Olivier KOPERNIK De: Envoyé: À: Cc: Olivier KOPERNIK mercredi 6 mai 2015 11:42 Pierre Henri TULARD; 'PACA-UT13 UC2 (UT013) <[email protected]> ([email protected])'; 'RHONA-UT74 UC1 (UT074)'; '[email protected]'; Vincent PARIS Vincent PARIS; Laurent GIOVACHINI; Helene GRIGNON BOULON; Sylvie VERSTRAETEN; Sylvie RAMET; _Direction des Ressources Humaines; Sylvie DOUSSAINT; Sylvie RAMET; Natacha SAUNEUF LEBRUN; Christophe MILLET; Madeleine ARVOR; Gerard BORGATO; Philippe ENOT; Eric MAMAN; Gael MAZEAS; Bernard MOLLIER; Caroline RICHARD; William BEAUMOND; Gilles BROUILLAUD; Patrick PIOT; Adel REDISSI; Guillaume THIBERGE; Francis ROCA; Yasmine HATTAB BACHAUMONT; David ERIN; Karine GARNODIER; Arnaud DESHAYES; Abdeljalil BENMOUSSA; Nathalie LACASSAGNE; Michel GUILLAUME; Pierre GIRAUDEAU; Katia SEVEON WATTIAU; Donatella CORAGGIO; Raymond GENGE; Anthony CARETTE; Olivier PAILLAT; Richard POYARD; Solange GASTINEL; Nathalie ROSSIGNOL; Benjamin FENOUILLET; Isabelle BONALI; Yann PEDROLETTI; Corinne RAMPON; Thierry CASANOVA; Nicolas BLOCK; Elodie GARCIA; Dominique SAILLAU; Rene-Louis GAIGNARD; Frederic BOCQUET; Marie LABRUYERE; Francis CAZETTE; Sabrina HOYAL; Laurent TOUSSAINT; Bernard HAURET LABARTHE; Regine HOUX; Eric MARTEL; Frederic MIGEON; Karine DELILLE; Valerie WATINE; Isabelle HOARAU TRONEL; Christophe NASSAR; Alain MOIREZ; Patrick MORA; Raphaelle COLLIN; Bertrand SOUM; Sandrine CHALOU; Jacques ROELENS; Julien BORTOLOTTO; Carole PLANES; Fabien ABRAHAM; Marie-Claude KUKLA; Yves DELEVILLE; Isabelle NIEULAT; Fabrice JUMEL; Marie Claire TITILLON; Marie Christine BRAIDY; Dominique COUSSAERT; Sylvie DULONGCOURTY; Philippe FAUQUEUR; Marc VANSEVEREN; Marc Antoine LUSZCZ; Eric JOLICARD; Corinne BOURGEOIS; Helene BADOSA; Caroline GINET; Sandrine DUCROCQ; Beatrice DUMAS; Catherine BONNEFOI; Pascal MOULIN; Dominique VITALI-LOUZAI; Roger ANGEBAUD; Philippe BENSACQ; Nathalie ARGIS; Albert TRAMMA; Jean Marc SEVAUX; Bernadette DURAK; Nicolas RUSCON; Philippe TEISSEDRE; Michel LAURENT; Pierre LARROUY; Maria Consuelo JOUANDON; Gustavo ROLDAN; Tri POIRIER; David OLIVEIRA; Legoupil Sebastien; Nicolas FONTANIE; Jacques BEAUCE; Bernard DILHUIT; Olivier MARTINOT; Ginette GODEST; Dominique JEAN; Laurent AJENJO; Samia CHOUIT; Muriel NAUDY; Arnaud BIGEU; Loic ROULEAU; Ludivine JONNEQUIN BOSSARD; Michel TISSERANT; Olivier ELIE; Sebastien TRANCHANT; Yann HERSENT; Veronique GOUPIL; Stephane TURQUOIS; Philippe DRANGUET; Raphael RUHLMANN; Aurelien TULASNE; Vincent SERIN; David TURBÉ; Malo CAPISANI; Jean Pierre CHAROTE; Philippe FABRY; Julien SIMONNET; Christelle HEDDEBAUX; Francois MARCQ; Ludovic LAUNAY; Alain FANTOU; Frederic VALAT; Elise RAYNAL; Mohamed BOUJBIR; Abdelhamid BELKADI; M'hamed HADJI; Khemissi IZZOUZI; Franck JOUVENEAU; Eric LAMARQUE; Gilles TAVERNIER; Michael LIENARD; Francois FALLER; Laurent GARDON; Amar LATRECHE; Philippe RIVIERE; Emmanuel MARTIGNON; Yann GANDON; Eric RIGAUD; Christian BENOIT; Fabienne CECCHI; Thierry FETAS; Michel OBSTANCIAS; Nathalie COULLET; Malek FERHATI; Philippe GIANESELLI; Thierry FORT; Serge GERMAIN; Jean-Francois ROSSEL; Sandrine CECCOLI; Marie-Christine HERVE; Wilfried HALLIER; Bertrand APIOU; Geoffroy BAJU; Sylvie BERTHIER; Anne Christel BOSS; Bertrand BOUCHE; Jean DEMARS; Patrick DUBOSQ; Philippe MERCADIER; Pascal NICOLAS; Khalid OUKZIZ; Clement SANVISENS; Claude PITELET; Roger SAS; Mohammed GHOUFRAOUI; Celine GROSJEAN; Arnaud LANDAIS; Christine LARRAZET; Sandrine RIVIERE; Yannick