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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
RECAPITULATIF DE LA PARTICIPATION ASAF
AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS EN COMPÉTITION
Disciplines
Athlétisme
Badminton
Basket-ball
Articles / Participation ASAF
Quantité
Tenues centralisées au CDC
1 par licencié justifiant de
participations à 3 courses annuelles
Tenues centralisées au CDC
6 par équipe
Volants : 17 € (la boîte)
2 boîtes de 12 volants par
rencontre à domicile
12 par équipe
Tenues centralisées au CDC
Ballon : 46 €
3 par an
Boules
Tenues centralisées au CDC
3 par équipe
Bowling
Tenues centralisées au CDC
5 par équipe
Tenues centralisées au CDC
1 par licencié justifiant de
participations à 3 courses annuelles
Course à Pied
Cyclisme
Escrime
Football à 11
Football à 7
Tenues centralisées au CDC
1 par licencié justifiant de
participations à 3 courses annuelles
Ecusson
4 par équipe
Tenues centralisées au CDC
14/Vétérans 15 par équipe
Tenue arbitre
Tenue gardien de but
(hors gants)
1
1
Ballon entraînement : 18 €
Ballon compétition : 35 €
3
2
Tenues centralisées au CDC
10 par équipe
Tenue gardien de but
(hors gants)
1
Ballon entraînement : 18 €
Ballon compétition : 35 €
2
1
N.B. : Le remplacement des tenues centralisées par le CDC est effectué en fonction de l’usure.
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
RECAPITULATIF DE LA PARTICIPATION ASAF
AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS EN COMPÉTITION
(Suite)
Disciplines
Football en salle
Articles / Participation ASAF
Quantité
Tenues centralisées au CDC
11 par équipe
Tenue gardien de but
(hors gants)
Ballon entraînement : 18 €
Ballon compétition : 35 €
Tenues centralisées au CDC
Golf
Balles :
1
2
2
5 par équipe
Boite de 3 balles x 8 € par 4 joueurs par
15 rencontres maxi
Complément fournitures (balle) : 101 €
Par équipe (5 maximum)
Tenues centralisées au CDC
12 par équipe
Tenue gardien de but
1
Hand-ball
Ballon entraînement : 23 €
Ballon compétition : 38 €
Roller
2
1
Tenues centralisées au CDC
1 par licencié justifiant de
participations à 3 courses annuelles
Tenues centralisées au CDC
22 par équipe
Rugby
Ballon entraînement : 23 €
Ballon compétition : 61 €
2
1
Ski de fond
Equipement : 70 €
1 par pratiquant justifiant de participation
à 3 courses annuelles
Tenues centralisées au CDC
Squash
Balles 6 € de balles
5 par équipe
par rencontre à domicile
N.B. : Le remplacement des tenues centralisées par le CDC est effectué en fonction de l’usure.
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NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
RECAPITULATIF DE LA PARTICIPATION ASAF
AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS EN COMPÉTITION
(suite)
Tennis
Tennis de table
Tenues centralisées au CDC
6 par équipe
Boîte de 4 balles : 6 €
3 balles par simple par rencontre à
domicile
20 €
Par nombre d’heures
d’entrainement normées
Tenues centralisées au CDC
4 par équipe
1 grosse de balles par tranche de 2 équipes : 153 €
1
1
Grosse de balles (entraînements) : 153 €
Tir à l’arc
Tenues centralisées au CDC
Flèches : 15 €
Triathlon
Volley - ball
5 par équipe
4 par compétiteur
Tenues centralisées au CDC
1 par licencié justifiant de
participations à 3 courses annuelles
Tenues centralisées au CDC
12 par équipe
Ballon entraînement : 15 €
Ballon compétition : 35 €
VTT
Tenues centralisées au CDC
2
2
1 par licencié justifiant de
participations à 3 courses annuelles
N.B. : Il sera accordé aux sections compétition ou initiation des sports collectifs (basket, football, handball,
rugby, volley-ball) un matériel minimum, non normé et sur demande au CDC (ballons, chasubles…).
S’agissant du remplacement des tenues centralisées par le CDC, en fonction de l’usure.
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
RECAPITULATIF DE LA PARTICIPATION
CENTRALISÉE DU CDC
Affiliation
Toute affiliation multisports est centralisée
au CDC
Forum
Pharmacie
Prise en charge par le CDC d’une boisson et d’un
sandwich pour les bénévoles d’une section
assurant une permanence sur leur stand lors d’un
forum
3 bénévoles maximum/section
Achat centralisé au CDC
une fois par an
une fois par an
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
CDAL ROISSY OUEST
CHAPITRES
 Fournitures :
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Centralisées au CDC
 Locations :
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
180 € pour le CDAL
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions CDAL et
commissions (barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
210 €
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
CDAL ROISSY EST
CHAPITRES
 Fournitures :
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Centralisées au CDC
 Locations :
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
180 € pour le CDAL
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions CDAL et
commissions (barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
280 €
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CDAL PARIS SUD
CHAPITRES
 Fournitures :
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Centralisées au CDC
 Locations :
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
180 € pour le CDAL
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions CDAL et
commissions (barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
280 €
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CDAL TOULOUSE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
180 € pour le CDAL
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions CDAL et
commissions (barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
220 €
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CDAL COTE D’AZUR
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
180 € pour le CDAL
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions CDAL et
commissions (barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
120 €
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ANTENNE BIARRITZ
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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ANTENNE BORDEAUX
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE CAYENNE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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ANTENNE CORSE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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ANTENNE FORT DE FRANCE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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ANTENNE LYON
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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CDC 14-121 182
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE MARSEILLE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE MONTPELLIER
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE NANTES
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE POINTE A PITRE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE REUNION
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT: centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE STRASBOURG MULHOUSE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel
administratif
et Documentation
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et
commissions (barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ANTENNE TOULON
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
Centralisées au CDC
 Locations :
Cartes parking si nécessaire
 Entretien :
Véhicule ASAF
 Affiliation Fédérale :
FSGT : centralisée au CDC
 Communication :
53 € par Section
60 € pour l’Antenne
(si plus de 2 sections)
pour Assemblées Générales
 Transports :
Frais de déplacement des dirigeants pour les réunions et commissions
(barème trajets domicile/travail)
 Frais postaux :
20 € par section
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PRÉAMBULE
Quand un dossier de remboursement arrive au CDC via un
CDAL, il est considéré complet.
Le remboursement s’effectuera sur la base des justificatifs
fournis.
Il n’y aura pas de deuxième étude de remboursement sur ce
même dossier.
Pour toute demande de remboursement les justificatifs de
participation (classements/résultats) devront être fournis.
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NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
Annexe au Règlement Intérieur 2015
CHAMPIONNATS / COUPES DE FRANCE, D’EUROPE, DU MONDE
Cette norme concerne toutes sections compétitions en phases qualificatives avec élimination directe dans leur
affiliation définie en début de saison (1 seul tour pour les perdants)
PRISE EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS PAR L’ASAF
 Nombre de joueurs et remplaçants pris en charge (suivant les règles des fédérations) :
. Tous les joueurs inscrits sur la feuille de match
. L'entraîneur
. 1 accompagnant (Président ou son représentant)
 Des engagements d’équipe et des engagements individuels.
Pour les engagements individuels, cette prise en charge est conditionnée à l’inscription du joueur sous le
club ASAF
N.B. : - pour le bowling, prise en charge de tous les frais de lignes, jusqu'à élimination de l'équipe
- pour le golf, prise en charge des balles d’échauffement et des green fees jusqu'à élimination de l'équipe
 Des inscriptions
L'inscription en championnat corporatif doit être privilégiée.
 Des frais de transport (par ordre) :
. Véhicule ASAF / CE : Remboursement
Remboursement
effectué selon
les normes
Mappy ou Via
Michelin et sur
présentation des
justificatifs
- de la location,
- des frais de carburant,
- des frais de péage d'autoroute.
. Véhicule collectif (location) : 3 personnes par véhicule (catégorie B)
Remboursement
- de la location
- des frais de carburant
- des frais de péage d'autoroute.
. Véhicule personnel : 3 personnes par véhicule
Remboursement
- des frais de carburant
- des frais de péage d'autoroute.
Transport ferroviaire : remboursement du billet 2ème classe, après accord préalable du CDC.
-
Si la destination n’est pas desservie par avion, prise en charge par le CDC de 70 % du prix du
billet, les 30 % complémentaires restant à la charge de l’adhérent ;
-
Si la destination est desservie par avion, remboursement sur la base d’un billet R2 hors taxes.
Transport aérien :
- délivrance de billets S2*, si prévu
- ou remboursement de R2* établi sur le tarif le plus bas uniquement
- ou remboursement de R1* établi sur le tarif le plus bas, si le montant est inférieur
à celui du billet de train 2ème classe (concerne les vols domestiques uniquement).
Fournir les cartes d’accès à bord en plus des mémos voyage pour le remboursement. En cas de perte, faire
une demande d’attestation de voyage au service clients.
* les taxes des billets sont à la charge du bénéficiaire
Transport par autocar :
remboursement si les frais de transport se révèlent inférieurs aux
frais susmentionnés, à l'exception du Rugby pour lequel est accepté
le remboursement des frais de transport à partir des quarts de finale.
Des frais d’hébergement et de restauration : si nécessaire, défraiement sur la base d’un forfait journalier de 50€
par compétiteur.
DEDUCTION
 Participation fédérale à déduire de la norme calculée ci-dessus.
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
RENCONTRES INTERNATIONALES/ TOURNOIS INTERNATIONAUX
SPORTS CONCERNES

