Generali Patrimoine
generali-patrimoine.fr
Espace Invest 4
Capitalisation
Document non-contractuel à caractère publicitaire. Pour connaître
le détail et l’étendue des garanties, reportez-vous aux conditions
générales du contrat.
Generali Vie
Société anonyme au capital de 299 197 104 euros
Entreprise régie par le Code des assurances - 602 062 481 RCS Paris
Siège social : 11 boulevard Haussmann - 75009 Paris
Société appartenant au Groupe Generali immatriculé
sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026
PAC7195PQA - DEP - Avril 2015 - Crédit Photos : Thinkstock
Le contrat à la dimension
de votre patrimoine
Generali,
dans le monde*
ITALIE
> 10 millions
de clients
19,6 milliards
d’euros de CA(1)
ALLEMAGNE
13,5 millions
de clients
16,4 milliards
d’euros de CA(1)
FRANCE
7 millions
de clients
11,8 milliards
d’euros de CA(1)
EUROPE
CENTRALE ET
ORIENTALE
> 11 millions
de clients
3,5 milliards
d’euros de CA(1)
EUROPE,
AFRIQUE,
MOYEN-ORIENT
9,9 milliards
d’euros de CA(1)
ASIE
AMÉRIQUE
LATINE
(CHINE, INDONÉSIE,
(ARGENTINE, BRÉSIL,
INDE, THAÏLANDE,
COLOMBIE,
PHILIPPINES,
GUATEMALA,
VIETNAM, JAPON,
ÉQUATEUR, PANAMA)
HONG-KONG)
Un pôle dédié
au développement
de l’épargne patrimoniale
Fort de son expertise historique, Generali Vie
a créé un pôle dédié au développement de
l’épargne patrimoniale : Generali Patrimoine.
Il se distingue notamment des autres intervenants
par l’innovation régulière qu’il apporte à ses produits
et à ses services en ligne renforçant ainsi, chaque
année, sa position sur le marché de l’assurance vie.
Ce véritable savoir-faire associant la maîtrise
des contrats multisupports multigestionnaires à celle
Implantations du Groupe Generali dans le monde
Branches New York, Hong-Kong, Tokyo, Dubaï, Panama et Angleterre
des solutions internet, bénéficie régulièrement de la
reconnaissance de la presse et des professionnels.
Autres pays où Europ Assistance intervient
* Source Generali : Chiffres 2013.
(1)
Chiffre d’affaires.
Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine
2
Espace Invest 4 Capitalisation,
le contrat à la dimension de votre patrimoine
Une offre financière à la mesure de vos objectifs
Complémentaire à un contrat d’assurance vie, le contrat de capitalisation s’adresse notamment
aux investisseurs soucieux d’optimiser la fiscalité de leur patrimoine. Il représente aujourd’hui sur
le marché un outil adapté pour répondre aux objectifs patrimoniaux bien spécifiques des épargnants
soumis à l’ISF.
Chacun a une sensibilité au risque et des objectifs qui lui sont propres. Que vous soyez un
épargnant averti ou au contraire un néophyte des marchés financiers, vous trouverez au sein de
l’offre financière du contrat Espace Invest 4 Capitalisation des supports répondant à vos objectifs
patrimoniaux, quel que soit votre profil d’investisseur.
Une offre diversifiée en fonds en euros
Les fonds en euros sont une valeur refuge que
vous pouvez intégrer à votre allocation d’actifs pour
réduire l’exposition de votre épargne aux aléas
des marchés financiers.
Le choix d'un avenir serein
Espace Invest 4 Capitalisation met
à votre disposition trois fonds en euros :
Dans le cadre de vos objectifs patrimoniaux, votre courtier vous a orienté vers le contrat multisupport
multigestionnaire Espace Invest 4 Capitalisation proposé par Generali Vie.
