Guide du Club Activités Sportives Assurances Finances - Comptabilité Juridique et Réglementaire Licences Technique Social Vie du club Ce guide est le vôtre. Fonds documentaire interactif et évolutif, il est mis à jour régulièrement. Remarques, propositions, ajouts, n’hésitez-pas à nous en faire part à l’adresse suivante : [email protected]. Guide du Club Activités Sportives ARBITRES Référent : Christine FLEURY – [email protected] Circulaire Licence-Dossier médical arbitre Dossier médical arbitre de district Dossier médical arbitre de ligue Note d’instruction dossier médical Lettre Médicale 1 & 2 Liste des médecins Fédéraux Circulaire « Indisponibilité Arbitre » Rapport Arbitre Circulaire Arbitres « Terrains Impraticables Feuille de frais de déplacement Note sur les premiers tours de Coupe Nationale CALENDRIERS Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – [email protected] Calendrier Général Division Honneur Intersport Division Régionale Supérieure Division Régionale Honneur Promotion Honneur Division Honneur Féminine Promotion Honneur Féminine Promotion Honneur Féminine – deuxième phase Championnat U18 Féminine – Phase 2 Futsal ELITE U19 U19 - Division Honneur ELITE U17 U17 - Division Honneur U17 – Division Honneur – Phase 2 U17 – Division Régionale Supérieure – Phase 2 U17 - Promotion Honneur ELITE U15 U15 – Division Honneur U15 – Division HONNEUR – Phase 2 U15 - Promotion Honneur U15 – Promotion Honneur – Phase 2 ELITE U14 – Phase 2 U14 – Promotion Honneur U14 – Promotion Honneur – Phase 2 LAF – 30/06/2015 Saison 2015-2016 Page 2 sur 7 Guide du Club CHALLENGES Référent : Alain JAUMOUILLE – [email protected] Challenge de la Sportivité « Jeunes – Seniors (masculins/Féminins) » Règlement Fiche arbitre CHAMPIONNATS REGIONAUX Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – [email protected] Pré-Engagements – Procédure (en attente de mise à jour) Desiderata clubs (en attente de mise à jour) Article 66 – Équipes de jeunes Cahier des charges de la Division Honneur Règlements : Championnats Régionaux Seniors Championnat Régional Football diversifié (Foot Entreprise, Futsal et Loisir) Championnats Régionaux Jeunes Championnats Régionaux Féminins de l’Atlantique Règles d’accession et de rétrogradation : Championnats Régionaux Seniors (cf. a.41) Championnat Régional Football Entreprise (cf. a.5) Championnats Régionaux Jeunes (cf. a.27) Championnats Régionaux Féminins (cf. a.10) Tableaux des accessions et des rétrogradations Tableau Accessions et Rétrogradations Championnat Seniors Tableau Accessions et Rétrogradations Championnat Jeunes 1ère phase à 2ème phase COUPES Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – [email protected] Engagements – Procédure (en attente de mise à jour) Règlements : Coupe de France – Règlement FFF Coupe de France – Règlement LAF des six premiers tours Coupe Gambardella Crédit Agricole - Règlement FFF Coupe Gambardella Crédit Agricole - Règlement LAF de l’Épreuve Éliminatoire Championnat National Football Entreprise Coupe de France Féminine Coupe Nationale Futsal Coupes Atlantique (Seniors, U19, Féminine, Foot Entreprise et Fémina U19) Les tirs au but du point de réparation Organisation des finales de Coupes Atlantique : Dossier de demande d’organisation des finales régionales (en attente de mise à jour) LAF – 30/06/2015 Saison 2015-2016 Page 3 sur 7 Guide du Club GESTION DES RENCONTRES Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – [email protected] Heure officielle des matchs Demande de modification au calendrier – Championnats Demande de modification au calendrier – Coupes Changement de date des deux derniers matchs de championnat Feuille de match + Annexe Feuille de match Futsal + Annexe Feuille de Défi-Jonglage Nouvelle Procédure Feuille de Match Informations sur la gestion des intempéries Procédure Intempéries Formulaire Intempéries Saisie des résultats (cf. a.103) Envoi de la feuille de match (cf. a.102) Footclubs : (Renseignements disponibles sur votre Footclubs) Consultation des feuilles de match Rôle du délégué Rapport du Délégué Rapport Complémentaire du Délégué Rapport Délégué Futsal La réserve (cf. a.141 et suivants), la réclamation (cf. a186 et suivants) La réserve (exemple de rédaction) La réclamation (exemple de rédaction) Participation aux rencontres : Mutés supplémentaires Liste des clubs bénéficiant d’un ou deux mutés supplémentaires Participation en équipe inférieure (cf. a128) Participation en équipe inférieure et dernières rencontres des championnats Matchs remis ou à rejouer et qualification des joueurs Remplacement Joueurs/Joueuses (cf. 144) Spécificités : Coupe de France (cf. a.3) Coupe Gambardella Crédit