BAROU; Simon BOZIC; Florent MOURGUES; Christophe BISSON; Stephane BOUVET; Philippe BRAYE; Michele BRIAND-TIXIER; Anissa MERBOUH; Habiba ABCHI; Manuel LOPES; Pascal LE FOLLIC; Jacques FAUVEL; Frederique FREZARD; Pascal 1 Cc: Objet: GARCIA; Chantal GUIOLET PUCHALA; Cyril GANET; Alain FARAJI; Azzedine EL GHAZOUANI; Joseph RAAD; Hakim BESSA; Ludivine LEGLAND; Philippe GENDRE; Faycal HOUARI; Jean-Pierre LE PARC; Michele ISSERLIS; Jean-Christophe LEJEUNE; Martine SAMPIETRO; Bernard VERMEERSCH; Jean-Yves PERCEAU; Jerome JOLY; Olivier VIALLARD; Muriel MANSART; Rachida ABCHI; Hocine AFFOUNE; Mohamed HELLA; Laetitia HUBACHER; Belkacem BELBAHI; Christelle COIC; Hocine CHEMLAL; Aurelie RONDEPIERRE; Michel LE ROY; Corinne GRAND; Cedric FRANCOIS; Michel GRATACAP; Patrice MERCIER; Alain CONSTANTINIDIS; Pascal LAFFONT; Philippe GARIEL RE: Fin de la réunion du 28 avril 2015 Monsieur Tulard, Sur proposition et par prudence, j’ai fait appeler CAP 15 pour savoir s’il y avait des disponibilités le 2 juin 2015. Quelle ne faut pas la surprise de la personne à qui j’ai fait demander cela (un membre du collège désignatif), quand Mme Strack de Cap 15 (ligne directe 01 44 37 42 11), a déclaré que la salle que nous avions occupée le 21 avril était libre le 2 juin et qu’il y avait en plus 2 modules de 105m2 de disponibles ? Votre mail de lundi 4 mai à 20h32 présente une toute autre histoire et pourrait être considéré comme un mensonge si les propos qui m’ont été rapportés sont exacts (ce dont je n’ai pas le moindre doute car j’ai une confiance absolue en la personne qui a appelé). Pour le reste, j’ai proposé aux membres du collège désignatif une modification suite à votre email d’hier soir sur le seul point important qui pourrait être modifié sans que le collège désignatif ne se réunisse de nouveau, puisque nous avions bien convenu de ne pas toucher à la répartition de la composition des CHSCT en renouvellement partiel et encore moins de remettre en cause le collège unique. C’est une erreur de rédaction que vous nous avez justement remontée. Je ne puis vous répondre sur vos autres points puisque le collège désignatif ne s’est pas réuni pour délibérer. A titre de précaution, j’ai réédité 14 appels à candidature (avec 6 sièges pour Nantes car vous n’avez pas apporté la preuve indiscutable que l’effectif est de moins de 500 salariés). La proportion de siège réservée au cadre est inscrit dans l’appel à candidature a été régulièrement votée. Je ne peux donc pas la modifier sans décision du collège. J’attends de savoir si j’ai le droit de vous envoyer cette nouvelle version. J’ai trop peu de retour pour prendre cette responsabilité. Je ne représente pas le collège désignatif. Cette fonction n’est pas prévue par la loi. Mais un secrétaire de séance se doit de communiquer toutes les décisions prises par cette instance à l’entreprise et s’en tenir strictement à cela. Il appartiendra au collège désignatif le 2 juin de décider ce qu’il convient de faire sur ce problème de répartition des sièges au sein des CHSCT renouvelés intégralement, sauf s’il décide de se réunir avant. Comprenez M. Tulard que le fait que l’espace Cap 15 soit disponible le 2 juin m’interpelle à un plus haut point. Vous avez reçu le 29 avril la liste de ce que nous pensions avoir besoin pour le 2 juin et dans cette liste il était demandé une salle assez grande pour que nous puissions procéder aux désignations. Le collège désignatif a pris sa décision et la date est bien fixée au 2 juin et non le 9 juin comme vous voulez nous l’imposer. 