U
Ce contrat est en effet conçu pour vous séduire avec :
NOUVEA
• une offre financière large et diversifiée ;
• des options de gestion automatique afin
d’optimiser le suivi de votre épargne ;
• des services en ligne pour faciliter la gestion de
votre contrat ;
• la possibilité d’inscrire votre contrat dans le cadre
de la fiscalité PEA ;
Profitez de la souscription dématérialisée !
et ce, en bénéficiant :
• de la sécurité indispensable d’un assureur solide.
Votre courtier peut vous permettre l’accès
à la souscription dématérialisée sous certaines
conditions. Contactez le pour en savoir plus !
• L’Actif Général de Generali Vie, au service
de votre sécurité
La taille significative de ce fonds le rend moins
sensible aux variations des marchés financiers.
• France 2, une valeur sûre à mixer avec
des supports en unités de compte
Accessible uniquement dans le cadre
d’un versement libre ou initial dont la répartition
comporte un minimum de 30 % d’unités
de compte, France 2 vous offre une garantie en
capital et un rendement annuel parmi les meilleurs
du marché ces dernières années(2).
• Elixence(3), un fonds en euros pour dynamiser
votre épargne
Accessible dans le cadre d’un versement initial
ou libre dont la répartition comporte un minimum
de 30 % d'unité de compte, Elixence se distingue
par sa composition :
- une part obligataire, composée au minimum
à 40 % d’emprunts d’État. Les autres
obligations de dette privée étant sélectionnées
pour leur qualité de signature ;
- une part de dynamisation, investie en actions
et/ou immobilier ou parts de fonds commun
de placement, pilotée en fonction des conditions
de marché.
Une large sélection de supports en
unités de compte
L’offre financière du contrat Espace Invest 4
Capitalisation regroupe une gamme étendue
de près de 500 supports différents rigoureusement
sélectionnés auprès de sociétés de gestion parmi
les plus reconnues.
La gamme est régulièrement enrichie afin de vous
faire bénéficier des dernières opportunités
des marchés et de maintenir la sélection financière
au meilleur niveau.
Vous pouvez ainsi y trouver des supports en unités
de compte(4 ) répondant à vos objectifs
d’investissement.
(2)
Taux de Participation aux Bénéfices attribué par l’assureur selon les
modalités précisées dans la Note d’information valant Conditions générales.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et
ne sont pas constantes dans le temps.
(3)
Ce fonds en euros est disponible en édition limitée.
La valeur des supports en unités de compte est sujette à fluctuation à
la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des
marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de
compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas. Les performances
passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas
constantes dans le temps.
(4)
Mondadori à Milan.
Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine
4
Des solutions de gestion pour piloter votre épargne
LE MODE DE GESTION LIBRE
Vous souhaitez garder la maîtrise de votre
investissement
Choisissez le mode de Gestion Libre et pilotez
en toute liberté votre épargne investie sur
les supports composant l’offre financière
de votre contrat Espace Invest 4 Capitalisation.
Ce mode de gestion vous permet de :
• gérer, comme vous l’entendez, la répartition de
votre capital entre les différents supports du contrat,
qu’ils soient en euros ou en unités de compte(5) ;
LE MODE DE GESTION PEA
Des options de gestion automatiques pour sécuriser ou dynamiser
votre épargne
Dans le cadre de la Gestion Libre, Espace Invest 4 Capitalisation vous permet d’optimiser votre investissement(6)
Vous souhaitez optimiser votre fiscalité
Sécurisation des
plus-values(7)
Disponible à la souscription du contrat Espace
Invest 4 Capitalisation, l’option PEA (Plan Épargne
en Actions) vous permet de bénéficier au-delà
de la 5e année d’un régime fiscal avantageux.
En choisissant ce mode de gestion, vous devez opter
pour des supports investis à 75 % minimum
en actions françaises et européennes.
En contrepartie de cet investissement dynamique,
les produits ne sont pas soumis à imposition après
cinq années de détention(6).