Toutes sections compétition
NOMBRE DE PARTICIPANTS
 3 participants minimum, 22 participants maximum
 Un nombre minimum de 3 équipes par rencontre ou tournoi doit être engagé (1 équipe ASAF et
2 équipes étrangères) et un classement fourni au CDC
PRISE EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS PAR L’ASAF D’UNE SEULE RENCONTRE PAR SECTION ET PAR AN
 Seront pris en charge les joueurs inscrits sur la feuille de match ou engagés (4 participants
minimum).
 Transport aérien : - délivrance d'un billet S2* par compétiteur (agent AF actif)
- remboursement du billet R2* en faveur des :
 ayants droit compétiteurs (conjoint/enfant d'agent à charge)
 agents retraités compétiteurs
 agents des CE/CCE/ASAF compétiteurs
Fournir les cartes d’accès à bord en plus des mémos voyage pour le remboursement.
En cas de perte, faire une demande d’attestation de voyage au service clients
* les taxes des billets sont à la charge du bénéficiaire
 Attribution d’un fanion par équipe ASAF par rencontre
 Défraiement sur la base d’un forfait journalier de 50 € par compétiteur pour 3 jours maximum,
montant incluant les engagements.
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NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
Annexe au Règlement Intérieur 2015
STAGES DE FORMATION DES CADRES SPORTIFS*
Les formations seront accordées en fonction des besoins de l’ASAF après étude et validation du
dossier par le CDC.
PRISE EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS PAR L’ASAF
 Des frais d'enseignement (sur présentation du diplôme de réussite)
 Des frais de découcher si nécessaire : 1 nuitée = 18 € par personne
 Des frais de restauration :
. Petit-déjeuner :
. Déjeuner :
. Dîner :
5 € par personne
12 € par personne
12 € par personne
 Des frais de transport
N.B. : Engagement de formation des adhérents ASAF sur 3 ans obligatoire et par écrit, sous réserve
d'un remboursement au prorata temporis par la personne concernée, sauf cas particuliers :
- longue maladie,
- mutation de l'agent ou du conjoint,
- maternité,
- licenciement.
* A L’EXCEPTION DES MEMBRES HONORAIRES
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CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
AIKIDO
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel sportif :
OUI, à la demande
 Location – Installation :
 Entretien :
Oui si nécessaire
 Affiliation :
Affiliation obligatoire
 Pharmacie :
Centralisée au CDC
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
Nombre d'heures
par semaine
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
1
2
3
4
5
 Particularités :
 Investissements légers :
Affiliation Ecole obligatoire
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des licences ou listing fédéral + feuilles de présence
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
AVIRON
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
Participation forfaitaire de 130 € par pratiquant
 Entretien :
 Affiliation fédérale:
Oui
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des licences ou listing fédéral
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
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CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
BADMINTON
CHAPITRES
 Fournitures :
Equipements sportifs :
Matériels sportifs :




Location – Installation :
Licences :
Affiliation fédérale :
Documentation :
 Engagements :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
- 2 boites de12 volants par rencontre à domicile
(tarif de 25 € maximum par boite).
OUI, si nécessaire
OUI
OUI limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité.
 frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
101 € par équipe et non pas par engagement
 Impôts et taxes :
 Entraînement :

Frais postaux :

Particularités :

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Nb d’extérieurs autorisés :