2 C’est vous-même qui, par votre refus de repousser la date du 21 avril, malgré toutes les réserves évoquées sur la légalité du processus que vous aviez engagée unilatéralement et sur le positionnement de cette réunion dans le calendrier, avait créé une situation interdisant toute nouvelle perte de temps. Il y avait urgence le 21 avril et il y a toujours urgence aujourd’hui, sauf à vous contredire et perdre 7 jours n’est donc pas acceptable sauf si vos motivations pour le 21 avril n’étaient pas les vraies motivations. Très cordialement Olivier Kopernik De : Tulard Pierre Henri [mailto:[email protected]] Envoyé : mardi 5 mai 2015 19:22 À : Olivier KOPERNIK Cc : Vincent PARIS; Laurent GIOVACHINI; Helene GRIGNON BOULON; Sylvie VERSTRAETEN; Sylvie RAMET; _Direction des Ressources Humaines; Sylvie DOUSSAINT; Sylvie RAMET; Natacha SAUNEUF LEBRUN; Christophe MILLET; Madeleine ARVOR; Gerard BORGATO; Philippe ENOT; Eric MAMAN; Gael MAZEAS; Bernard MOLLIER; Caroline RICHARD; William BEAUMOND; Gilles BROUILLAUD; Patrick PIOT; Adel REDISSI; Guillaume THIBERGE; Francis ROCA; Yasmine HATTAB BACHAUMONT; David ERIN; Karine GARNODIER; Arnaud DESHAYES; Abdeljalil BENMOUSSA; Nathalie LACASSAGNE; Michel GUILLAUME; Pierre GIRAUDEAU; Katia SEVEON WATTIAU; Donatella CORAGGIO; Raymond GENGE; Anthony CARETTE; Olivier PAILLAT; Richard POYARD; Solange GASTINEL; Nathalie ROSSIGNOL; Benjamin FENOUILLET; Isabelle BONALI; Yann PEDROLETTI; Corinne RAMPON; Thierry CASANOVA; Nicolas BLOCK; Elodie GARCIA; Dominique SAILLAU; Rene-Louis GAIGNARD; Frederic BOCQUET; Marie LABRUYERE; Francis CAZETTE; Sabrina HOYAL; Laurent TOUSSAINT; Bernard HAURET LABARTHE; Regine HOUX; Eric MARTEL; Frederic MIGEON; Karine DELILLE; Valerie WATINE; Isabelle HOARAU TRONEL; Christophe NASSAR; Alain MOIREZ; Patrick MORA; Raphaelle COLLIN; Bertrand SOUM; Sandrine CHALOU; Jacques ROELENS; Julien BORTOLOTTO; Carole PLANES; Fabien ABRAHAM; Marie-Claude KUKLA; Yves DELEVILLE; Isabelle NIEULAT; Fabrice JUMEL; Marie Claire TITILLON; Marie Christine BRAIDY; Dominique COUSSAERT; Sylvie DULONGCOURTY; Philippe FAUQUEUR; Marc VANSEVEREN; Marc Antoine LUSZCZ; Eric JOLICARD; Corinne BOURGEOIS; Helene BADOSA; Caroline GINET; Sandrine DUCROCQ; Beatrice DUMAS; Catherine BONNEFOI; Pascal MOULIN; Dominique VITALI-LOUZAI; Roger ANGEBAUD; Philippe BENSACQ; Nathalie ARGIS; Albert TRAMMA; Jean Marc SEVAUX; Bernadette DURAK; Nicolas RUSCON; Philippe TEISSEDRE; Michel LAURENT; Pierre LARROUY; Maria Consuelo JOUANDON; Gustavo ROLDAN; Tri POIRIER; David OLIVEIRA; Legoupil Sebastien; Nicolas FONTANIE; Jacques BEAUCE; Bernard DILHUIT; Olivier MARTINOT; Ginette GODEST; Dominique JEAN; Laurent AJENJO; Samia CHOUIT; Muriel NAUDY; Arnaud BIGEU; Loic ROULEAU; Ludivine JONNEQUIN BOSSARD; Michel TISSERANT; Olivier ELIE; Sebastien TRANCHANT; Yann HERSENT; Veronique GOUPIL; Stephane TURQUOIS; Philippe DRANGUET; Raphael RUHLMANN; Aurelien TULASNE; Vincent SERIN; David TURBÉ; Malo CAPISANI; Jean Pierre CHAROTE; Philippe FABRY; Julien SIMONNET; Christelle HEDDEBAUX; Francois MARCQ; Ludovic LAUNAY; Alain FANTOU; Frederic VALAT; Elise RAYNAL; Mohamed BOUJBIR; Abdelhamid BELKADI; M'hamed HADJI; Khemissi IZZOUZI; Franck JOUVENEAU; Eric LAMARQUE; Gilles TAVERNIER; Michael LIENARD; Francois FALLER; Laurent GARDON; Amar LATRECHE; Philippe RIVIERE; Emmanuel MARTIGNON; Yann GANDON; Eric RIGAUD; Christian