PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Du 03 avril 2015
Villers le 05 avril 2015
Le 03/04/2015 à 18 heures, les membres de l'association « Clairlieu ECO DEFI » se sont réunis en
assemblée générale, conformément à l'article 13 de nos statuts, Salle Marcel Pagnol rue Pierre de
Coubertin à Villers-Lès-Nancy.
Les personnes présentes ont signé la feuille de présence qui est annexée au présent procès-verbal.
Désignation du président de séance.
L'assemblée générale désigne Jacques TREMON en qualité de président de séance et Jean François
Schouller en qualité de secrétaire de séance.
Le Président dépose sur le bureau de l’assemblée tous les documents s’y rapportant, et rappelle que
l'assemblée générale est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :
1 - Rapport moral
2 - Rapport d’activités (Voir annexe)
3 - Rapport financier
4 - Votes (Seuls les membres à jour de leur cotisation prendront prendre part aux votes).
• Approbation des comptes de l’exercice 2014.
• Renouvellement des membres du Conseil d'Administration (article 10), membres sortants : Olivier
Ancel, Marie France Robert, Claude Tihay qui se représentent.
• Candidats au CA : aucun cette année
• Du montant de la cotisation 2015
5 - Questions diverses
Conformément à l’article 11 des statuts, plus de la moitié des membres à jour de cotisation étant présents
ou représentés, l’assemblée peut valablement délibérer à titre ordinaire.
Il est fait lecture par le Président du rapport moral, du rapport d’activités par le Secrétaire Gérard Viviez
et le rapport financier par Daniel Mougin, Trésorier. Jean François Schouller et Marcel ROBERT certifient
que les comptes sont réguliers et sincères. (Voir en annexes)
Le président met au vote les différents points à l’ordre du jour :
• Première résolution :
L’assemblée approuve le rapport moral du bureau et lui donne quitus de sa gestion.
Cette résolution est adoptée à la majorité.
• Deuxième résolution :
L’assemblée approuve le rapport financier du bureau et lui donne quitus de sa gestion.
Cette résolution est adoptée à la majorité.
Clairlieu Éco Défi • 137, Boulevard Valonnière 54600 Villers-Lès-Nancy
Association à but non lucratif loi 1901 • N° SIRET : 519 293 922 000 18 • clairlieuecodefi@la poste.net • http://clairlieuecodefi.fr
Déclaration en préfecture de Meurthe et Moselle N° W 54 300 5073 • J.O. du 26/12/2009
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Le conseil d’administration est donc constitué de 12 membres :
ANCEL Olivier – 10, bd Valonnière – 54 600 Villers les Nancy
BERGOT André – 2, rue Louise Bottin – 55 210 Vigneulles-lès-Hattonchâtel
CUNY David - rue des fourchons - 54 600 Villers les Nancy
HECHLER André – 1 allée du Loup – 54 600 Villers les Nancy
LACOUR Francis – 15, rue des Fourchons – 54 600 Villers les Nancy
MOUGIN Daniel – 2, rue Pierre de Coubertin – 54 600 Villers les Nancy
ROBERT Marie-France – 10, allée des Roches – 54 600 Villers les Nancy
SCHOULLER Jean François - 2 allée Calmette et Guérin 54600 Villers les Nancy
TIHAY Claude– 17, rue du Brocard – 54 600 Villers les Nancy
TREMON Jacques – 137, bd Valonnière – 54 600 Villers les Nancy
VIVIEZ Gérard – 18 rue des sources - 54180 Houdemont
ZUCCHI Raphael - 49 rue de la Croix Grand Colas - 54 600 Villers les Nancy
• Quatrième résolution :
L’assemblée renouvelle le montant de la cotisation 2014, soit 10€.
Cette résolution est adoptée à la majorité.
Lors des questions diverses, un débat questions/réponses se créé entre les habitants, membres et les
représentants des institutions, Mme Bausert-Leick, Pierre Baumann. Stéphane Klopp, Yves Willer et David
Lewandowski.
Pour résumer les échanges, notre projet est intéressant, nos choix cohérents, et notre démarche dans les
l’air du temps. Mais, il nous reste encore beaucoup de travail de communication pour faire adhérer les
habitants
Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.
De l’assemblée, il a été dressé le présent procès-verbal, à la rédaction duquel ont participé Gérard Viviez,
Daniel Mougin, Jean !françois Schouller et Jacques Trémon.
Il est signé par le président et le secrétaire de séance.
