Présentation Certes, avec 1500 ans de révoltes fiscales, des Bagaudes gaulois du Vème siècle aux Bonnets rouges de 2013, en passant par la Fronde, la Tea Party de Boston en 1773 ou le Mouvement Poujade de 1956, penser l’histoire de l’impôt comme un roman millénaire d’amour est assez curieux. Le couple de l’homme et de la fiscalité comporte en effet tellement plus de cris que de chuchotements, que personne n’imagine qu’avec l’impôt on est chez Marivaux et que les 4622 articles du Code général des impôts français sont autant de nuances fiscales de Grey. Pourtant, comment ne pas voir que l’homme amoureux et l’impôt douloureux, commencent au même endroit, avec Dieu, utilisent les mêmes techniques de séduction, à commencer dans les deux cas par une déclaration, mentent avec le même mot de “consentement” et les mêmes manœuvres parfois frauduleuses. LE DICTIONNAIRE AMOUREUX DE l’IMPOT PARIS - SENAT Salle Gaston Monnerville - Samedi 6 Juin 2015- 9h 30- 17h BULLETIN D’INSCRIPTION MME, M. ………………………………………………………………………………….. DEMEURANT À ………………………………………………………………………………… VILLE ………………………………………………CODE ………………………………. L’amour et l’impôt alimentent aussi les mêmes guerres, suscitent les mêmes passions, mettent les mêmes pressions, peuvent conduire aux mêmes destructions et obéissent surtout aux mêmes sentiments cachés : l’envie, mais parfois aussi la tendresse et la nostalgie. Celles de l’impôt sur les pianos, des droits de timbre sur les bicyclettes ou des “quatre vieilles” de 1790, encore et toujours présentes aujourd’hui, comme des mémés fiscales de Philippe Torreton. PARTICIPERA AU COLLOQUE : LE DICTIONNAIRE AMOUREUX DE L’IMPÔT Ecrire alors ici un dictionnaire amoureux de l’impôt, c’est écrire tout à la fois un dictionnaire de psychologie, de théologie et d’anthropologie fiscales qui explore l’âme de l’homme imposé, comme Dostoïevski écrirait “Dîmes et prélèvements” et Corneille ferait avouer à Chimène, parlant à Rodrigue, jeune inspecteur des impôts, ayant vérifié, redressé et anéanti son père, “ Vas je ne te hais point…! “. Téléphone : 06 45 84 60 21 Courriel : [email protected] Car c’est bien de cela qu’il s’agit. En dépit de leurs protestations, tous les peuples de la terre aiment passionnément l’imposition. Le peuple des Etats Unis compris qui tout en multipliant les référendums anti fiscaux, n’en conserve pas moins les 9800 articles de son code des impôts. Il suffit d’ailleurs de voir l’attitude sur les paradis fiscaux, ces Etats sans impôts… Depuis que l’ OCDE, le G20, Bruxelles et Washington, leur font en effet la guerre, personne n’a vu, même en Suisse ou en Californie, la moindre manifestation de contribuables pour les défendre. Fiscalement, les peuples ne sont pas abolitionnistes. Ils aiment les échafauds fiscaux. Parce que pour tous ceux qui n’héritent pas, ne gagnent pas, ne possèdent pas, voir les autres monter les marches des barèmes progressifs vers des samsons fiscaux qui les tranchent, c’est la jouissance de la vengeance sociale obtenue. C’est cela l’amour de l’impôt. A la fois beau et grand, comme une solidarité fiscale en fusion qui brûle dans un feu de fraternité christique toute l’économie d’un pays pour financer des protections sociales universelles, mais très souvent aussi bien petit, lorsqu’il se réduit aux impôts Thénardier, prélevant dans l’envie. Sous la direction de l’Université Paris II Panthéon-Assas - Centre de Melun La nouvelle école fiscale Présente son : Dictionnaire Amoureux de l’Impôt Sénat, Paris Salle Gaston Monnerville Samedi 6 juin, 9h 30 – 17h Renseignements – inscription : Avec la participation des professeurs : Victor Castillo, Secrétaire Général de La Nouvelle Ecole Fiscale Melun : Philippe Bern, Université Paris II Patrick Saerens, ICHEC Bruxelles Renaud Bourget, Université Paris I Ramu de Bellecize, Université de Rouen Doyen Abdelkader Tialati, Université de Settat, Maroc