement annuel parmi les meilleurs du marché ces dernières années(2). • Elixence(3), un fonds en euros pour dynamiser votre épargne Accessible dans le cadre d’un versement initial ou libre dont la répartition comporte un minimum de 30 % d'unité de compte, Elixence se distingue par sa composition : - une part obligataire, composée au minimum à 40 % d’emprunts d’État. Les autres obligations de dette privée étant sélectionnées pour leur qualité de signature ; - une part de dynamisation, investie en actions et/ou immobilier ou parts de fonds commun de placement, pilotée en fonction des conditions de marché. Une large sélection de supports en unités de compte L’offre financière du contrat Espace Invest 4 Capitalisation regroupe une gamme étendue de près de 500 supports différents rigoureusement sélectionnés auprès de sociétés de gestion parmi les plus reconnues. La gamme est régulièrement enrichie afin de vous faire bénéficier des dernières opportunités des marchés et de maintenir la sélection financière au meilleur niveau. Vous pouvez ainsi y trouver des supports en unités de compte(4 ) répondant à vos objectifs d’investissement. (2) Taux de Participation aux Bénéfices attribué par l’assureur selon les modalités précisées dans la Note d’information valant Conditions générales. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. (3) Ce fonds en euros est disponible en édition limitée. La valeur des supports en unités de compte est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. (4) Mondadori à Milan. Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine 4 Des solutions de gestion pour piloter votre épargne LE MODE DE GESTION LIBRE Vous souhaitez garder la maîtrise de votre investissement Choisissez le mode de Gestion Libre et pilotez en toute liberté votre épargne investie sur les supports composant l’offre financière de votre contrat Espace Invest 4 Capitalisation. Ce mode de gestion vous permet de : • gérer, comme vous l’entendez, la répartition de votre capital entre les différents supports du contrat, qu’ils soient en euros ou en unités de compte(5) ; LE MODE DE GESTION PEA Des options de gestion automatiques pour sécuriser ou dynamiser votre épargne Dans le cadre de la Gestion Libre, Espace Invest 4 Capitalisation vous permet d’optimiser votre investissement(6) Vous souhaitez optimiser votre fiscalité Sécurisation des plus-values(7) Disponible à la souscription du contrat Espace Invest 4 Capitalisation, l’option PEA (Plan Épargne en Actions) vous permet de bénéficier au-delà de la 5e année d’un régime fiscal avantageux. En choisissant ce mode de gestion, vous devez opter pour des supports investis à 75 % minimum en actions françaises et européennes. En contrepartie de cet investissement dynamique, les produits ne sont pas soumis à imposition après cinq années de détention(6). Objectif • diversifier vos investissements sur les supports en unités de compte de votre choix, en mixant catégories géographiques, sectorielles… Périodicité Supports d’origine LE MODE DE GESTION PILOTÉE Vous avez clairement identifié votre objectif de gestion Avec le mode de Gestion Pilotée, vous confiez la gestion de votre épargne à Generali Vie qui a sélectionné des sociétés de gestion agréées parmi les plus reconnues auprès desquelles elle prend conseil. Optez pour le mode de Gestion Réactive et accédez ainsi au marché boursier par le biais du FCP Generali Equilibre P. • vous laisser guider. Votre épargne est pilotée par des professionnels : votre assureur sur les conseils de la société de gestion ; • bénéficier d’un univers d’investissement plus large et diversifié, adapté à votre profil d’investisseur. Transferts programmés Dynamisation des plus-values Transférer automatiquement pour chaque support et en fonction d’un seuil de moins-values déterminé, la valeur atteinte vers un support de sécurisation dès lors que le seuil a été constaté. Lisser le risque d’un investissement en actions en entrant de manière progressive et régulière sur les marchés financiers. Dynamiser les plus-values générées par le fonds en euros Actif Général de Generali Vie vers des supports en unités de compte(5) et diversifier l’allocation. Hebdomadaire, Mensuelle, Trimestrielle Hebdomadaire Un ou plusieurs support(s) en unités de compte(5) déterminés sur le(s)quel(s) l’épargne est investie. Annuelle Actif Général de Generali Vie LE MODE DE GESTION REACTIVE Vous disposez d’une gestion financière « clé en main » Ce mode de gestion vous permet de : Sécuriser les plus-values générées sur des supports en unités de compte(5) vers un support à vocation défensive. Limitation des moins-values et limitations des moins-values relatives Supports de destination Ce mode de gestion est composé de trois profils d’investissement (Prudent, Équilibré ou Dynamique) panachant selon une répartition d’actifs différente entre le FCP Generali Equilibre P et le fonds en euros Actif Général de Generali Vie de votre contrat. Votre choix de répartition suivra votre profil d'investisseur. Pour la Gestion Libre : •Actif Général de Generali Vie •Eurose •Échiquier Patrimoine •Sycomore Patrimoine A •SH Multigest Rendement Pour la Gestion PEA : •Sycomore LS Conservative A Un ou plusieurs support(s) en unités de compte(5) au choix. Seuil de déclenchement 5, 10, 15 ou 20 % des plus-values générées. 