34 semaines
Nb de pratiquants
Nombre d'heures
aux cours
par semaine
8
1
9 à 14
2
15 à 21
3
22 à 28
4
29 à 35
5
36 à 42
6
43 à 49
7
50 à 56
8
57 à 63
9
64 à 70
10
71 à 77
11
78 à 84
12
85 à 91
13
92 à 98
14
99 à 105
15
Gérés par les CDAL ou AAL
Photocopie des licences ou listing fédéral + calendrier des Championnats.
Feuille de présence aux cours/entrainements à fournir.
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
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CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
BADMINTON
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel sportif :
 Location – Installation :
Marquage sol
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
 Investissements légers :
Poteaux - filets en fonction des besoins
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
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CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
BASKET
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
- Matériel sportif :
Tenues centralisées au CDC
- Ballons x 3 x 46 € chaque année.
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
122 € (lavage des maillots) par équipe sur présentation d'une facture
officielle de laverie
 Licences :
303 € par équipe
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
Feuilles de match à hauteur de 15 €
 Engagements :
OUI limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité.
 Frais d'arbitrage :
OUI
 Pharmacie :
Centralisée au CDC
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Tableau d'entraînement :
34 semaines
Nb d'équipes
 Frais postaux :
1à2
3à4
Gérés par les CDAL ou AAL
Nb d'heures
par semaine
2
4
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral et des calendriers
3 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
31
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
- Matériel sportif :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
BASKET
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
- Tenues centralisées au CDC
- Ballons x 2 x 46 € tous les deux ans.
 Location – Installation :
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
 Documentation :
 Engagements :
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Tableau d'entraînement :
 Particularités :
 Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
32
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
BOXE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
 Particularités :

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
33
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
BOWLING
CHAPITRES

Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
- Equipements sportifs :
 Location – Installation :
Tenues centralisées au CDC
12 lignes x tarif ligne x Nb d'équipes x 34 semaines
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
101 € par
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral et calendrier du Championnat
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
34
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
CANOE - KAYAK
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Entretien :
Réparation des canoës et remorques
153 € maximum
 Documentation :
Cartes et guides de rivières obligatoires (cf. sécurité)
31 € maximum
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
5 sorties (regroupant un minimum de 4 personnes) x 1.000 km x 8 l/100
x 1,06 € + péages autoroutiers
1 220 € maximum
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :

Investissements légers :
N.B. : 4 pratiquants minimum par sortie

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux sorties
35
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COURSE A PIED / ATHLETISME COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
 Location – Installation :




Entretien :
Licences :
Affiliation fédérale :
Engagements :
Tenues centralisées au CDC
Pour les licenciés justifiant d’une participation à
3 épreuves minimum
OUI, si nécessaire
OUI
Minimum de 3 courses collectives regroupant un minimum de 3
coureurs pour les courses (a) à (d) et 2 coureurs minimum pour
les courses (e) et (f).
a) Course relais
Si ˂ 41km = Course petite distance
Si ˃ 41 km = course grande distance
b) Cross
6€ x Nb d’engagements
8 épreuves maximum par an et par personne
c) Piste
6€ x Nb d’engagements
5 épreuves maximum par an et par personne
d) Course « petite distance »
9€ x Nb d’engagements
10 courses maximum par an et par personne
e) Course « grande distance » (marathons, raid, trail)
23€ x Nb d’engagement
2 courses maximum par an et par personne
f) Course « très grande distance » (au-delà des marathons)
50€ x Nb d’engagement
1 course maximum par an et par personne





Frais d'arbitrage :
Pharmacie :
Communication :
Transports des équipes :
Impôts et taxes :
Centralisée au CDC
36
NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COURSE A PIED / ATHLETISME COMPETITION
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux entraînements
Nombre d’heures
par semaine
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
 Frais postaux :
1
2
3
4
5
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral + Classement des
courses
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
37
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES

NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
CYCLISME
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
- Equipements sportifs :
Tenues centralisées au CDC
Equipement au libre choix du licencié
 Location :
 Entretien :
 Licences :
NON
 Affiliation fédérale :
OUI (possibilité de deux fédérations maximum)
 Documentation :
 Engagements :
Chaque cycliste pourra effectuer 8 épreuves maxi de type 1, 2 ou 3 (décrites
ci-après) pour un montant total maximum de 140 euros
Type 1
7 épreuves maxi par
an et par compétiteur
Type 2
3 épreuves maxi par
an et par compétiteur
Type 3
2 épreuves maxi par
an et par compétiteur
Brevets
cyclotouristes
15 euros maxi par
épreuve et par cycliste
Courses
Cyclosportives
35 euros maxi par
épreuve et par cycliste
Randonnées de 2
jours et plus 5BCMF, 50 euros par épreuve et
Ardéchoise, CRJ 3
par cycliste
jours et 6 jours
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
centralisée au CDC
 Communication :
Sur demande spécifique auprès du CDC
 Transports des équipes :
15 courses x 100 km x 8 l/100 km x 1,06 € x nb équipe (3 coureurs)
N.B : un maximum de 150 km par course peut être accepté sur demande
spécifique auprès du CDC (3 personnes par voiture)
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
 Investissements légers :
Gérés par les CDAL ou AAL
OUI (sous réserve de l'accord du CDC)

Photocopies des licences (ou liste fédéral) et des engagements
(cyclosportives) + Classement des courses

Justificatifs d'activité à
présenter obligatoirement au
CDC :
Nb d’extérieurs autorisés :
1 par section
38
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
DANSES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
39
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES




NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ENTRETIEN PHYSIQUE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
Location :
Entretien :
Communication :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 13
14 à 26
27 à 39
40 à 52
53 à 65
66 à 78
77 à 91
92 à 104
105 à 120
121 à 155
156 à 185
186 à 210
211 à 235
236 à 260
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14…
PROVINCE
 Subvention de 130 € par pratiquant pour les CDAL de province
n'ayant pas d'installation et pratiquant dans deux salles maximum, à
condition que chaque salle regroupe au moins 8 pratiquants.
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
- Feuilles de présence pour les pratiquants des CDAL disposant d'installation.
- Factures des salles de sports de province
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
40
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES

Fournitures :

Location :

Entretien :

Licences :

Affiliation fédérale :

Documentation :

Engagements :
NORMES SPORTIVES 2015
EQUITATION
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
OUI (FFE)
Inscriptions
au Challenge CSO CLEE
au CCE CLEE
à la coupe CLEE

Frais d'arbitrage :

Pharmacie :

Communication :

Transports des équipes :

Impôts et taxes :

Entraînement :
OUI, si nécessaire

Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL

Particularités :
101 € par équipe
Dressage et rallye ne sont pas pris en compte
Poneys

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Nb d’extérieurs autorisés :

Photocopies des licences (ou listing fédéral) et des engagements +
calendrier des Championnats
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
41
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
EQUITATION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
35 € x Nb de pratiquants
Participation à la cotisation versée aux centres équestres
(5 cavaliers minimum par centre)
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
Mise en place des chevaux pour les journées équestres
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
34 heures de monte x 6 € x Nb de pratiquants
Maximum 300 €
par cavalier et par an
10 journées x 30 € x 1 an x Nb de pratiquants
N.B. : 5 pratiquants minimum par journée
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Factures nominatives des pratiquants
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
42
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
ESCRIME
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
 Location – Installation :
1 Ecusson x 4 tireurs Tous les 3 ans
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
 Frais postaux :
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences (ou listing fédéral) et feuilles de présence aux
cours
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
43
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ESCRIME
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Documentation :
 Engagements :
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopie des licences ou listing fédéral et feuilles de présence aux
cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
44
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
FOOTBALL A 7
CHAPITRES

Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
- Equipements sportifs :
Tenues centralisées au CDC
- Matériel sportif :
- 2 Ballons Entraînement x 18 € x 1 an
Par équipe
- 2 Ballons Compétition x 35 € x 1 an

Location – Installation :
OUI, si nécessaire

Entretien :
153 € lavage maillots par équipe sur présentation d'une facture officielle
de laverie


Licences :
Affiliation fédérale :

Engagements :


Frais d'arbitrage :
Pharmacie :



Communication :
Transports des équipes :
Entraînement :
OUI
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité.
Centralisée au CDC
150 € par équipe
34 semaines
Nb d'équipes
1à2
3à4
Nombre d'heures
par semaine
3
6

Frais postaux :
Géré par le CDAL ou AAL



Particularités :
Investissements légers :
Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences (ou listing fédéral) + calendrier de
Championnat + feuilles de matches
2 par section

N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
45
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
- Matériel sportif :
COMPETITION
FOOTBALL A 11
CHAPITRES
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
- 3 Ballons Entraînement x 18 € x 1 an
Par équipe
- 2 Ballons Compétition x 35 € x 1 an
 Location – Installation :
 Entretien :
OUI, si nécessaire
198 € lavage maillots par équipe sur présentation d'une facture
officielle de laverie.
 Licences :
250 € par équipe
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
Revue fédérale obligatoire
 Engagements :
 Frais d'arbitrage :
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité.
OUI
 Pharmacie :
Centralisée au CDC
 Transports des équipes :
154 € par équipe
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb d'équipes
Nombre d'heures
par semaine
 Frais postaux :
1à2
3à4
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
Si obligatoire Equipement arbitrage : 76 €
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
3
6
Photocopie des licences (ou listing fédéral) + calendrier de
Championnat+ feuilles de matches
Province : 6 par section donc 4 inscrits sur la feuille de match
transmise au CDC après chaque rencontre
Région parisienne : 4 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
46
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
- Matériel sportif :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
FOOTBALL EN SALLE
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
- 2 Ballons Entraînement x 18 € x 1 an
Par équipe
- 2 Ballons Compétition x 35 € x 1 an
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
153 € lavage maillots par équipe sur présentation d'une facture
officielle de laverie
 Licences :
 Affiliation fédérale :
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité.
OUI
 Pharmacie :
Centralisée au CDC
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
150 € par équipe
34 semaines
Nb d'équipes
1à2
3à4
 Frais postaux :
Nombre d'heures
par semaine
3
6
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral + calendrier de Championnat
+ feuilles de matches
2 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
47
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
- Matériel sportif :
NORMES SPORTIVES 2015
GOLF
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
1 Boîte de 3 balles ou seaux de balles x 8 € x 4 joueurs x Nb de
rencontres (15 rencontres maximum)
Complément matériel (boites de balles) : 101 € par équipe (5 équipes
maximum)








Location :
Affiliation fédérale :
Documentation :
Engagements :
Frais d'arbitrage :
Pharmacie :
Communication :
Transports des équipes :
25 € par green fee avec un maximum de 5 625 € par an
OUI
OUI pour les engagements par équipe et non en individuel
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
Nombre d'heures
aux cours
par semaine
8
9 à 14
15 à 21
22 à 28
29 à 35
36 à 42
43 à 49
50 à 56
57 à 63
64 à 70
71 à 77
78 à 84
85 à 91
92 à 98
99 à 105
106 à 112
113 à 119
120 et +




Frais postaux :
Particularités :
Investissements légers :
Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
Gérés par le CDAL ou AAL selon les besoins
Photocopies des licences ou listing fédéral + calendriers du championnat
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
48
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES









NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
GOLF
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
Location :
Entretien :
Documentation :
Pharmacie :
Communication :
Transports :
Impôts et taxes :
Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
Nombre d'heures
aux cours
par semaine
8
9 à 14
15 à 21
22 à 28
29 à 35
36 à 42
43 à 49
50 à 56
57 à 63
64 à 70
71 à 77
78 à 84
85 à 91
92 à 98
99 à 105
106 à 112
113 à 119
120 et +
 Particularités :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
8 € x green fee contrôlable et payant (hors abonnement) dans la
limite de 45 734 €
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Listing FFG des licences ou feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
(les abonnements individuels ne déclenche pas de subvention green-fees).
49
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
HANDBALL
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
- Matériel sportif :
Tenues centralisées au CDC
Ballons Entraînement x 2 x 23 € x 1 an
Par équipe
Ballon Compétition x 1 x 38 € x 1 an
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
198 € lavage maillots par équipe sur présentation d'une facture officielle de
laverie
 Licences :
303 € par équipe
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
 Frais d'arbitrage :
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité
OUI
 Pharmacie :
Centralisée au CDC




