Colloque international
pluridisciplinaire sur le handicap
Colloque international pluridisciplinaire sur le handicap
« Accès aux droits, handicap et participation sociale »
4 juin et 5 Juin 2015
À l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense - Bâtiment B - Amphi B2
Programme
Entrée gratuite sur inscription sur
www.handidroit.inshea.fr
Avec le soutien de
Avec le soutien de
INS HEA - 58/60, avenue des Landes - 92 150 Suresnes (France) Tél. : 01 41 44 31 00 - inshea.fr
Co-organisateurs
PROGRAMME
Colloque « Accès aux droits, handicap et participation sociale »
Université Paris Ouest Nanterre la Défense - Bâtiment B
Jeudi 4 juin
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9 h : Ouverture par José Puig, directeur de l’INS HEA
9 h 10 : Présentation du colloque, Michel Borgetto CERSA, Université
Panthéon-Assas, Paris II, Serge Ebersold, Grhapes – INS HEA
9 h 30 : Introduction par Hervé Rihal, Université d’Angers
10 h : 1re séance de communications « Handicap, capacité juridique et accès
aux droits » animée par Michel Borgetto
• Le handicap entre droit objectif et droit subjectif, Augustin Boujeka, CEJEC
Université Paris Ouest Nanterre La Défense
• L’invention du sujet de droit québécois, Anne Saris, Université du Québec,
Montréal
• Les tensions du droit des (in)capacités entre dispositions civilistes et
sociales, Benoît Eyraud, CEMS-IMM EHESS, Livia Velpry, Université Paris 8 et
Collectif Contrast
11 h 45 : Échanges avec la salle
12 h 30 -14 h : Pause déjeuner
14 h : 2e séance de communications « Accessibilité et discriminations »
animée par Serge Ebersold
• Accès aux droits, stratégies associatives et accessibilité, Éric Plaisance, Cerlis,
Université Paris Descartes
• Accessibilité et non discrimination : perspectives européennes, Marie
José Schmitt, ancienne vice-présidente de l’Action européenne des personnes
handicapées (AEH)
• Copropriétés et parties communes inaccessibles, Eva Menduiña Gordon,
Université Paris Ouest Nanterre La Défense
• L’universalité de la notion d’accessibilité, Antoine Pitti-Ferrandi, chargé
du suivi de la Convention internationale relative aux droits des personnes
handicapées chez le Défenseur des droits
15 h 45 : Échanges avec la salle
16 h : Table ronde animée par Diane Roman (Université François-Rabelais,
Tours)
Élaboration et la mise en oeuvre de la loi 2005-102 du 11 février 2005, Patrick
Gohet, adjoint au Défenseur des Droits chargé de la lutte contre les discriminations
Michel Chauvière, CERSA/CNRS - Serge Milano, ancien directeur de cabinet de la
secrétaire d’État aux personnes handicapées Marie-Anne Montchamp - MarieSophie Desaulle, chargée de mission sur la mise en oeuvre du rapport « Piveteau » Patrick Leroy (juge) - Elisa Rojas (avocate)
18 h : Cocktail
Vendredi 5 Juin
-----------------------------------------------------------------------------------------------9 h 30 : 3e séance de communications
« Accès aux droits, jeux d’acteurs et reconfiguration du handicap », animée par
Éric Plaisance - Cerlis, Université Paris Descartes
• Analyse des formes de recours à la RQTH chez les jeunes sortant de
l’enseignement supérieur, Michaël Segon - UFR Staps, Université
Montpellier 1
• Quelles organisations collectives et quelles actions individuelles pour
la concrétisation du droit au travail des personnes handicapées dans la
fonction publique ? Fanny Jaffrès et Marie-Renée Guével - EHESP
• Le droit à l’éducation des enfants handicapés, délimitation d’un contenu
normatif au regard de la jurisprudence française, Murielle Mauguin, Grhapes
INS HEA
• Droit à la scolarisation, processus décisionnel et registres de cohérence,
Martial Meziani, Grhapes – INS HEA et Serge Ebersold
11 h 30 : Échanges avec la salle
12 heures -13 h 30 : Pause déjeuner
13 h 30 - 15 h 30 : 4e séance de communications
« Accès aux droits, parcours et participation sociale », animée par Murielle
Mauguin GRHAPES - INS HEA
• Accès aux droits : le rôle du principe de non-discrimination, Gwenaële
Calvès, Université de Cergy-Pontoise
• L’articulation entre l’expression de la libre volonté et l’obligation
d’association de l’usager aux décisions, Adèle Bourdelet, Université de Rouen
• Parcours scolaire des jeunes sourds et liberté de choix, Hervé Benoit,
Grhapes INS HEA
• Regard sur le processus de désinstitutionnalisation des enfants handicapés,
Katia Lucas, CERSA
15 h 30 : Échanges avec la salle
Clôture par Patrick Gohet
Programme prévisionnel : retrouvez toutes les informations
sur www.handidroit.inshea.fr