François Wagner, Université de Nice Hermano Barbosa, Université de Rio de Janeiro Laurent Mabiala, Université de Kinshasa Eugenio Simón Acosta, Université de Navarre Jean-Claude Martinez, Université Paris II Emmanuel Tawil, Université Paris II Ahmed Elallali, Université Oujda, Maroc Caballero Norma, Université Bogota Xavier Badin, Université Paris II Eugenio Simón Acosta, Université de Navarre Alain Steichen, Université de Luxembourg Les XXièmes Universités Fiscales de Printemps sont parrainées par les éditions : “Regarde les maisons les plus hautes, Et les arbres aussi : sur eux descend la foudre, Car le ciel rabaisse toujours ce qui dépasse la mesure” Hérodote 16 Rue des Écoles, 75005 Paris Programme 12h 10 : Déjeuner libre 8h 45 à 9h 30 : Présidence de séance : Pr. Abdelkader Tialati, Université de Settat, Maroc ü ü ü ü Accueil des participants et inscriptions Vérification des identités Remise des badges Remise du dossier des communications 9h 30 : ouverture du Colloque Sous la présidence de…. II. L’art fiscal amoureux : Les techniques de la séduction fiscale Allocution d’accueil de Fréderic Debove, directeur de l’université Paris 2, Centre de Melun Allocution du Pr JJ Bienvenu, Directeur de la Section Droit Public de Paris 2 Rapport Général : Pr. JC Martinez, Université Paris 2 : La passion selon l’impôt Présidence de séance : Pr. Philippe Bern, Université Paris 2 I. Tendresse et nostalgie fiscales : Les plus belles histoires de l’impôt 10h 15 : Pour l’amour de Dieu : Tribut à Yavhé, Zakat de Mahomet. Rania Bennouna, Emelyne Rolland, Licence 3 Université Paris 2 10h 25 : Pour l’amour des hommes : Jésus, Suarez et Pie XII, La théologie de la libération fiscale. Calina Ndéon, Lucas Griner, Marine Herphelin, Licence 3 Université Paris 2 IV. Oppressions, perversions : Les grandes violences de l’histoire fiscale 13h 40 : Les propositions fiscales : De Vauban à Th. Piketty, de la dime royale, à un impôt mondial. Emilie Guillaume, Licence 3, Université Paris 2 La passion fiscale contre la liberté : de Summer à la « Hollande submersion », 5000 ans de tyrannie fiscale amoureuse. (Communication écrite) Matthieu Robert, Charlène Donze, Lucie Taillandier, Licence 3, Université Paris 2 13h 50 : Les secrets chuchotés : les rescrits de Luxleaks. Benjamin Delaume, Pierre-Alexandre Proffit, Licence 3, Université Paris 2 14h : Les mensonges fiscaux : ü Le mensonge historique : Magna Carta et Magnum Mendaciun, 800 ans de consentement faux à l’impôt. (Communication écrite) Alina Temirova, Licence 3, Université Paris 2 ü Le mensonge planétaire : Evasion et prix de transfert plutôt que l’ACCIS. (Communication écrite) Florian de Vienne, Licence 3, Université Paris 2 ü Le mensonge américain : l'impôt à l'origine de la révolution américaine Pr. Ramu de Bellescize, Université de Rouen 10h 35 : Le Da Vinci Code fiscal : Une histoire cachée de l’impôt. Dr Norma Caballero Les illusions fiscales : Amilcar Puviani lanceur d’alerte. (Communication écrite) Pr. Eugenio Simon Acosta, Université Pamplona (Espagne) L’impôt de mille ans : De la Gabelle à Gandhi, Une histoire fiscale du sel. (Communication écrite) Julie Terrier, Gladys Benoteau, Licence 3, Université Paris 2 La dissimulation fiscale : Les fumigènes fiscaux. (Communication écrite) Dr Caballero Norma 10h 45 : le plus beau jour d’une vie fiscale : le Tax Independance Day. Valentin Segret, Licence 3, Université Paris 2 14h 10 : Les chansons fiscales : Des Mazarinades à l’Internationale. Victor Castillo, licence 3, Université Paris 2 10h 50 : Une histoire du paradis… fiscal. Pauline Masanes, Laura Liprandi, Licence 3, Université Paris 2 14h 15 : Les Chocolats et les caprices de la TVA. Morane Sadeh, Licence 3, Université Paris 2 Les quatre vieilles : une histoire de la liberté fiscale (Communication écrite) 14h 25 : Les sites de rencontres fiscales. Romain Guez, Licence 