Objectif
• diversifier vos investissements sur les supports
en unités de compte de votre choix, en mixant
catégories géographiques, sectorielles…
Périodicité
Supports
d’origine
LE MODE DE GESTION PILOTÉE
Vous avez clairement identifié votre objectif
de gestion
Avec le mode de Gestion Pilotée, vous confiez la
gestion de votre épargne à Generali Vie qui a sélectionné des sociétés de gestion agréées parmi les
plus reconnues auprès desquelles elle prend conseil.
Optez pour le mode de Gestion Réactive et accédez
ainsi au marché boursier par le biais du FCP Generali
Equilibre P.
• vous laisser guider. Votre épargne est pilotée par
des professionnels : votre assureur sur les conseils
de la société de gestion ;
• bénéficier d’un univers d’investissement plus large
et diversifié, adapté à votre profil d’investisseur.
Transferts
programmés
Dynamisation
des plus-values
Transférer
automatiquement pour
chaque support et
en fonction d’un seuil
de moins-values
déterminé, la valeur
atteinte vers un support
de sécurisation
dès lors que le seuil a été
constaté.
Lisser le risque
d’un investissement
en actions en entrant
de manière progressive
et régulière sur les
marchés financiers.
Dynamiser les
plus-values générées par
le fonds en euros Actif
Général de Generali Vie
vers des supports
en unités de compte(5)
et diversifier l’allocation.
Hebdomadaire,
Mensuelle,
Trimestrielle
Hebdomadaire
Un ou plusieurs support(s) en unités de compte(5)
déterminés sur le(s)quel(s) l’épargne est investie.
Annuelle
Actif Général de Generali Vie
LE MODE DE GESTION REACTIVE
Vous disposez d’une gestion financière
« clé en main »
Ce mode de gestion vous permet de :
Sécuriser les
plus-values générées
sur des supports en
unités de compte(5) vers
un support à vocation
défensive.
Limitation des
moins-values et
limitations des
moins-values
relatives
Supports
de destination
Ce mode de gestion est composé de trois profils
d’investissement (Prudent, Équilibré ou Dynamique)
panachant selon une répartition d’actifs différente
entre le FCP Generali Equilibre P et le fonds en euros
Actif Général de Generali Vie de votre contrat.
Votre choix de répartition suivra votre profil
d'investisseur.
Pour la Gestion Libre :
•Actif Général de Generali Vie
•Eurose
•Échiquier Patrimoine
•Sycomore Patrimoine A
•SH Multigest Rendement
Pour la Gestion PEA :
•Sycomore LS Conservative A
Un ou plusieurs
support(s) en unités
de compte(5) au choix.
Seuil
de déclenchement
5, 10, 15 ou 20 %
des plus-values
générées.
5, 10, 15 ou 20 % des
moins-values sur les
supports en unités de
compte(5).
Minimum
de mise en place
10 000 €
sur le contrat
-
De un à trois supports
en unités de compte(5)
au choix.
-
-
10 000 € sur Actif
Général de Generali Vie
L'assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur, celle-ci étant par nature sujette à des fluctuations
à la hausse ou à la baisse. Le souscripteur prend à sa charge le risque des variations des unités de compte qu’il a souscrites.
(6)
Selon les modalités prévues dans la Note d’Informations valant Conditions Générales du contrat.
(7)
Seule l’option « sécurisation des plus-values » est disponible dans le cadre du mode de gestion PEA.
(5)
Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine
6
Optimisez votre fiscalité avec Espace Invest 4 Capitalisation
Une épargne adaptée à vos projets
Espace Invest 4 Capitalisation vous permet de coupler l’enveloppe fiscale de votre choix (PEA) avec les atouts
Pour épargner régulièrement,
programmez vos versements
propres du contrat de capitalisation.
Il vous offre ainsi la possibilité d’adapter votre contrat à vos objectifs fiscaux et patrimoniaux, qu’il s’agisse
de bénéficier de revenus défiscalisés à court ou moyen terme ou de minorer votre imposition sur la fortune.
OPTEZ POUR LES ATOUTS DU PEA ASSURANCE !
• Enveloppe fiscale du PEA associée aux avantages propres du contrat de capitalisation.