Communication :
Transports des équipes :
Impôts et taxes :
Entraînement :
34 semaines
Nb d'équipes
1à2
3à4
 Frais postaux :
Nombre d'heures
par semaine
2
4
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral + calendrier du Championnat +
Feuilles de matches
3 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
50
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
HANDI-ÉQUITATION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
180 € maximum par stage et par pratiquant (uniquement pour le
financement de l’activité sportive).
2 stages maximum / an / pratiquant
3 adhérents minimum par stage
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à
présenter obligatoirement au
CDC :
Factures nominatives des pratiquants
51
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
HANDISKI
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Licences :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
Forfait : 55 € par pratiquant x 6 jours de ski facturés
Soit 330 € par pratiquant pour un séjour de 6 jours de ski facturés.
N.B. : pour les handiskieurs qui pratiquent sans encadrement
professionnel (école de ski) mais dans le cadre d’un
accompagnement bénévole ASAF, la subvention de 18 €/jour
de ski x 6 jours de ski est accordée pour 3 pratiquants
handisports minimum par sortie alpine.
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des listes d'inscription
52
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
JUDO
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures
 Location – Installation :
 Entretien :
OUI, si nécessaire
Entretien des tatamis si nécessaire
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
OUI
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
 Frais postaux :
Nb d'heures
par semaine
1,5
3
5
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral + feuilles de présence aux
cours
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
53
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
KARATE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
Réglementation fédérale obligatoire
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
 Frais postaux :
Nb d'heures
par semaine
1,5
3
4,5
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral et feuilles de présence aux cours
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
54
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
KARATE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
Nb d'heures
par semaine
1,5
3
4,5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
55
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
KENDO IAIDO
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8à
16 à
36 à
56 à
15
35
55
85
Nombre d'heures
par semaine
2
4
6
8
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopie des licences (ou listing fédéral) ou feuilles de présence aux
cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
56
NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
KUNG-FU
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
Nb d'heures
par semaine
1,5
3
4,5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
57
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
MONTAGNE / ESCALADE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
Escalade :
- Abonnement annuel = subvention ASAF de 130 € maxi
OU
- Pratique à la séance = subvention ASAF de 3 € par ticket (à partir
de 8 séances et à concurrence de 40 séances maximum)
 Particularités :
6 sorties x 6 € x Nb de pratiquants
N.B. : 6 pratiquants minimum par sortie
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux sorties.
Listing du Club pour les pratiquants Escalade.
58
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
MUSCULATION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
Entretien des sols et des équipements si nécessaire
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
59
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
NATATION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
60
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
PARACHUTISME (1)
CHAPITRES
 Location :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 PAC : formation initiale PAC (progression accompagnée en chute) : 150 €
pour les PAC effectuées avec une école partenaire et un tarif négocié
ASAF (protocole d'accord) ou dans le cadre d'une sortie section.
Justificatifs : attestation de stage, photocopie carnet de saut, facture
 Brevets fédéraux : . B2 : 80 €
. B4 : 80 €
Une subvention dans l'année, B2 ou B4 au choix du pratiquant
Justificatifs : photocopie page de garde et page du brevet du carnet de saut,
facture.
 Sorties : Cartes de centre : prise en charge 30 € maximum
Location de matériel : prise en charge 6 € / location, maximum
30 locations par sorties pour les débutants
 Sauts : subvention selon le tableau ci-après (base 20 €)
. débutants : prise en compte maximum 20 sauts / sortie, soit 145 €
. confirmés : prise en compte maximum 30 sauts / sortie,soit 186 €
(précision : maxima hors cartes centre, locations matériel, B2/B4, PAC)
Nb de
saut
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
Taux
15,0 %
15,0 %
16,7 %
18,8 %
22,0 %
25,0 %
27,1 %
29,4 %
31,1 %
33,0 %
34,5 %
35,8 %
36,5 %
37,1 %
37,3 %
37,2 %
37,1 %
36,9 %
36,6 %
36,3 %
35,7 %
35,2 %
34,8 %
34,4 %
34,0 %
33,5 %
33,0 %
32,3 %
31,7 %
31,0 %
Subv.
Saut
3
6
10
15
22
30
38
47
56
66
76
86
95
104
112
119
126
133
139
145
150
155
160
165
170
174
178
181
184
186
Delta
Subv.
15,0 %
15,0 %
20,0 %
25,0 %
35,0 %
40,0 %
40,0 %
45,0 %
45,0 %
50,0 %
50,0 %
50,0 %
45,0 %
45,0 %
40,0 %
35,0 %
35,0 %
35,0 %
30,0 %
30,0 %
25,0 %
25,0 %
25,0 %
25,0 %
25,0 %
20,0 %
20,0 %
15,0 %
15,0 %
10,0 %
Nb Loc
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
Subv.
Loc
6
12
18
24
30
36
42
48
54
60
66
72
78
84
90
96
102
108
114
120
126
132
138
144
150
156
162
168
174
180
61
NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
 Licences
 Affiliation fédérale :
 Particularités :
 Justificatifs d'activité à
présenter obligatoirement au
CDC :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PARACHUTISME (2)
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
25 € par pratiquant (uniquement licences ASAF)
OUI
 Mise en place d'un maximum annuel individuel de subvention :
- débutants : 600 €
- confirmés : 450 €
Ceci s'entend tous types de subvention compris (soit : PAC, B2/B4, cartes
centres, locations matériel et sauts)
 Organisation de 5 sorties maximum dans l'année
Justificatifs : attestation fin de sortie avec détail statut, carte centre, sauts et
locations
 Le statut de débutant est accordé aux personnes suivantes :
- tout membre de la section ayant moins de 80 sauts en début d'année
(civile) et ne disposant pas de matériel personnel
- tout membre de la section n'ayant pas pratiqué depuis 4 ans, ayant moins
de 150 sauts en début d'année et ne disposant pas de matériel personnel
(cas d'une reprise d'activité, afin de pouvoir prendre en compte les
locations)
Toutefois, dans le cadre du maximum annuel individuel, toute personne ayant
bénéficié du statut débutant dans l'année, se voit appliquer le maximum annuel
débutant pour cette année (civile)
N.B. : 6 pratiquants minimum par sortie
Photocopie des licences FFP (seules les licences au Club ASAF 9416 peuvent
prétendre à des subventions).
Pour les débutants : photocopie du carnet de saut afin de situer le niveau du
pratiquant pour l'année à considérer
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
62
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PATINAGE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
Obligation fédérale pour les 3 membres du bureau (Président,
Secrétaire, Trésorier)
OUI
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
63
NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
PECHE SPORTIVE EN MER
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel sportif :
1 Boîte à pêche (Initiation) x 46 €
1 Bobine de fil 1000 mètres x 100 €
par an pour la section
4 Leurres montés = 427 € x 1 an
 Location :
Oui si nécessaire 1 525 € par an maximum
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
3 concours x Nb de licenciés x 50 €
3 participants minimum par concours
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
Remboursement des Championnats de France limité à 3 participations.
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
64
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PLONGEE SOUS MARINE – PROVINCE (1)
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel sportif
Carnets à souche à hauteur de 31 € / an
 Location :
Fosse (10 séances de 1h00 par an)
Piscine (34 séances de 2h00 par an)
 Entretien :
Révision des détendeurs à hauteur de 357 € par an
Révision des bouteilles à hauteur de 76 € par rapport à la législation en
vigueur
(Pour le matériel ASAF UNIQUEMEMENT)
 Affiliation Fédérale :
FFESSM
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
65
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ACTIVITE : PLONGEE SOUS MARINE – PROVINCE (2)
 Entraînement :
(préparation à l’examen)
Subventions élèves :
Compétences
Niveau
Proposition de normes
PE20
Niveau 1 51€
PA20 + PE40
Niveau 2 68€ x 2*
PE60 + PA60
Niveau 3 68€ x 2*
PN : Plongeur nitrox
22€
PNC : plongeur nitrox
68€
confirmé
*correspond au 2 compétences nécessaires pour passer le niveau
Limitation à 2 compétences maxi par an, dissociables les unes des
autres.
Le versement de la subvention est soumis à la réussite à l’examen.
Subventions moniteurs :
Sortie technique :
Forfait de 25€ (plongée, transport, hébergement) par plongée encadrée.
12 plongées maxi par sortie technique. 2 sorties techniques maximum par
an.