BENOIT; Fabienne CECCHI; Thierry FETAS; Michel OBSTANCIAS; Nathalie COULLET; Malek FERHATI; Philippe GIANESELLI; Thierry FORT; Serge GERMAIN; Jean-Francois ROSSEL; Sandrine CECCOLI; Marie-Christine HERVE; Wilfried HALLIER; Bertrand APIOU; Geoffroy BAJU; Sylvie BERTHIER; Anne Christel BOSS; Bertrand BOUCHE; Jean DEMARS; Patrick DUBOSQ; Philippe MERCADIER; Pascal NICOLAS; Khalid OUKZIZ; Clement SANVISENS; Claude PITELET; Roger SAS; Mohammed GHOUFRAOUI; Celine GROSJEAN; Arnaud LANDAIS; Christine LARRAZET; Sandrine RIVIERE; Yannick BAROU; Simon BOZIC; Florent MOURGUES; Christophe BISSON; Stephane BOUVET; Philippe BRAYE; Michele BRIAND-TIXIER; Anissa MERBOUH; Habiba ABCHI; Manuel LOPES; Pascal LE FOLLIC; Jacques FAUVEL; Frederique FREZARD; Pascal GARCIA; Chantal GUIOLET PUCHALA; Cyril GANET; Alain FARAJI; Azzedine EL GHAZOUANI; Joseph RAAD; Hakim BESSA; Ludivine LEGLAND; Philippe GENDRE; Faycal HOUARI; Jean-Pierre LE PARC; Michele ISSERLIS; Jean-Christophe LEJEUNE; Martine SAMPIETRO; Bernard VERMEERSCH; Jean-Yves PERCEAU; Jerome JOLY; Olivier VIALLARD; Muriel MANSART; Rachida ABCHI; Hocine AFFOUNE; Mohamed HELLA; Laetitia HUBACHER; Belkacem BELBAHI; Christelle COIC; Hocine CHEMLAL; Aurelie 3 RONDEPIERRE; Michel LE ROY; Corinne GRAND; Cedric FRANCOIS; Michel GRATACAP; Patrice MERCIER; Alain CONSTANTINIDIS; Pascal LAFFONT; Philippe GARIEL Objet : RE: Fin de la réunion du 28 avril 2015 Monsieur, Comme annoncé dans notre mail d’hier, vous trouverez ci-après nos observations sur les appels à candidatures que vous nous avez communiqués : 1) Nous sommes d’accord pour élargir les appels à candidatures aux CHSCT Strasbourg/Metz/Nancy ex-Sopra et Grenoble ex-Sopra ainsi qu’à un second poste à pourvoir pour le CHSCT Aquitaine ex-Steria, dès lors que vous en faite la demande, s’agissant de sièges qui n’avaient pas été pourvus du fait d’une carence de candidature au moment des mises en place. Toutefois pour les CHSCT Strasbourg/Metz/Nancy ex-Sopra et Grenoble ex-Sopra, les appels à candidatures ne devrait pas comporter le premier paragraphe (il n’y a pas eu de précédent appel à candidature le 10 avril 2015), ni la remarque finale sur la demande de confirmation des candidatures déposées « avant le 10 avril » (attention pour les autres appels les candidatures ont pu être posées à partir du 10 avril et non avant). 2) Pour l’ensemble des appels à candidature concernant les CHSCT ex-Sopra, le collège unique ne peut être remis en cause en cours de mandature. Le principe de postes réservés aux cadres et assimilés cadres n’a donc pas sa place dans les appels à candidatures concernant ces CHSCT, d’autant plus que deux des remplacements concernent des salariées non-cadres. Nous vous remercions de bien vouloir modifier vos appels à candidatures en conséquence. 3) S’agissant des CHSCT Nantes REGGIANI ex-Steria, Montpellier ex-Steria, Aix en Provence ex-Steria et Marc en Baroeul ex-Steria, pour lesquels les mandats arrivent à échéance, la répartition des sièges proposée n’est pas couverte par les dérogations préexistantes qui ne sont pas reconductibles d’une mandature à l’autre. Deux possibilités s’offrent donc à vous : soit le respect de la répartition légale des sièges entre les collèges, soit la suspension du processus le temps d’obtenir des organes compétents les dérogations souhaitées que vous voudrez bien alors nous préciser pour chacun des sites. 4) S’agissant du CHSCT Nantes REGGIANI ex-Steria, nous vous confirmons que quatre sièges sont à pourvoir. 