5, 10, 15 ou 20 % des moins-values sur les supports en unités de compte(5). Minimum de mise en place 10 000 € sur le contrat - De un à trois supports en unités de compte(5) au choix. - - 10 000 € sur Actif Général de Generali Vie L'assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur, celle-ci étant par nature sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse. Le souscripteur prend à sa charge le risque des variations des unités de compte qu’il a souscrites. (6) Selon les modalités prévues dans la Note d’Informations valant Conditions Générales du contrat. (7) Seule l’option « sécurisation des plus-values » est disponible dans le cadre du mode de gestion PEA. (5) Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine 6 Optimisez votre fiscalité avec Espace Invest 4 Capitalisation Une épargne adaptée à vos projets Espace Invest 4 Capitalisation vous permet de coupler l’enveloppe fiscale de votre choix (PEA) avec les atouts Pour épargner régulièrement, programmez vos versements propres du contrat de capitalisation. Il vous offre ainsi la possibilité d’adapter votre contrat à vos objectifs fiscaux et patrimoniaux, qu’il s’agisse de bénéficier de revenus défiscalisés à court ou moyen terme ou de minorer votre imposition sur la fortune. OPTEZ POUR LES ATOUTS DU PEA ASSURANCE ! • Enveloppe fiscale du PEA associée aux avantages propres du contrat de capitalisation. • Plus-values générées par le contrat non prises en compte dans l’assiette de calcul de l’ISF. Si vous souhaitez vous constituer un capital au moyen d’une épargne régulière, optez pour la simplicité et effectuez des versements libres programmés. Il vous suffit de déterminer leur montant, leur fréquence ainsi que leur répartition entre les supports de votre choix. • En cas de rachat partiel avant 8 ans, enveloppe PEA clôturée mais conservation du contrat de capitalisation. • Contrat transmissible en cas de décès tout en conservant l’antériorité fiscale. Capitalisation PEA • Avant le 4e anniversaire du contrat : imposition à l’IR (impôt sur le revenu) ou prélèvement forfaitaire libératoire de 35 %. • Entre le 4e et le 8e anniversaire du contrat : imposition des produits à l’IR au barème progressif ou, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire de 15 %. • Au-delà du 8e anniversaire de votre contrat : - imposition à l’IR au barème progressif après abattement annuel de 4 600 euros pour un célibataire, veuf ou divorcé ou 9 200 euros pour un couple soumis à une imposition commune (tous contrats d’assurance vie et contrats ou bons de capitalisation confondus) ; ou - imposition au prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 7,5 % et sous certaines conditions bénéfice d’un crédit d’impôt correspondant à l’abattement annuel ci-avant visé. • Rachat avant 2 ans : clôture du PEA Imposition du gain net au taux de 22,50 %. • Rachat entre 2 et 5 ans : clôture du PEA Imposition du gain net au taux de 19 %. • Rachat entre 5 et 8 ans : clôture du PEA Exonération totale d’imposition hors prélèvements sociaux. • Rachats partiels au-delà de la 8e année : Absence de la clôture du plan. Toutefois, il ne sera plus possible d’effectuer de versements. Exonération totale d’imposition hors prélèvements sociaux. • Sortie en rente viagère au-delà de la 8e année : La rente viagère est exonérée d’impôt sur le revenu mais reste soumise à prélèvements sociaux sur une fraction de son montant déterminée en fonction de l’âge du crédirentier lors de l’entrée en jouissance de la rente. En cas de décès, la rente de réversion éventuellement versée au conjoint survivant est également exonérée d’impôt sur le revenu. (8) Fiscalité des plus-values en cas de rachat(9) (9) En cours de contrat Si vous souhaitez récupérer une partie ou la totalité de l’épargne atteinte sur votre contrat, procédez à un rachat partiel ou total. Vous disposez ainsi de la somme dont vous avez besoin(10). Vous pouvez également profiter de la mise en place de rachats partiels programmés, à partir des supports de votre choix, pour percevoir périodiquement une partie de votre épargne. Pour changer de cap, demandez un arbitrage ou changez de mode de gestion Au terme du contrat Un arbitrage consiste