Particularités :
- Forfait : 9 € x 12 sorties x Nb de licenciés
N.B. : 6 pratiquants minimum par sortie (MRS/VAL)
- Affiliation fédérale

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à
présenter obligatoirement au
CDC :
Photocopies des licences et des listes d'inscription
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
66
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ACTIVITE : PLONGEE SOUS MARINE - REGION PARISIENNE (1)
CHAPITRES


PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
- Matériel sportif :
Carnets à souche à hauteur de 31 € / an
Location - Installation:
Piscine (34 séances de 2h00 / an)
Fosse (10 séances de 1h00 / an)

Entretien :
Révision des détendeurs s’ils appartiennent à l’ASAF
Révision des bouteilles
Gonflage des bouteilles appartenant à l’ASAF : 1€/bouteille/séance
(Pour le matériel ASAF UNIQUEMEMENT)

Documentation :
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
67
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ACTIVITE : PLONGEE SOUS MARINE - REGION PARISIENNE (2)
 Particularités :
Subventions élèves :
Compétences
Niveau
Proposition de normes
PE20
Niveau 1 51€
PA20 + PE40
Niveau 2 68€ x 2*
PE60 + PA60
Niveau 3 68€ x 2*
PN : Plongeur nitrox
22€
PNC : plongeur nitrox
68€
confirmé
*correspond au 2 compétences nécessaires pour passer le niveau
Limitation à 2 compétences maxi par an, dissociables les unes des
autres.
Subventions moniteurs :
Sortie technique : Forfait de 25€ (plongée, transport, hébergement) par
plongée encadrée. 12 plongées maxi par sortie technique. 2 sorties
techniques maximum par an.
 Affiliation fédérale :
- OUI
 Investissements légers :
- 4 bouteilles conformes à la réglementation française tous les 5 ans pour les
sections de plus de 40 pratiquants
- 2 bouteilles conformes à la réglementation française tous les 5 ans pour les
sections ayant moins de 40 pratiquants
- 2 détendeurs complets conformes à la réglementation française tous les 3 ans
pour les sections ayant plus de 40 pratiquants
- 1 détendeur complet conforme à la réglementation française tous les 3 ans pour
les sections de moins de 40 pratiquants
- 2 gilets stabilisateurs tous les 3 ans pour les sections de plus de 40 pratiquants
 Entraînement :
- 1 gilet stabilisateur tous les 3 ans pour les sections de moins de 40 pratiquants
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
 Justificatifs d'activité à
présenter obligatoirement au
CDC :
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
Photocopies des licences + feuilles de présence à la fosse
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
68
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
QI QONG
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
Nb d'heures
par semaine
1,5
3
4,5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
69
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
RANDONNEE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Entretien :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
6 sorties x 6 € x Nb de pratiquants y compris les frais de guides
N.B. : 6 pratiquants minimum par sortie
 Impôts et taxes :
Assurance du matériel
 Entraînement :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux sorties
70
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
ROLLER
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
 Affiliation fédérale :
 Engagements :




Frais d’arbitrage :
Pharmacie :
Communication :
Transports :
Tenues centralisées au CDC
FFRS + Ligue IDF
* 3 patineurs au minimum par course
* Chaque patineur pourra effectuer 8 courses type 1, 2 ou 3 (décrites cidessous) par an pour un montant total maximum de 150 euros.
TYPE 1
(8 courses maxi par
patineur par an)
Courses départementales
15 euros au
maximum
par course et
par patineur
TYPE 2
(5 courses maxi par
patineur par an)
Challenges régionaux
35 euros
par patineur
TYPE 3
(2 courses maxi par
patineur par an)
Endurance
60 euros
par patineur
Centralisée au CDC
Remboursement des frais de carburant (Paris/Le Mans 418 kms aller/retour
à 8 l/100 km x1,06 €) et des frais de péage d’autoroute sur justificatifs
(exclusivement dans le cadre des 24 heures du Mans et sur la base de 4
personnes par véhicule)
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
Pratique dans les installations ASAF
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 13
14 à 26
27 à 39
40 à 52
53 à 65
66 à 78
77 à 91
92 à 104
105 à 120




Frais postaux :
Particularités :
Investissements légers :
Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Gérés par les CDAL ou AAL
Feuilles de présence aux cours
1 par section
71
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
ROLLER
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
Suivant protocole d’accord
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
Pratique dans les installations ASAF
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 13
14 à 26
27 à 39
40 à 52
53 à 65
66 à 78
77 à 91
92 à 104
105 à 120
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
72
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
RUGBY
CHAPITRES
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
- Matériel sportif :
 Location – Installation :
 Entretien :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
Matériel sportif et collectif (Ballons, pompe, aiguille de gonflage…) 107€
par équipe
OUI, si nécessaire
580 € lavage maillots par équipe sur présentation d'une facture officielle de
laverie
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité
OUI
Centralisée au CDC
 Communication :
 Transports des équipes :
503 € par équipe
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb d'équipes
1à2
3à4
 Frais postaux :
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Nombre d'heures
par semaine
3
6
Gérés par les CDAL ou AAL
Photocopie des licences ou listing fédéral + calendrier du Championnat +
Feuilles de matches
6 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
73
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
SKI ALPIN
CHAPITRES
 Fournitures :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
 Location :
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
3 compétitions x nb d'équipes x 3 skieurs (1 femme + 2 hommes) x 100 €
NB : 1 équipe = 1 femme + 2 hommes
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
270 € x 35 compétiteurs maximum
(dans la mesure où chaque compétiteur effectue 3 compétitions dans
l'année sauf en cas de force majeure : accident, maternité, mutation
professionnelle)
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral + calendrier des courses
1 par section
74
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
SKI ALPIN
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Licences :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
Forfait : 18 € par pratiquant x 6 jours
Soit 108 € par pratiquant pour un séjour de 6 jours.
Prise en charge des licences des moniteurs bénévoles encadrant les stages
N.B. : La subvention est accordée, sur justificatifs, pour :
- 6 pratiquants minimum par sortie alpine
- moins de 6 pratiquants, si les guides de haute montagne l'imposent.
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux sorties
75
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
SKI DE FOND
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipement sportif :
70 € / équipement vestimentaire identique
TOUS LES 3 ANS
et par compétiteur avec logo ASAF UNIQUEMENT
- Matériel sportif :
150 € / an pour le fartage
TOUS LES ANS
(matériel ASAF UNIQUEMENT)
- 3 courses minimum dans la saison
 Location :
 Engagement :
.
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
 Particularités :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Petites courses (35 à 50 km - françaises) :
25 € x 4 courses x nb de participants
 Grandes courses (45 à 90 km - internationales) :
75 € x 4 courses x nb de participants
N.B. : remboursement si 3 courses minimum dans la saison avec
3 coureurs minimum.
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral
1 par section
76
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
SKI DE FOND / RAQUETTES
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
 Licences :
.
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
Forfait : 13 € par pratiquant x 6 jours
Soit 78 € par pratiquant pour un séjour de 6 jours
N.B. : 6 pratiquants minimum par sortie
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux sorties
77
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Fournitures :
- Equipements sportifs :
COMPETITION
SQUASH
CHAPITRES

