INSCRIPTIONS ET DEROGATIONS SCOLAIRES : ANNEE 2015‐2016 Sont concernés : Les enfants qui entrent en 1ère année de maternelle, les nouveaux habitants, et les enfants (pour tous les niveaux scolaires) venant de l’extérieur de la communauté de communes et ayant obtenu une dérogation de secteur Pièces à fournir : Les situations particulières feront le livret de famille, le carnet de santé et un justificatif de domicile récent, une enveloppe petit format libellée à l’adresse de la famille le certificat de radiation délivré par le (la) directeur (trice) de la dernière école fréquentée si l’enfant était déjà scolarisé l’objet d’un examen au cas par cas. le jugement précisant l’autorité parentale et la garde de l’enfant en cas de divorce ou de séparation des parents une dérogation de secteur scolaire : si l’inscription de l’enfant est demandée dans une autre école que celle rattachée à la commune du domicile familial (voir modalités ci‐dessous*) Dates et horaires des Vous habitez à : Lieux d’inscription Ecole de rattachement Admissions auprès des directeurs inscriptions Lieu : école maternelle : Mardi 19 mai de 14h à 16h Mairie de Gevrey‐Chambertin Maternelle et élémentaire Roupnel et mercredi 20 mai de 9h à 11h Gevrey‐Chambertin 2 rue des Halles rue Jacques Bazin à Gevrey‐Chambertin Lieu : école élémentaire : Jeudi 4 juin à 16h30 Tél. 03.80.34.30.35 Quemigny‐Poisot, Chamboeuf, Urcy, Ternant, Clémencey, Semezanges Mairie de Chamboeuf 30, grande rue Tél. 03.80.51.88.38 Regroupement scolaire 30, grande rue à Chamboeuf Lieu : école Jeudi 11 juin de 9h à 19h sur rendez‐vous Mairie de Couchey Place Charles de Gaulle Tél. 03.80.52.10.90 Mairie de Brochon Route des Grands Crus Tél. 03.80.52.46.35 RPI Brochon‐Fixin, route des Grands Crus Classes de PS, MS, CE1 et CE2 à Brochon Classes de GS, CP, CM1 et CM2 à Fixin Fixin Mairie de Fixin Route des Grands Crus Tél. 03.80.52.45.52 RPI Brochon‐Fixin, route des Grands Crus Classes de PS, MS, CE1 et CE2 à Brochon Classes de GS, CP, CE2, CM1 et CM2 à Fixin Lieu : école lundi 18 mai de 15h40 à 17h ou sur rendez‐vous Morey‐Saint‐Denis et Chambolle‐Musigny Mairie de Morey‐Saint‐Denis route des Grands Crus Tél. 03.80.34.32.77 Maternelle et élémentaire 12 et 16 grande rue à Morey‐Saint‐Denis Lieu : école maternelle Mardi 26 mai de 18h à 18h30 ou sur rendez‐vous Lieu : école élémentaire Mardi 26 mai de 15h45 à 17h ou sur rendez‐vous L’Etang‐Vergy, Détain et Bruant, Chevannes, Collonges les Bévy, Bévy, Messanges, Curley, Curtil‐Vergy, Reulle‐ Vergy, Segrois Ecole maternelle et élémentaire de L’Etang‐ Vergy Route de Beaune Maternelle 03.80.61.48.85 / Elémentaire 03.80.61.42. Pôle scolaire du Val de Vergy Route de Beaune à L’Etang‐Vergy Couchey Brochon Maternelle et élémentaire 9, rue Jules Ferry à Couchey Retrait des dossiers : à partir du 13 avril Dépôt des dossiers : du 20 avril au 13 mai Lieu : école Jeudi 4 juin à partir de 16h Lieu : école lundi 18 mai de 15h50 à 17h ou sur rendez‐vous Lieu : écoles Lundi 18 et mardi 19 mai de 16h10 à 18h30 ou sur rendez‐vous * L’inscription à l’école maternelle ou élémentaire est soumise à une dérogation de secteur scolaire dans les cas suivants : - Un enfant résidant dans une commune extérieure à la Communauté de communes et dont les parents sollicitent son inscription dans une école de la Communauté de communes. - Un enfant résidant sur le territoire de la Communauté de communes et dont les parents sollicitent son inscription à l’extérieur de la Communauté de communes. - Un enfant résidant sur le territoire de la Communauté de communes et dont les parents sollicitent son inscription sur une autre école du territoire communautaire que celle attachée à sa commune de résidence. Imprimés de dérogation disponibles à partir du 1er avril 2015 à la Communauté de communes de Gevrey‐Chambertin, en mairie ou sur Internet : ccgevrey‐chambertin.com à retourner dûment complétés à la Communauté de communes. Siège Social : Espace Léopold – 25 avenue de la Gare – BP. 34 – 21220 GEVREY-CHAMBERTIN Standard : 03.80.51.84 .59. - Service Eau : 03.80.51.81.88 -Fax : 03.80.51.81.72 - e-mail : [email protected]
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