• Plus-values générées par le contrat non prises en compte dans l’assiette de calcul de l’ISF.
Si vous souhaitez vous constituer un capital
au moyen d’une épargne régulière, optez pour
la simplicité et effectuez des versements libres
programmés.
Il vous suffit de déterminer leur montant,
leur fréquence ainsi que leur répartition entre
les supports de votre choix.
• En cas de rachat partiel avant 8 ans, enveloppe PEA clôturée mais conservation du contrat de capitalisation.
• Contrat transmissible en cas de décès tout en conservant l’antériorité fiscale.
Capitalisation
PEA
• Avant le 4e anniversaire du contrat :
imposition à l’IR (impôt sur le revenu) ou
prélèvement forfaitaire libératoire de 35 %.
• Entre le 4e et le 8e anniversaire du contrat :
imposition des produits à l’IR au barème progressif
ou, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire
de 15 %.
• Au-delà du 8e anniversaire de votre contrat :
- imposition à l’IR au barème progressif après
abattement annuel de 4 600 euros pour
un célibataire, veuf ou divorcé ou 9 200 euros
pour un couple soumis à une imposition
commune (tous contrats d’assurance vie et
contrats ou bons de capitalisation confondus) ;
ou
- imposition au prélèvement forfaitaire libératoire
au taux de 7,5 % et sous certaines conditions
bénéfice d’un crédit d’impôt correspondant
à l’abattement annuel ci-avant visé.
• Rachat avant 2 ans : clôture du PEA
Imposition du gain net au taux de 22,50 %.
• Rachat entre 2 et 5 ans : clôture du PEA
Imposition du gain net au taux de 19 %.
• Rachat entre 5 et 8 ans : clôture du PEA
Exonération totale d’imposition hors prélèvements
sociaux.
• Rachats partiels au-delà de la 8e année :
Absence de la clôture du plan. Toutefois, il ne sera plus
possible d’effectuer de versements. Exonération totale
d’imposition hors prélèvements sociaux.
• Sortie en rente viagère au-delà de la 8e année :
La rente viagère est exonérée d’impôt sur le revenu
mais reste soumise à prélèvements sociaux sur
une fraction de son montant déterminée en fonction
de l’âge du crédirentier lors de l’entrée en jouissance
de la rente. En cas de décès, la rente de réversion
éventuellement versée au conjoint survivant est
également exonérée d’impôt sur le revenu.
(8)
Fiscalité
des plus-values
en cas de rachat(9)
(9)
En cours de contrat
Si vous souhaitez récupérer une partie ou la totalité
de l’épargne atteinte sur votre contrat, procédez
à un rachat partiel ou total. Vous disposez ainsi
de la somme dont vous avez besoin(10).
Vous pouvez également profiter de la mise en
place de rachats partiels programmés, à partir
des supports de votre choix, pour percevoir
périodiquement une partie de votre épargne.
Pour changer de cap,
demandez un arbitrage
ou changez de mode de gestion
Au terme du contrat
Un arbitrage consiste à transférer la valeur atteinte
de votre contrat d’un ou plusieurs supports vers
un ou plusieurs autres supports.
• percevoir la totalité de l’épargne atteinte de votre
contrat sous forme de capital,
Quand l’envisager ?
• lorsque vos objectifs d’épargne changent ;
• lorsque les marchés financiers connaissent
des évolutions déterminantes ;
• dès que vous le souhaitez.
Votre courtier est à votre disposition pour
accompagner votre démarche.
Lorsque votre contrat arrive à son terme,
deux choix s’offrent à vous :
• constituer une rente viagère que vous pourrez
utiliser en complément de votre retraite.
En choisissant cette formule, vous êtes certain
de recevoir un revenu régulier et ce, tout au long
de votre vie.
À défaut d’action de votre part, le contrat se
prorogera automatiquement.
POUR VIVRE SEREINEMENT VOTRE RETRAITE, PROFITEZ DU PEA !