Annexe au Règlement Intérieur 2015
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Tenues centralisées au CDC
6 € de balles par rencontre à domicile




- Matériel sportif :
Location – Installation :
Entretien :
Licences :
Affiliation fédérale :

Documentation :
Revue fédérale obligatoire

Engagements :

Frais d'arbitrage :
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité OUI
OUI






Pharmacie :
Communication :
Transports des équipes :
101 € par équipe
OUI, si nécessaire
OUI
Impôts et taxes :
Entraînement :
Nb de pratiquants
Aux cours
34 semaines
Nb d'heures
par semaine
8
9 à 14
15 à 21
22 à 28
29 à 35
36 à 42
43 à 49
50 à 56
57 à 63
64 à 70
71 à 77
78 à 84
85 à 91
92 à 98
99 à 105
106 à 112
113 à 119
120 et +
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18

Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL



Particularités :
Investissements légers :
Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopie des licences ou listing fédéral + calendrier des championnats +
Feuilles de présence aux cours
1 par section

N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
78
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
SQUASH
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8
9 à 14
15 à 21
22 à 28
29 à 35
36 à 42
43 à 49
50 à 56
57 à 63
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
79
NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
TAI CHI CHUAN
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
Nb d'heures
par semaine
1,5
3
4,5
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
80
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
- Matériel sportif :
COMPETITION
TENNIS
CHAPITRES
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
- Tenues centralisées au CDC
- 3 Balles x simple x Rencontre à domicile x 6 € boîte de 4 balles x 1 an
 Location – Installation :
- Complément Balles 20 € par nombre d’heures d’entrainement normées
OUI, si nécessaire
 Affiliation fédérale :
OUI
 Engagements :
OUI, pour les engagements par équipe aux différents championnats et coupes
et non pour les engagements en tournoi individuel
OUI, uniquement pour les championnats de France / matches à domicile
 Frais d'arbitrage :
 Transports des équipes :
 Réception après matches * :
 Entraînement :
34 € par équipe
33 € par équipe par an
34 semaines
Nb de pratiquants
Nombre d'heures
aux cours
par semaine
8
9 à 14
15 à 21
22 à 28
29 à 35
36 à 42
43 à 49
50 à 56
57 à 63
64 à 70
71 à 77
78 à 84
85 à 91
92 à 98
99 à 105
106 à 112
113 à 119
120 et +
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
 Frais postaux :
 Particularités :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des licences ou listing fédéral + calendrier des championnats +
feuilles de présence aux entraînements + Feuilles de matches
 Nb d’extérieurs autorisés :
1 par section
Gérés par les CDAL ou AAL
* Uniquement boissons non alcoolisées
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
81
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
TENNIS
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8
9 à 14
15 à 21
22 à 28
29 à 35
36 à 42
43 à 49
50 à 56
57 à 63
64 à 70
71 à 77
78 à 84
85 à 91
92 à 98
99 à 105
106 à 112
113 à 119
120 et +
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
82
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
TENNIS DE TABLE
CHAPITRES
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
Tenues centralisées au CDC
- Matériel sportif :
1 grosse de balles par tranche de 2 équipes x 153 € tous les ans
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences ::
 Affiliation fédérale :
34 € par équipe et non par engagement
OUI
 Documentation :
Feuilles de matches à hauteur de 46 €
 Engagements :
OUI, pour les engagements par équipe aux différents championnats et
coupes et non pour les engagements en tournoi individuel
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transport des équipes :
34 € par équipe
 Réceptions après matches* :
33 € par équipe par an
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 15
16 à 35
36 à 55
56 à 85
86 à 120
121 et +
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des licences et calendrier du Championnat + Feuilles de
matches

1 par section
Nb d’extérieurs autorisés :
* Uniquement boissons non alcoolisées
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
83
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
TIR
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel sportif :
- 10 m : Tir à plomb = 5 compétitions x nb de compétiteurs x 1 boite de
plomb à 3 €
- 25 m : Tir 22 LR = 5 compétitions x nb de compétiteurs x 2 boites de balles
x 4 € la boite
- Gros calibre : 5 compétitions x nb de compétiteurs x 80 balles x 0,15 € la
balle
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
18 € x 5 compétitions x Nb de compétiteurs (sous réserve de participer à 4
compétitions collectives minimum avec un minimum de 4 compétiteurs)
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral et calendrier du Championnat +
Classement
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
84
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES

NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
TIR
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
Fournitures :
- Matériel sportif :
- 10 m : Tir à plomb = Nb de pratiquants x 9 mois x 1 Boite de plomb
à 3 € x 1/3
- 25 m : Tir 22 LR = Nb de pratiquants x 9 mois x 50 cartouches à 8 € x 1/3
- Gros calibre : Nb de pratiquants x 80 balles x 0,15 € la balle


Location – Installation :
Entretien :

Documentation :

Pharmacie :

Communication :

Transports :

Impôts et taxes :

Entraînement :

Particularités :

Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
OUI, si nécessaire.
Feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
85
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
TIR A L'ARC
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
Tenues centralisées au CDC
- Matériel sportif :
4 flèches x 15 € par compétiteur par an
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
51 € par équipe
 Affiliation fédérale :
OUI
 Engagements :
OUI
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
50 € par équipe
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral et calendrier du Championnat
+ Classement
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
86
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
TIR A L'ARC
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Matériel sportif :
4 flèches par adhérent
Pour la sécurité :
- 5 cibles
- 5 chevalets
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
 Investissements légers :
5 arcs x 7 ans
5 boîtes de rangement x 5 ans
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
87
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
TRIATHLON
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
 Location – Installation :
Tenues centralisées au CDC
75 % de la cotisation du Club avec un maximum de 130 €
pour les pratiquants ayant participé à 3 petites courses minimum OU
à 1 grande et 1 petite course minimum
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
 Documentation :
 Engagements :
6 petites courses x an x 20 € Nbre de pratiquants (relais, sprint, avenir)
2 grandes courses x an x 60 € x Nbre de pratiquants (iron man)
2 courses minimum par an regroupant 4 compétiteurs minimum
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des licences ou listing fédéral et calendrier du Championnat
88
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
COMPETITION
VOILE
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Documentation :
 Engagements :
6 compétitions x 27 € x Nb compétiteurs licenciés
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports des équipes :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
Sur la base de 34 semaines
8 pratiquants minimum par séance pour les quillards et les habitables
4 pratiquants minimum par séance pour les dériveurs légers
11 séances x 3 heures
 Frais postaux :
 Particularités :
Gérés par les CDAL ou AAL
- Frais de gardiennage si nécessaire
PARIS
Compétition Régate
Province
Compétition Régate
27 € x 5 sorties
x Nb de compétiteurs
5 € x Nb de jours de mer total
38 € x 2 sorties
x Nb de compétiteurs
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à
présenter obligatoirement
au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral, des engagements et calendrier des
courses + liste des équipages + copie du chèque de réservation du participant
1 par section
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
89
NORMES SPORTIVES 2015
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
VOILE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS

Fournitures :

Location – Installation :
OUI, si nécessaire

Entretien :
OUI

Documentation :

Pharmacie :

Communication :

Transports :

Impôts et taxes :

Entraînement :

Particularités :
- Affiliation à la fédération
- Frais de Gardiennage si nécessaire
PARIS
Initiation Croisière
23 € x 3 sorties
x Nb de pratiquants
Province
Initiation Croisière
31 € x 4 sorties
x Nb de pratiquants
5 € x Nb de jours de mer total

Investissements légers :

Justificatifs
d'activité
à
présenter obligatoirement au
CDC :
PARIS
Dériveur
Province
Dériveur
27 € x 2 sorties x 15 personnes
27 € x 2 sorties x 15 personnes
Certificats médicaux et liste des équipages + copie du chèque de réservation du
participant
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
90
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
VOL A VOILE - PROVINCE
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
 Entretien :
 Participation Licences :
40 € par pratiquant
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
Mise en place des planeurs pour les stages
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
300 € maximum par pratiquant
La subvention de l'ASAF est fonction du classement indiciaire de l'agent ou de son
ayant-droit suivant le tableau ci-dessous :
A 05/A 09 B 01/B 06 CTE/C03
C 04/C 06
C 07/C 09
PNC
CC / CCP
PNT
+25A -25A +25A -25A +25A -25A +25A -25A +25A
Subvention
183 €
148 €
108 €
69 €
-25A
60 €
Cotisation
Subvention
6€
9€
5€
8€
4€
7€
4€
7€
3€
6€
Remorqué
Subvention
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
Treuillé
Subvention
6€
9€
5€
8€
4€
7€
4€
7€
3€
6€
Heure de vol
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Photocopies des licences ou listing fédéral
91
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
 Fournitures :
 Location – Installation :
 Entretien :
NORMES SPORTIVES 2015
VOL A VOILE - REGION PARISIENNE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
122 € x Nb adhérents aux clubs de Buno Bonnevaux, Chartres et
 Participation Licences :
1 Grande visite par planeur tous les 5 ans
1 Visite par planeur tous les ans
1 Entretien annuel par remorque planeur
1 Révision annuelle des parachutes
40 € par pratiquant




Mise en place des planeurs pour les stages
Documentation :
Pharmacie :
Communication :
Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Particularités :
Annexe au Règlement Intérieur 2015
Soissons
Impositions obligatoires
La subvention de l'ASAF est fonction du classement indiciaire de l'agent ou de
son ayant-droit suivant le tableau ci-dessous :
A 05/A 09 B 01/B 06 CTE/C03
C 04/C 06 C 07/C 09
PNC
CC / CCP
PNT
+25A -25A +25A -25A +25A -25A +25A -25A +25A -25A
Subvention
183 €
148 €
108 €
69 €
60 €
Cotisation
Subvention
6€
9€
5€
8€
4€
7€
4€
7€
3€
6€
Remorqué
Subvention
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
Treuillé
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Radios quand nécessaire
Parachutes quand nécessaire
Photocopies des licences ou listing fédéral
Ces normes s'appliquent exclusivement aux centres de Buno Bonnevaux, Chartres,
et Soissons
92
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
VOL LIBRE
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location :
Pour les débutants :
Nb d'adhérents x 31 €
 Entretien :
 Affiliation :
OUI
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
25ème vol et 50ème vol : 30 pratiquants x 73 €
Sorties tous niveaux : 40 pratiquants x 4 sorties x 73 €
N.B. : 4 pratiquants minimum par sortie
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
93
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
VOLLEY-BALL
CHAPITRES
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
Tenues centralisées au CDC
- Matériel sportif :
2 Ballons Entraînement x 15 € x 1 an
Par équipe
2 Ballons Compétition x 35 € x 1 an
 Entretien :
198 € lavage maillots par équipe sur présentation d'une facture officielle de
laverie
 Licences :
 Affiliation fédérale :
OUI
 Engagements :
 Frais d'arbitrage :
OUI, limités à 2 engagements par équipe hors championnat et coupe de
France. Engagement corporatif en priorité
OUI
 Pharmacie :
Centralisée au CDC




Communication :
Transports des équipes :
Impôts et taxes :
Entraînement :
91 € par équipe
34 semaines
Nb d'équipes
1à2
3à4
 Frais postaux :
Nb d'heures
par semaine
2
4
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral et calendrier du Championnat +
Feuilles de matches + Feuilles de présence aux cours
3 par section
94
CDC 14-121 182
NORMES SPORTIVES 2015
ACTIVITE :
VTT
CHAPITRES
Annexe au Règlement Intérieur 2015
COMPETITION
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
- Equipements sportifs :
 Affiliation fédérale :
Tenues centralisées au CDC
OUI
 Documentation :
 Engagements :
8 randonnées x 6 € x Nb de licenciés
5 raids x 16 € x Nb de licenciés
5 courses minimum regroupant 4 personnes minimum
 Frais d'arbitrage :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
13 courses x 100 km x 8 l/100 km x 1,06 € x nb équipe (4 coureurs)
N.B : un maximum de 150 km par course peut être accepté sur demande
spécifique auprès du CDC (4 personnes par voiture)
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
 Frais postaux :
Gérés par les CDAL ou AAL
 Particularités :
 Investissements légers :
 Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
 Nb d’extérieurs autorisés :
Photocopies des licences ou listing fédéral et calendrier des courses +
classement des courses
1 par section
95
CDC 14-121 182
ACTIVITE :
CHAPITRES
NORMES SPORTIVES 2015
Annexe au Règlement Intérieur 2015
YOGA
PRISES EN CHARGE SUR JUSTIFICATIFS
 Fournitures :
 Location – Installation :
OUI, si nécessaire
 Entretien :
 Documentation :
 Pharmacie :
 Communication :
 Transports :
 Impôts et taxes :
 Entraînement :
34 semaines
Nb de pratiquants
aux cours
8 à 13
14 à 26
27 à 39
40 à 52
53 à 65
66 à 78
77 à 91
92 à 104
105 à 120
121 à 155
156 à 185
186 à 210
211 à 235
236 à 260
Nombre d'heures
par semaine
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
 Particularités :
 Investissements légers :

Justificatifs d'activité à présenter
obligatoirement au CDC :
Feuilles de présence aux cours
N.B. : cette norme s’applique également dans le cadre d’éventuels protocoles d’accords en vigueur à l’ASAF
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