3, Université Paris 2 11h : La Paulette. Florent Marles, Licence 3, Paris 2 11h 05 : L’impôt sur les bicyclettes, l’impôt sur les pianos, la vignette auto : une histoire de la nostalgie fiscale. Chloé Rolland, David Vergnaud, Alexis Dumas, Licence 3, Université Paris 2 11h 15 : Pause 11h 45 : Formulaires 2042, 2044, 2725, 3519... : Une histoire de la numérologie fiscale. Maxime Benaim, Romain Verté, Julie Tyssandier, Caroline Follin, Licence 3, Université Paris 2 11h 50 : Télé déclarations et télépaiements, L’adieu aux formulaires papiers. Pr Patrick Saerens, ICHEC Bruxelles 12h : Benvenutto et Dino : Une histoire fiscale transatlantique. Pr Renaud Bourget, Université Paris I 1795- 1975 : Deux cent ans d’une histoire fiscale accomplie : La Patente (Communication écrite) Présidence : Pr. Emmanuel Tawil, Université Paris 2 13h 30 : Un fiscal Lover : Thomas Piketty et ses propositions fiscales. Fadila Hadjani, Charlotte Vidal, Marizia Vinot, Licence 3, Université Paris 2 Les promesses fiscales : Les programmes fiscaux des partis politiques (Communication écrite) ü ü ü 15h 10 : Pause Présidence de séance : Pr . Emmanuel Tawil 15h 40 : Ils ont trop aimé l’impôt… De François 1er à François Hollande, Les grands prédateurs fiscaux. Tiffany Jonhson, Chloé Keresztes, Licence 3, Université Paris 2 Bagaudes gaulois, Maillotins, Croquants, frondeurs, Chemises vertes, Bonnets rouges, Ligueux, Poujadistes : 1600 ans de violences fiscales amoureuses en France (Communication écrite). Pierre-Alexandre Proffit, Lebreton Margaux, Nadège Merceron, Pauline Humily, Mulet Manon, Licence 3, Université Paris 2 L’impôt du diable : Bannissement, galères, fouet, marquage au fer rouge, corvées, mort, vérifications, perquisitions, délations, flagrances, redressements, prison … : les grands abus du droit fiscal. (Communication écrite) Lebreton Margaux, Paulin Anais, Licence 3, Université Paris 2 Le syndrome fiscal de Stockholm : Le G20, l’OCDE et la lutte contre le retour au paradis… fiscal. (Communication écrite) Florian Dugain, Eléa Reyes, Licence 3, Université Paris 2 La perversion fiscale interventionniste : l’ubris fiscale (Communication écrite) 15h 50 : Le pardon de l’infidélité fiscale : le statut des repentis dans la loi du 6 décembre 2013. (Communication écrite) Christophe Boeringer, Licence 3, Université Paris 2 15h 55 : Le divorce fiscal : résidence du contribuable et son droit à partir. Me Hermano Barbosa, Rio de Janeiro 16h 05 : Al Capone et l’impôt. Olympe Guichard, Gladys Benotteau, Clarisse Pavart, Licence 3, Université Paris 2 III. Les grandes passions et les grandes rêveries fiscales 16h 15 : L’impôt sur les barbes. Olympe Guichard, Gladys Benotteau, Clarisse Pavart, Licence 3, Université Paris 2 14h 30 : Une passion fiscale planétaire : la TVA. Pr. Philippe Bern, Université Paris 2 16h 25 : L’impôt sur les portes et fenêtres, l’impôt sur le savon, les impôts bactéries. Audrey Bricquebec, Marie-Elodie Groga, Licence 3, Université Paris 2 La passion rouge fiscal : l’impôt progressif. (Communication écrite) 16h 35 : L’impôt colonial , le retour à la forêt et l’incivisme fiscal congolais. Pr. Laurent Mabiala, Université de Kinshasa 14h 40 : L’éco-passion fiscale : l’impôt est dans le pré… Merceron Nadège, Kenza ABZOUZ, Licence 3, Université Paris 2 Les rêveries fiscales amoureuses : ü 14h 50 : l’impôt sur l’énergie. Sylvain Pereira, Licence 3, Université Paris 2 ü 15h : l’impôt japonais sur les beaux gosses. Marie-Elodie Groga, Université Paris 2 ü La Flat tax. (Communication écrite) Tiffany Jonhson, Licence 3, Université Paris 2 La taxe professionnelle tueuse d’emplois (Communication écrite) Hichri Mohammed, Clémence Müller, Licence 3, Université Paris 2 La pression fiscale réductrice de vie. (Communication écrite) Pr. Xavier Badin, Université Paris 2 16h 45 : Rapport de Synthèse, Pr. Fr. Wagner, Université de Nice