à transférer la valeur atteinte de votre contrat d’un ou plusieurs supports vers un ou plusieurs autres supports. • percevoir la totalité de l’épargne atteinte de votre contrat sous forme de capital, Quand l’envisager ? • lorsque vos objectifs d’épargne changent ; • lorsque les marchés financiers connaissent des évolutions déterminantes ; • dès que vous le souhaitez. Votre courtier est à votre disposition pour accompagner votre démarche. Lorsque votre contrat arrive à son terme, deux choix s’offrent à vous : • constituer une rente viagère que vous pourrez utiliser en complément de votre retraite. En choisissant cette formule, vous êtes certain de recevoir un revenu régulier et ce, tout au long de votre vie. À défaut d’action de votre part, le contrat se prorogera automatiquement. POUR VIVRE SEREINEMENT VOTRE RETRAITE, PROFITEZ DU PEA ! Fiscalité ISF de l’épargne constituée La valeur nominale de votre contrat de capitalisation est à déclarer au titre de l’ISF. Fiscalité en cas de décès de l’assuré La valeur de rachat de votre contrat au jour du décès est réintégrée à l’actif successoral et assujettie aux droits de succession. Donation (8) (8) Pour utiliser votre épargne... Le contrat de capitalisation peut faire l’objet d’une donation à toute personne de votre choix. Selon le donataire, les abattements de droit commun sont applicables. Avantage pour le donataire : il bénéficie de l’antériorité fiscale liée au contrat. Attention ! Le choix de la fiscalité doit se faire obligatoirement à la souscription. À laquelle s’ajoutent les prélèvements sociaux. Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine Si vous souhaitez avoir des compléments de revenus pour améliorer votre retraite, choisissez la rente viagère du PEA : elle est exonérée d’impôt sur le revenu (mais soumise aux prélèvements sociaux). Dans le cas d’une rente viagère réversible, le conjoint bénéficiaire disposera des mêmes avantages fiscaux. - (10) Sauf bénéficiaire acceptant ou mise en garantie du contrat. 8 Votre épargne à portée de clic De la simple consultation des mouvements à la réalisation de vos opérations en ligne, vous pouvez suivre sur internet l’évolution de votre contrat Espace Invest 4 Capitalisation, où que vous soyez. Le site www.espace-invest-clients.com vous permet d’accéder à de nombreux services en ligne. Consultation de la situation de votre contrat(11) Accès à votre contrat, où que vous soyez, grâce à iGenerali, depuis votre smartphone. • mouvements ; • valeur atteinte ; • répartition de votre épargne investie ; • ensemble de vos courriers ; • fiches d’information financière sur chaque support mises à jour régulièrement ; • états de situation. iGenerali est une application entièrement gratuite disponible sur App Store et Google PlayTM Store. Spécifiquement développée pour vous, iGenerali offre de nombreuses fonctionnalités pour vous permettre de gérer votre épargne où que vous soyez et à tout moment. Réalisation de vos transactions en ligne(11) Vous pouvez ainsi : • arbitrage(12) ; • rachat partiel 72 h(13) ; • versement libre ; • versements libres programmés ; • rachats partiels programmés. • consulter les données clés de votre contrat (composition des supports, montant de l’épargne atteinte…) ; Modification des informations relatives à votre contrat(11) • adresse postale ; • carte d’identité ; • coordonnées bancaires ; • état civil. • programmer des alertes sur supports et sur contrats ; • accéder à nos actualités et les partager par e-mail ou via les réseaux sociaux ; • contacter votre courtier facilement par téléphone ou par e-mail. N’hésitez pas à contacter votre courtier pour pouvoir effectuer des transactions en ligne et pour toute information sur ces services. POUR TÉLÉCHARGER iGenerali (11) Selon les modalités prévues dans la Note d’Informations valant Conditions Générales du contrat. Prendre contact avec votre courtier. (12) Uniquement dans le cadre de la Gestion Libre. (13) L'envoi des fonds sera traité par l’assureur dans un délai de 72 h maximum (3 jours ouvrés) à la condition que les coordonnées bancaires du souscripteur aient été préalablement transmises et enregistrées par l’assureur et que ce virement soit à destination d’un établissement bancaire situé en France. La date de crédit sur le compte bancaire peut être impactée par les délais interbancaires en vigueur, ces délais étant indépendants de la volonté de l’assureur. Sous réserve que les conditions indiquées sur le site soient respectées. Rendez-vous sur App Store ou Google PlayTM Store depuis votre smartphone. Google Play et App Store sont des marques déposées respectivement par Google Inc. et Apple Inc. Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine
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