Le Président de séance
TREMON Jacques
Le secrétaire de séance
VIVIEZ Gérard
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1 : RAPPORT MORAL
Assemblée Générale
03 avril 2015
Mesdames, Messieurs les habitants de Clairlieu,
Mesdames et Messieurs,
Je vous remercie de votre présence (nombreuse) ce soir.
Commençons par un peu d'humour en se félicitant d'être plus en avance dans la tenue de notre AG que l'année
dernière voilà peut-être un heureux présage pour annoncer que la transition énergétique avance plus vite.
Pour être un peu plus sérieux, je voudrais préciser ou repréciser devant vous notre position face aux enjeux
de la rénovation énergétique et dans quelles perspectives nous traçons notre chemin dans le parcours de la
rénovation performante.
1, Notre rôle d'information
Un bref historique de la transition énergétique :
Vous avez sûrement entendu parler du fameux "facteur 4" : qu'est-ce que ce facteur 4 ?
Il s'agit de la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 pour l'union
européenne.
Dans cette perspective, est confirmé l'engagement pris par la France de diviser par quatre, c'est le facteur
4, ses émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 en réduisant de 3 % par an, en moyenne, les
rejets de gaz à effet de serre dans l'atmosphère.
Pour arriver à l'objectif de 140 Mt éq CO2, objectif chiffré pour atteindre le facteur 4, l'Etat
élabore un "plan climat", actualisé tous les deux ans, présentant l'ensemble des actions nationales mises en
œuvre pour lutter contre le changement climatique.
Un certain nombre de scénarios ont été identifiés mais au final, seuls deux scénarios (sur 11) atteignent ou
frôlent le facteur 4 tous GES :
Négawatt (facteur 5,6 à 6,2) et Ademe7 (facteur 3,7 à 4,0).
Deux autres scénarios s’en approchent : Greenpeace (3,2 à 4,2 - moyenne 3,7) et GrDF (2,9 à 3,7 – moyenne
3,3)
Ces scénarios insistent sur 2 points essentiels :
1) Une forte réduction de la demande d’un facteur au moins 1,7 par rapport à la demande finale actuelle soit
une baisse d’au minimum 40%,
2) Une forte réduction des émissions de tous les GES dans tous les secteurs, et non uniquement sur le seul
CO2 émis lors des combustions.
On voit ainsi le rôle principal (celui d'informer) que nous sommes amenés à jouer car le secteur du bâtiment
est le plus consommateur d’énergie, qui représente 44 % du bilan énergétique français, et plus de 20 % des
émissions nationales de CO2, il constitue de fait un gisement important d’économies d’énergie, et donc de
réduction de gaz à effet de serre. 2/3 de ces consommations concernent le secteur résidentiel.
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Au final, concernant le process de rénovation :
Au niveau de nos pavillons, 2 stratégies s'offrent à nous pour participer à atteindre cet objectif, la
rénovation par étapes et la rénovation globale. Etudions ça ensemble :
1 La rénovation par étapes :
C'est celle qui a préférentiellement lieu aujourd’hui : les propriétaires, la plupart du temps, commencent par
changer leurs fenêtres, leur chaudière, éventuellement isolent leur toiture, … Les travaux énergétiques, la
plupart du temps, ne sont pas à la base de la réflexion des propriétaires pour leurs actions de rénovation. (Un
des axes de réflexion de CED).
Avantages :
-
ne mobilise qu'un corps de métier à la fois
-
budget de travaux limité
Inconvénients :
• - Plus chère : le coût cumulé d’une telle rénovation est nécessairement plus élevée qu’une
rénovation globale, car elle nécessite de faire déplacer la main d’œuvre à chaque étape, avec à chaque
fois une préparation de chantier, ce qui dégrade le bilan économique.
• Pas optimisée : les économies d’énergie maximales ne sont jamais au rendez-vous. Isoler la
toiture sans changer la chaudière va conduire à des surconsommations, car la chaudière sera
surpuissante, et fonctionnera donc avec un rendement dégradé. Si elle est changée à cette étape et
pas à la suivante, le problème se posera de nouveau. Ce qui dégrade a fortiori le bilan économique.
• Pas contrôlable : les contrôles de la performance obtenue sont dans tous les cas complexes, et
requièrent un vrai audit thermique préalable, lourd (pas un DPE).