5) Pour l’ensemble des appels à candidatures, seuls les salariés relevant de l’établissement peuvent être candidats. La jurisprudence sur les « corners » de grands magasins que vous évoquez n’est pas applicable en l’espèce et notamment à I2S. 6) Nous vous confirmons qu’une salle est réservée au Centre de Congrès « Cap 15 », Espace Newport, 1/13 Quai de Grenelle, 75015 PARIS le 9 juin à compter de 9H30 pour la réunion du collège désignatif. 7) S’agissant votre demande d’adresse mail générique : nous vous confirmons que cette dernière sera disponible pour le 7 mai 2015. Nous vous confirmerons son mode de fonctionnement pour vous assurer du complet suivi des candidatures. A réception des appels à candidatures modifiés, nous veillerons à les envoyer dans les plus brefs délais. Cordialement, Pierre TULARD Directeur Juridique Social Sopra Steria 9 bis, rue de Presbourg 75116 Paris France - Phone: +33 (0)1 40 67 86 46 - Mobile: +33 (0)6 08 26 85 67 [email protected] - www.soprasteria.com Le contenu de cet e-mail est susceptible d'être confidentiel, soumis au secret professionnel ou protégé par la loi. 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De : Olivier KOPERNIK [mailto:[email protected]] Envoyé : jeudi 30 avril 2015 20:32 À : Tulard Pierre Henri; Grignon Boulon Helene; Paris Vincent; _Direction des Ressources Humaines; Giovachini Laurent; Verstraeten Sylvie (MEUDON ST) Cc : Doussaint Sylvie; Ramet Sylvie; Sauneuf Lebrun Natacha; Millet Christophe; Arvor Madeleine; Borgato Gérard; Enot Philippe; Maman Eric; Mazeas Gaël; Mollier Bernard; Richard Caroline; Beaumond William; Brouillaud Gilles; Piot Patrick; Redissi Adel; Thiberge Guillaume; Roca Francis; HATTAB BACHAUMONT Yasmine; Erin David; Garnodier Karine; Deshayes Arnaud; Benmoussa Jalil; Lacassagne Nathalie; Guillaume Michel; Giraudeau Pierre; Wattiau Katia; Coraggio Donatella; Genge Raymond; Carette Anthony; Paillat Olivier; Poyard Richard; Gastinel Solange; Rossignol Nathalie; Fenouillet Benjamin; Bonali Isabelle / Aix en P.; Pedroletti Yann; Rampon Corinne; Casanova Thierry; Block Nicolas; Garcia Elodie; Saillau Dominique; Gaignard Rene-Louis; Bocquet Frédéric; Labruyere Marie; Cazette Francis; Hoyal Sabrina; Toussaint Laurent (Bordeaux-Pau); Hauret Labarthe Bernard; Houx Regine; Martel Eric; Migeon Frederic; Delille Karine; Watine Valerie; Hoarau Tronel Isabelle; Nassar Christophe; Moirez Alain; Mora Patrick; Collin Raphaelle; Soum Bertrand; Chalou Sandrine; Roelens Jacques; Bortolotto Julien; Sala Carole; Abraham Fabien; Kukla Marie-Claude; Deleville Yves; Nieulat Isabelle; Jumel Fabrice; Titillon Marie Claire; Braidy Marie Christine; Coussaert Dominique; Dulongcourty Sylvie; Fauqueur Philippe; Vanseveren Marc; Luszcz Marc Antoine; Jolicard Eric; Haffringue Corinne; Badosa Helene; Ginet Caroline; Ducrocq Sandrine; Dumas Beatrice; Bonnefoi Catherine; Moulin Pascal; Vitali-Louzai Dominique; Angebaud Roger; Bensacq Philippe; Argis Nathalie; Tramma Albert; Sevaux Jean Marc; Durak Bernadette; Ruscon Nicolas; Teissedre Philippe; Laurent Michel; Larrouy Pierre; Jouandon Maria Consuelo; Roldan Gustavo; Poirier Tri; Oliveira David; Legoupil Sebastien; Fontanie Nicolas; Beauce Jacques; Dilhuit Bernard; Martinot Olivier; Godest Ginette; Jean Dominique; Ajenjo Laurent; Chouit Samia; Naudy Muriel; Bigeu Arnaud; Rouleau Loic; Jonnequin Ludivine; Tisserant Michel; Elie Olivier; Tranchant Sebastien; Hersent