Agricole (cf. a.3) Protocole d’après-match pour les compétitions jeunes Tournois et matchs amicaux FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE Référent : Alain JAUMOUILLE – [email protected] Guide Utilisateur version 2.2 Procédure pour télécharger l’application FMI sur tablette ANDROID Codes blessures et discipline LAF – 30/06/2015 Saison 2015-2016 Page 4 sur 7 Guide du Club DISCIPLINE Référent : Alain JAUMOUILLE – [email protected] Informations Disciplinaires Barème disciplinaire Purge des suspensions et matchs à rejouer Article 39 bis du règlement des championnats Seniors de la LAF Observatoire sur les comportements – Fiche de signalement d’incident Assurances MUTUELLE DES SPORTIFS Référent : Alain GUIGNARD – [email protected] Résumé des garanties Déclaration d’accident en ligne - Clubs Déclaration d’accident en ligne - Licenciés Déclaration d’accident téléchargeable, non remplissable en ligne Processus de déclaration d’accident en ligne Demande d’adhésion Sportmut Foot Demande d’adhésion Sportmut Foot Collectif Notice d’information Responsabilité Civile Notice d’Assurance Atlantique Complémentaire Notice d’information Individuelle Accident Garanties relatives au transport de joueurs par bénévoles Finances - Comptabilité Référent : Stéphanie LERAY – [email protected] Dispositions financières 2015-2016 – Annexe 7 des R.O. de la L.A.F. Dispositions financières 2014-2015 – Annexe 7 des R.O. de la L.A.F. Caisses de péréquation : Championnats Seniors Championnats Jeunes Championnats jeunes – Phase 2 Championnat Féminin DH et PH Championnat Féminin PH – Phase 2 Championnat Féminin U18 – Phase 2 Championnat Futsal Budget Club Type Consultation et édition du compte Footclubs Reçu dons aux œuvres Réduction d’impôts pour les bénévoles Tarifs des Licences 2015-2016 Tarifs des Licences 2014-2015 Caisse d’Entraide et de Solidarité Demande de prêt d’honneur LAF – 30/06/2015 Saison 2015-2016 Page 5 sur 7 Guide du Club Social Référents : Stéphanie LERAY – [email protected] et Julien LEROY – [email protected] Convention Collective Nationale du Sport Note d’informations Sociales Rupture Conventionnelle Éducateur et Prestation de Service Licences Référents : Brigitte HUCHET et Odile LERAY – [email protected] Guide de Procédure pour la délivrance des Licences Circulaire Licences 2015-2016 Assistance Licences Foire aux questions Formulaires de surclassement U16 et U17 Participation en catégorie inférieure Formulaire de demande de licence : Joueurs/Dirigeants Éducateurs Fédéral/Technique Régional/Technique National Gratuité Licences Féminines (1ère licence) Arbitres Licences demandées après le 31 janvier Demande de licences pour mineurs étrangers Footclubs : (Renseignements disponibles sur votre Footclubs) : Accès à Footclubs Obligations Licences dirigeants par clubs Juridique et Réglementaire Référent : Julien LEROY – [email protected] Règlements Généraux L.A.F. Règlements Généraux F.F.F. Guide juridique et fiscal de l’association : Autorisation parentale d’intervention des professionnels de santé Dédit de formation et reconnaissance de dettes Droit à l’image des licenciés Protection pénale des arbitres et responsabilité des licenciés Radiation d’un adhérent Responsabilité disciplinaire des clubs du fait de leurs supporters Vols vestiaires et responsabilité de l’association Défaut de qualification - réserve, réclamation, évocation Utilisation des buts mobiles LAF – 30/06/2015 Saison 2015-2016 Page 6 sur 7 Guide du Club Technique Référent : Aurélie LONGEPE – [email protected] Calendrier des formations Techniques Cahier Technique Carte Professionnelle Certifications – Rapport de Stage Séance type Demande de Dérogation LIGUES Accession Demande de Dérogation FFF Accession Demande de Dérogation FFF Promo Interne Encadrement Technique – Club et Entraineurs Licence Éducateur Fédéral Statut des Educateurs et Entraîneur du Football Fédéral Vie du Club CLUBS Référent : Bernadette REYBEROLLE – [email protected] Création de club Fusions Groupements (cf. a.73) Inactivité et Reprise d’activité (cf. a.40 et suivants) Inactivité Partielle ou Total et Cachet mutation Correspondance avec la Ligue Procédure Configuration Messagerie Officielle Encadrement des Mineurs et Casier judiciaire DISTINCTIONS Référent : Brigitte HUCHET – [email protected] Dossier de demande de médaille Barème d’attribution des distinctions Conditions d’attribution des distinctions TERRAINS Référent : Bernadette REYBEROLLE – [email protected] Appel a projet Horizon Bleu 2016 F.A.F.A Règlement des terrains et installations sportives LAF – 30/06/2015 Saison 2015-2016 Page 7 sur 7
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