• Des risques sanitaires : l’enchaînement des étapes peut conduire à des risques de pathologies,
voire des risques sanitaires pour les occupants. Le remplacement des ouvrants, donc le
renforcement de l’étanchéité à l’air, sans gestion de la ventilation (performante, donc du type double
flux) risque de conduire à des déficits de renouvellement de l’air intérieur et de provoquer par
exemple des moisissures et une augmentation des concentrations en polluants.
• Trop intensive en main d’œuvre : la rénovation par étapes requiert beaucoup plus de main
d’œuvre pour atteindre le même niveau de performance qu’une rénovation globale (ce qui est le
pendant de son coût). Or le secteur du bâtiment manque déjà cruellement de bras.
• Interminable… : la durée pour atteindre la performance s’étale sur des années.
• … et jamais terminée : les maîtres d’ouvrage abandonneront définitivement l’objectif de
performance après 2 ou 3 phases de travaux (donc de dérangement, de bruit, de poussière).
La rénovation par étapes est donc aujourd’hui la norme, mais elle l’est par défaut, elle n’est pas satisfaisante
pour autant.
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2 La rénovation globale :
La rénovation globale vise à effectuer tous les travaux permettant d’atteindre la performance énergétique,
en une seule fois (isolation performante de la toiture, des murs, des ouvrants, si possible du sol, étanchéité à
l’air, changement de la chaudière, ventilation performante).
Avantages :
• d’optimiser les coûts de la rénovation performante et les économies d’énergies obtenues (division
par 7 pour les 1ères maisons rénovées), ce qui donne un sens économique global à la rénovation,
•
•
•
•
de permettre d’atteindre en une fois la performance visée,
de permettre des contrôles de la qualité obtenue (test d’étanchéité à l’air),
de maîtriser les temps de travaux (de l’ordre de 3 mois). (un des axes de réflexion de CED).
elle est la seule à permettre d’atteindre un niveau de performance conforme aux exigences
nationales (50 kWhep/m²/an en chauffage, 104 en EP), tout en étant intéressante économiquement
et en maîtrisant les délais de rénovation
Elle gagne à être mise en œuvre préférentiellement lors des mutations (ventes, donations), donc en logement
inoccupé, mais peut aussi intervenir en logement occupé.
Limites :
• elle requiert l’existence d’une offre technique de rénovation globale (groupements d’artisans
compétents pour la maison individuelle, ou maîtres d’œuvre compétents pour les autres bâtiments),
• elle requiert une offre financière adaptée
• le volume des travaux peut faire peur au propriétaire, car cette action n’est pas habituelle, même
quand toutes les preuves de l’intérêt de la rénovation sont présentées.
Pour toutes ces raisons :
La rénovation globale est la piste que privilégient Clairlieu Eco Défi et CERS.
Le Contexte en France en quelques chiffres :
Au niveau national : chiffres 2013
33.9 Millions de logements privés, 98% des projets dans le bâtiment concernent la rénovation, et
65% du parc sont des logements d’avant 1975 (les plus énergivores)
15.9 millions sont des maisons individuelles en résidence principale
2.6 millions de logements privés ont été rénovés soit 7% environ
dont 265 000 ont été rénovés avec une efficacité *** (pas forcément BBC) soit 0,8 %.
Au niveau régional :
850 000 logements privés en Lorraine
220 000 sont jugés « passoires énergétiques »
Objectif du SRCAE (Les Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE), créés par la Loi Grenelle 2 )
à l’horizon 2020 : 170 000 logements rénovés en BBC (20%), soit 28 000/an
-Environ 200 rénovations BBC financées par la Région via le CCE depuis 2009.
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Au niveau de l'évolution du projet de CLAIRLIEU
Sur le plan des chantiers réalisés, en cours et en projet :
1 Les réalisations :
C'est aujourd'hui trois maisons qui ont été rénovées, une 4ème dont les travaux sont en cours et 3 autres qui
doivent débuter en 2015
2 Les résultats de la mesure de la performance :
Nous pouvons maintenant mesurer sur les 3 1ères rénovations la performance énergétique obtenue par rapport
à la cible visée depuis le début.
• Les résultats constatés vont au-delà de nos objectifs :
•
Consommation de 50 KWh/m2/an au lieu de 104, la cible visée au départ, BBC
Effinergie,
facture de 250€ par an au lieu 2200 €,
•
et les tests d'étanchéité de 0,39 m3/(h.m2) / alors que la norme est de 0,5
dans le neuf et de 0,8 en rénovation.