Yann; Goupil Veronique; Turquois Stephane; Dranguet Philippe; Ruhlmann Raphael; Tulasne Aurelien; Serin Vincent; Turbé David; Capisani Malo; Charote Jean Pierre; Fabry Philippe; Simonnet Julien; Heddebaux Christelle; Marcq Francois; Launay Ludovic; Fantou Alain; Valat Frederic; Raynal Elise; Boujbir Mohamed; Belkadi Abdelhamid; Hadji M'hamed; Izzouzi Khemissi; Jouveneau Franck; Lamarque Eric; Tavernier Gilles; Lienard Michael; Faller Francois; Gardon Laurent; Latreche Amar; Riviere Philippe; Martignon Emmanuel; Gandon Yann; Rigaud Eric; Benoit Christian; Cecchi Fabienne; Fetas Thierry; Obstancias Michel; Coullet Nathalie; Ferhati Malek; Gianeselli Philippe; Fort Thierry; Germain Serge; Rossel Jean-Francois; Ceccoli Sandrine; Herve Marie-Christine; Hallier Wilfried; Apiou Bertrand; Baju Geoffroy; Berthier Sylvie; Boss Anne Christel; Bouche Bertrand; Demars Jean; Dubosq Patrick; Mercadier Philippe; Nicolas Pascal; Oukziz Khalid; Sanvisens Clement; Pitelet Claude; Sas Roger; Ghoufraoui Mohammed; Grosjean Celine; Landais Arnaud; Larrazet Christine; Riviere Sandrine; Barou Yannick; Bozic Simon; Mourgues Florent; Bisson Christophe; Bouvet Stephane; Braye Philippe; Briand-Tixier Michele; Merbouh Anissa; Abchi Habiba; Lopes Manuel; Le Follic Pascal; Ganet Cyril; Fauvel Jacques; Frezard Frederique; Garcia Pascal (PARIS MEUDON ST); Guiolet Puchala Chantal; Faraji Alain; El Ghazouani Azzedine; Raad Joseph; Bessa Hakim; Legland Ludivine; Gendre Philippe; Houari Faycal; Le Parc Jean-Pierre; Isserlis Michele; Lejeune Jean-Christophe; Sampietro Martine; Vermeersch Bernard; Perceau Jean-Yves; Joly Jerome; Viallard Olivier; Mansart Muriel; Abchi Rachida; Affoune Hocine; Hella Mohamed; Hubacher Laetitia; Belbahi Belkacem; Coic Christelle; Chemlal Hocine; Rondepierre Aurelie; Le Roy Michel; Grand Corinne; Francois Cedric; Gratacap Michel; Mercier Patrice; Constantinidis Alain; Laffont Pascal; Gariel Philippe Objet : RE: Fin de la réunion du 28 avril 2015 Bonsoir, Aucun accusé de réception, aucune question, donc je suppose que tout sera prêt pour le 4 mai conformément à nos décisions. J’en déduits que vous avez accepté notre proposition de 6 élus pour le CHSCT de Nantes Ex Steria puisque vous n’avez pas chercher à nous démontrer, preuve à l’appuis, que l’effectif légal était en dessous de 500 salariés dans l’établissement. 5 Très cordialement. Olivier Kopernik PS : Permettez-moi de vous rappeler le 1er et le 3ème paragraphe de votre mail du 14 avril 2015 à 19h12 : « La nécessité d'effectuer les remplacements partiels des CHSCT dans les meilleurs délais est identifiée par l'entreprise, les instances elles-mêmes et rappelée par les inspections du travail. » ….. « Par ailleurs, les congés scolaires s'étalent, selon les régions, sur 4 semaines entre les 11 avril et 10 mai 2015. Il n'est pas donc possible d'organiser les réunions en fonction des congés scolaires. » De : Olivier KOPERNIK Envoyé : mercredi 29 avril 2015 17:38 À : Pierre Henri TULARD Cc : Helene GRIGNON BOULON; Vincent PARIS; _Direction des Ressources Humaines; Sylvie DOUSSAINT; Sylvie RAMET; Natacha SAUNEUF LEBRUN; Christophe MILLET; Madeleine ARVOR; Gerard BORGATO; Philippe ENOT; Eric MAMAN; Gael MAZEAS; Bernard MOLLIER; Caroline RICHARD; William BEAUMOND; Gilles BROUILLAUD; Patrick PIOT; Adel REDISSI; Guillaume THIBERGE; Francis ROCA; Yasmine HATTAB BACHAUMONT; David ERIN; Karine GARNODIER; Arnaud DESHAYES; Abdeljalil BENMOUSSA; Nathalie