Fiscalité ISF
de l’épargne
constituée
La valeur nominale de votre contrat de capitalisation est à déclarer au titre de l’ISF.
Fiscalité en
cas de décès
de l’assuré
La valeur de rachat de votre contrat au jour du décès est réintégrée à l’actif successoral et assujettie aux droits
de succession.
Donation
(8)
(8)
Pour utiliser votre épargne...
Le contrat de capitalisation peut faire l’objet d’une
donation à toute personne de votre choix.
Selon le donataire, les abattements de droit commun
sont applicables.
Avantage pour le donataire : il bénéficie de l’antériorité
fiscale liée au contrat.
Attention ! Le choix de la fiscalité doit se faire obligatoirement à la souscription.
À laquelle s’ajoutent les prélèvements sociaux.
Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine
Si vous souhaitez avoir des compléments de revenus pour améliorer votre retraite, choisissez la rente
viagère du PEA : elle est exonérée d’impôt sur le revenu (mais soumise aux prélèvements sociaux).
Dans le cas d’une rente viagère réversible, le conjoint bénéficiaire disposera des mêmes avantages fiscaux.
-
(10)
Sauf bénéficiaire acceptant ou mise en garantie du contrat.
8
Votre épargne à portée de clic
De la simple consultation des mouvements à la réalisation de vos opérations en ligne, vous pouvez
suivre sur internet l’évolution de votre contrat Espace Invest 4 Capitalisation, où que vous soyez.
Le site www.espace-invest-clients.com vous permet d’accéder à de nombreux services en ligne.
Consultation de la situation de votre contrat(11)
Accès à votre contrat, où que vous soyez,
grâce à iGenerali, depuis votre smartphone.
• mouvements ;
• valeur atteinte ;
• répartition de votre épargne investie ;
• ensemble de vos courriers ;
• fiches d’information financière sur chaque
support mises à jour régulièrement ;
• états de situation.
iGenerali est une application entièrement gratuite
disponible sur App Store et Google PlayTM Store.
Spécifiquement développée pour vous,
iGenerali offre de nombreuses fonctionnalités pour
vous permettre de gérer votre épargne où que vous
soyez et à tout moment.
Réalisation de vos transactions en ligne(11)
Vous pouvez ainsi :
• arbitrage(12) ;
• rachat partiel 72 h(13) ;
• versement libre ;
• versements libres programmés ;
• rachats partiels programmés.
• consulter les données clés de votre contrat
(composition des supports, montant de l’épargne
atteinte…) ;
Modification des informations relatives
à votre contrat(11)
• adresse postale ;
• carte d’identité ;
• coordonnées bancaires ;
• état civil.
• programmer des alertes sur supports et sur
contrats ;
• accéder à nos actualités et les partager par e-mail
ou via les réseaux sociaux ;
• contacter votre courtier facilement par téléphone
ou par e-mail.
N’hésitez pas à contacter votre courtier
pour pouvoir effectuer des transactions en ligne
et pour toute information sur ces services.
POUR TÉLÉCHARGER iGenerali
(11)
Selon les modalités prévues dans la Note d’Informations valant Conditions
Générales du contrat. Prendre contact avec votre courtier.
(12)
Uniquement dans le cadre de la Gestion Libre.
(13)
L'envoi des fonds sera traité par l’assureur dans un délai de 72 h
maximum (3 jours ouvrés) à la condition que les coordonnées bancaires
du souscripteur aient été préalablement transmises et enregistrées
par l’assureur et que ce virement soit à destination d’un établissement
bancaire situé en France. La date de crédit sur le compte bancaire peut
être impactée par les délais interbancaires en vigueur, ces délais étant
indépendants de la volonté de l’assureur. Sous réserve que les conditions
indiquées sur le site soient respectées.
Rendez-vous sur App Store
ou Google PlayTM Store
depuis votre smartphone.
Google Play et App Store sont des marques déposées respectivement par Google Inc. et Apple Inc.
Espace Invest 4 Capitalisation I Le contrat à la dimension de votre patrimoine