Les résultats sont très bons, notre pari d'arriver au BBC est donc gagné
Sur nos partenariats :
Nous bénéficions du soutien marqué de toutes les collectivités locales :
la Mairie, bien sûr, qui a souhaité faire partie du Conseil d’Administration de la SCIC. Mr KLOPP est
un membre très présent aux réunions du Conseil d'Administration de la SCIC
la Communauté Urbaine du Grand Nancy
le Conseil Départemental de Meurthe et Moselle par le biais de l'ALEC
la Région qui nous soutient dans le cadre du projet OCRE pour la Coopérative. (Opération Collective de
Réhabilitation Energétique).
C’est grâce à ces soutiens que nous pouvons aujourd’hui continuer à explorer cette voie nouvelle de l’économie
citoyenne, locale, non délocalisable, à haute valorisation technique.
Sur nos paris :
L'an dernier, nous disions que la formation serait un de nos chantiers futur.
En effet, un transfert des compétences que nous avons acquises doit s’opérer.
Nous avons désormais depuis septembre 2014 obtenu un numéro de déclaration d'organisme de formation.
Nous avons organisé une formation mi-septembre animée par les formateurs de la SCIC sur le thème "La
Performance énergétique dans les Bâtiments rénovés".
Tous ces acteurs avec lesquels nous avons signé des conventions, sont intéressés pour appréhender les
connaissances et savoir-faire de la SCIC, connaissances et savoir-faire développés à travers les chantiers
dont nous avons fait référence dans le début de ce rapport.
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Nous envisageons d'aller encore plus loin dans le court terme en nous engageant dans des formations
qualifiantes dans le domaine de la rénovation performante et ainsi rechercher l'amélioration de la qualité des
formations que voulons mettre en œuvre à destination des professionnels du bâtiment et du grand public …....
La formation professionnelle est un vecteur stratégique pour la réussite de notre développement.
En conclusion :
Vous avez compris que le chantier reste immense
1 sur le plan de l'information à structurer, démultiplier avec nos partenaires, collectivités locales,
territoriales, ALEC, dans la perspective de replacer le maître d'ouvrage au cœur de l'acte de la rénovation
qu'il engage,
2 Les process de rénovation, ils sont loin d'être aboutis mais nous avançons dans une perspective de pré
industrialisation qui nous l'espérons vont permettre d'impacter le coût global de la rénovation
3 La dissémination de nos formations en particulier en direction des professionnels pour faire partager nos
savoirs faire et connaissances acquises depuis maintenant plus de 5 ans
Permettez-moi simplement pour conclure de revenir quelques instants sur le parcours des simples citoyens
que nous sommes. Salariés, indépendants, ou retraités, nous constituons un panel sans doute représentatif de
la société civile des habitants de lotissements. Ni plus, ni moins.
C’est par notre ténacité que nous sommes parvenus jusqu’à cette phase de pré-industrialisation de la
rénovation de nos pavillons, qui va constituer un tournant pour le devenir du projet.
C’est par notre ténacité …et par notre obstination à croire en nos valeurs de démocratie participative, de
solidarité, de respect des personnes et de notre environnement.
Nous ne voulons rien d’autre que construire un « Vivre ensemble » socialement acceptable, économiquement
viable, et environnementalement responsable.
Puisse notre avenir continuer à s’inspirer du Développement Durable.
Et puissiez-vous nous rejoindre dans cette formidable aventure humaine grandeur Nature !
Je vous remercie.
Jacques TREMON, Président.
.
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4 : RAPPORT FINANCIER
Assemblée Générale
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4 : RAPPORT FINANCIER (Suite)
Assemblée Générale
03 avril 2015
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RAPPORT ACTIVITES 2014
Nous allons essayer de faire un exercice pour structurer la présentation de notre activité.
Ça ne commence pas très bien dans la mesure où l'on peut distinguer deux grandes rubriques :
•
l'activité visible
•
l'activité invisible
Commençons par cette dernière, de quoi s'agit-il ?
C'est l'activité quasi quotidienne qui consiste à répondre aux mails, au téléphone, aux
courriers et toutes sollicitations de différentes natures.
C'est aussi le travail de structuration du site internet (nous avons reçu courant janvier des
personnes du laboratoire de recherche des Ponts et Chaussées qui nous ont complimentés sur
la qualité de notre site)
C'est aussi tout le travail de structuration des dossiers qui deviennent au fur et à mesure de
notre développement, de plus en plus nombreux, de plus en plus lourds, de plus en plus
diversifiés.