LACASSAGNE; Michel GUILLAUME; Pierre GIRAUDEAU; Katia SEVEON WATTIAU; Donatella CORAGGIO; Raymond GENGE; Anthony CARETTE; Olivier PAILLAT; Richard POYARD; Solange GASTINEL; Nathalie ROSSIGNOL; Benjamin FENOUILLET; Isabelle BONALI; Yann PEDROLETTI; Corinne RAMPON; Thierry CASANOVA; Nicolas BLOCK; Elodie GARCIA; Dominique SAILLAU; Rene-Louis GAIGNARD; Frederic BOCQUET; Marie LABRUYERE; Francis CAZETTE; Sabrina HOYAL; Laurent TOUSSAINT; Bernard HAURET LABARTHE; Regine HOUX; Eric MARTEL; Frederic MIGEON; Karine DELILLE; Valerie WATINE; Isabelle HOARAU TRONEL; Christophe NASSAR; Alain MOIREZ; Patrick MORA; Raphaelle COLLIN; Bertrand SOUM; Sandrine CHALOU; Jacques ROELENS; Julien BORTOLOTTO; Carole PLANES; Fabien ABRAHAM; Marie-Claude KUKLA; Yves DELEVILLE; Isabelle NIEULAT; Fabrice JUMEL; Marie Claire TITILLON; Marie Christine BRAIDY; Dominique COUSSAERT; Sylvie DULONGCOURTY; Philippe FAUQUEUR; Marc VANSEVEREN; Marc Antoine LUSZCZ; Eric JOLICARD; Corinne BOURGEOIS; Helene BADOSA; Caroline GINET; Sandrine DUCROCQ; Beatrice DUMAS; Catherine BONNEFOI; Pascal MOULIN; Dominique VITALI-LOUZAI; Roger ANGEBAUD; Philippe BENSACQ; Nathalie ARGIS; Albert TRAMMA; Jean Marc SEVAUX; Bernadette DURAK; Nicolas RUSCON; Philippe TEISSEDRE; Michel LAURENT; Pierre LARROUY; Maria Consuelo JOUANDON; Gustavo ROLDAN; Tri POIRIER; David OLIVEIRA; Sebastien LEGOUPIL; Nicolas FONTANIE; Jacques BEAUCE; Bernard DILHUIT; Olivier MARTINOT; Ginette GODEST; Dominique JEAN; Laurent AJENJO; Samia CHOUIT; Muriel NAUDY; Arnaud BIGEU; Loic ROULEAU; Ludivine JONNEQUIN BOSSARD; Michel TISSERANT; Olivier ELIE; Sebastien TRANCHANT; Yann HERSENT; Veronique GOUPIL; Stephane TURQUOIS; Philippe DRANGUET; Raphael RUHLMANN; Aurelien TULASNE; Vincent SERIN; David TURBÉ; Malo CAPISANI; Jean Pierre CHAROTE; Philippe FABRY; Julien SIMONNET; Christelle HEDDEBAUX; Francois MARCQ; Ludovic LAUNAY; Alain FANTOU; Frederic VALAT; Elise RAYNAL; Mohamed BOUJBIR; Abdelhamid BELKADI; M'hamed HADJI; Khemissi IZZOUZI; Franck JOUVENEAU; Eric LAMARQUE; Gilles TAVERNIER; Michael LIENARD; Francois FALLER; Laurent GARDON; Amar LATRECHE; Philippe RIVIERE; Emmanuel MARTIGNON; Yann GANDON; Eric RIGAUD; Christian BENOIT; Fabienne CECCHI; Thierry FETAS; Michel OBSTANCIAS; Nathalie COULLET; Malek FERHATI; Philippe GIANESELLI; Thierry FORT; Serge GERMAIN; Jean-Francois ROSSEL; Sandrine CECCOLI; Marie-Christine HERVE; Wilfried HALLIER; Bertrand APIOU; Geoffroy BAJU; Sylvie BERTHIER; Anne Christel BOSS; Bertrand BOUCHE; Jean DEMARS; Patrick DUBOSQ; Philippe MERCADIER; Pascal NICOLAS; Khalid OUKZIZ; Clement SANVISENS; Claude PITELET; Roger SAS; Mohammed GHOUFRAOUI; Celine GROSJEAN; Arnaud LANDAIS; Christine LARRAZET; Sandrine RIVIERE; Yannick BAROU; Simon BOZIC; Florent MOURGUES; Christophe BISSON; Stephane BOUVET; Philippe BRAYE; Michele BRIANDTIXIER; Anissa MERBOUH; Habiba ABCHI; Manuel LOPES; Pascal LE FOLLIC; Cyril GANET; Jacques FAUVEL; Frederique FREZARD; Pascal GARCIA; Chantal GUIOLET PUCHALA; Alain FARAJI; Azzedine EL GHAZOUANI; Joseph RAAD; Hakim BESSA; Ludivine LEGLAND; Philippe GENDRE; Faycal HOUARI; Jean-Pierre LE PARC; Michele ISSERLIS; Jean-Christophe LEJEUNE; Martine SAMPIETRO; Bernard VERMEERSCH; Jean-Yves PERCEAU; Jerome JOLY; Olivier VIALLARD; Muriel MANSART; Rachida ABCHI; Hocine AFFOUNE; Mohamed HELLA; Laetitia HUBACHER; Belkacem BELBAHI; Christelle COIC; Hocine CHEMLAL; Aurelie RONDEPIERRE; Michel LE ROY; Corinne GRAND; Cedric FRANCOIS; Michel