Tout ce travail invisible résume l'implication des membres de l'association et
particulièrement celui de son Président.
Passons maintenant du côté du visible.
Nous pourrions structurer nos activités en sept grandes rubriques :
1. L'information
• à propos des rénovations assurées par la coopérative, nous en sommes actuellement à
trois terminées, une en cours et trois nouvelles à réaliser dans du court terme.
(Pages 4, 5 et 6)
•
Clairlieu Eco Défi en partenariat avec l'ALEC a animé une après-midi le 18/10/2014 de
sensibilisation sur le thème « bien penser sa rénovation ». (Page 8)
2. Le développement
• Participation à un séminaire organisé à PARIS par la Poste en partenariat avec
l'Economie Sociale et Solidaire. (Page 8)
• la signature d'une convention avec le cabinet d'Architectes MANON KERN. (Pages 9)
•
Une collaboration avec les étudiants de l'ENSTIB d'EPINAL concernant l'étude de
caissons isolants pour la toiture.
RAPPORT ACTIVITES
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•
Une collaboration avec les étudiants de l'Ecole Nationale d'Architecture de NANCY à
propos de projets architecturaux et urbains pour montrer le CLAIRLIEU de demain.
(Page 10)
•
La visite de l'usine METISSE à ALLAIN, cette entreprise développe une gamme de
produits d'isolation thermique et acoustique à partir de coton recyclés. (Page 12)
3. Les relations Média :
Participation à l'Emission de FR3 « la voix est libre » en novembre 2014 (Page 12)
4. Institutionnel :
Notre présence à l'invitation du Conseil Général 54 à la signature d'une charte définissant les
engagements réciproques entre l'Etat, les Collectivités Territoriales et le Monde Associatif.
(Page 7)
5. Formation
Première formation réalisée les 16 et 18 septembre 2014 sur le thème « La rénovation
énergétique performante » pour des publics Architectes, Bureuax d'Etude, Entreprise
ECODEFI a un numéro de Déclaration d'Organisme de formation depuis Octobre 2014.
6. Investissement
Achat d'un véhicule pour le transport de matériels. (Page 10)
7. Conviviaux (Page 13)
Je vous remercie pour votre attention
Gérard VIVIEZ
RAPPORT ACTIVITES
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ASSEMBLEE GENERALE LE 18 OCTOBRE 2014
Lecture du rapport moral et bilan financier 2013 en présence des représentants des
institutions ayant participés au projet.
Elections des nouveaux membres du Conseil d’Administration.
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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MAISON 2 TERMINEE
MAISON 3 TERMINEE
RAPPORT ACTIVITES
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DEBUT MAISON 4
MAISON 4 APRES TRAVAUX
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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MAISON 5
AVANT
APRES
Esquisses non contractuelles
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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FEVRIER 2014
"Invitation au Conseil General à la
signature de la charte "
RAPPORT ACTIVITES
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"Après midi sensibilisation aux habitants de Clairlieu"
Participation au séminaire du groupe "La Poste et l'ESS"
Journée de rencontre avec cinq régions pour recueillir des avis, des points de vue, des
disponibilités ...
Contacts sont engagés avec des responsables d'autres secteurs coopératifs concernés par la
dynamique naissante : habitat, énergie, artisanat, Négawatt...
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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Signature de la convention avec Manon KERN, architecte à Nancy.
Nos études réalisées jusqu'à maintenant vont servir à développer notre projet.
Attribution du Prix MACIF
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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Participation à la thèse des étudiantes de l'ENSTIB à Epinal.
ETUDE DE CAISSONS DE TOITURE POUR CLAIRLIEU ECO DEFI
Achat d'un véhicule pour le transport du matériel
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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Rencontre avec les élèves de dernière année
de l'école d'architecture de Nancy
1ère formation organisée par l'association pour des professionnels
.
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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Visite de l'usine "METISSE" à Allain;
Gamme d'isolation thermique et acoustique pour le bâtiment fabriquée par
le Relais à partir de coton recyclé.
Participation à "La voix est libre " France 3 LORRAINE
Novembre 2014
https://www.youtube.com/watch?v=zMfEM7bw_rE&feature=youtu.be
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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Moments de convivialité Association - Coopérative
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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MERCI DE VOTRE ATTENTION
RAPPORT ACTIVITES
AG du 03/04/2015
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