GRATACAP; Patrice MERCIER; Alain CONSTANTINIDIS; Pascal LAFFONT; Philippe GARIEL; Laurent GIOVACHINI; Sylvie 6 VERSTRAETEN Objet : Fin de la réunion du 28 avril 2015 Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le PV de la poursuite de la réunion qui s’est tenue le 28 avril avec son relevé de décision. Je vous remets le PV de la réunion du 21 avril. Vous n’avez pas souhaité nous donner les effectifs réels eu sens légal du terme pour l’établissement de Nantes, ce qui fait que nous avons une incertitude sur le nombre de sièges à pourvoir. Les témoignages des élus laissent à penser qu’il y a plus de 4 ETP en prestataire de service et/ou de salarié I2S travaillant dans les locaux. A partir de 500 salariés, le nombre d’élus est de 6 et non plus 4. Je vous ai mis un appel à candidature à 4 élus ou à 6 élus afin de ne pas retarder le processus d’appel à candidature. Si vous choisissez de ne prendre que l’appel à 4 élus, merci de nous justifier très précisément de votre décision avant l’envoi qui ne saurait être retardé. Vous trouverez ci-joint en tout 14 appels différents à candidature (sans compter la « double » pour Nantes) : Les 12 que vous aviez prévues à l’origine et celles de Strasbourg et Grenoble (Ex Sopra) dont des postes étaient à pourvoir (1 chacune) le jour où nous nous sommes réunis. Celles de Meudon et de Vélizy/Orléans contiennent les exceptions que vous aviez intégrées dans le document que vous aviez envoyé à l’ensemble des salariés de l’entreprise. Les autres n’ont pas ces exceptions listées car elles ne sont pas concernées. Le calendrier n’a pas été modifié depuis les votes du 21 avril. L’appel à candidature doit être lancé le 4 mai, mais l’envoi ne se fera qu’aux salariés concernés par les élections. Il faudra bien sûr prévoir l’affichage sur tous les sites concernés par les élections. Une adresse mail [email protected] est à créer pour ces désignations et vous avez le choix ensuite de faire rerooter tous les mails arrivant dans cette boite aux lettres à l’ensemble des 225 délégués, ou de nous mettre à disposition l’ensemble des mails qui seront dans cette boite aux lettres dont nous aurons un accès sans autorisation de suppression. La désignation aura lieu le 2 juin. Il faudra donc prévoir une salle assez grande pour toutes et tous nous réunir, ainsi que des isoloirs et des urnes fermées à clé pour chaque élection. Il faudra autant de bulletin qu’il y aura de listes (180 électeurs en prévoyant un peu de marge), assez d’enveloppes pour faire toutes les élections. Des isoloirs devront être mis à disposition. Il faudra faire autant de registre de vote qu’il n’y aura d’élection (14). Je pense que nous reviendrons vers vous pour savoir comment sera organisée cette journée. L’urgence est de faire partir les appels à candidature, de procéder à l’affichage et de créer l’adresse mail indiquée avec le moyen de mettre ces mails ensuite à dispositions pour l’ensemble des élus CE et DP. Je reste à votre disposition si vous avez des questions, mais étant en congés, merci de m’envoyer un sms avant afin de m’indiquer qu’un mail est arrivé de votre part. Vous pouvez m’appeler sur le numéro de mobile que je vous avais donné pendant ces congés. L’urgence pour nous est de réaliser les désignations en temps et en heure. Si je ne suis pas joignable Caroline Richard pourra répondre à vos interrogations. Très cordialement 7 Olivier Kopernik 8
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