mars 2015 - Réseau des Communes

Le magazine communal d’informations - mars 2015
Editorial
Chères Plouagatines, chers Plouagatins
C’
est à nouveau un édito rédigé à trois mains que nous vous proposons dans ce nouveau numéro de Plouagat’infos.
Paul Kervarec, adjoint aux services techniques et aux travaux, vous dresse, avec sa prose habituelle, un récapitulatif des différents chantiers réalisés par nos agents au cours de ce 1er trimestre 2015. Monique Odic, adjointe
aux affaires scolaires, vous présente un bilan de la réunion qui s’est tenue le 4 mars avec le comité de pilotage. En
effet, la rentrée de septembre approche et il nous faut déjà réfléchir à son organisation avec toutes les questions
et incertitudes qu’elle pose.
Pour ma part, je souhaite vous entretenir des différentes décisions, informations ou réunions qui ont marqué ce
début d’année 2015.
→ Le début des travaux pour la remise en état structurel de l’église Saint-Pierre se profile enfin : après deux commissions d’appel d’offres et plusieurs rencontres avec l’architecte, une 1ère réunion de chantier est fixée au 24
avril.
→ Notre réflexion se poursuit concernant l’aménagement du pôle scolaire : avec le cabinet Progecc, les élus de la
commission affaires scolaires ont présenté l’avant-projet aux deux directrices de l’école publique lors d’une réunion
le 25 février. Une fois que nous aurons lancé une consultation pour la maîtrise d’œuvre, nous constituerons un comité de pilotage pour élargir la concertation aux parents d’élèves, aux professeurs d’écoles et à nos agents.
→ Au niveau du restaurant scolaire, nous allons profiter des vacances de Pâques pour engager des travaux afin
d’améliorer l’aménagement de la cuisine et pour parfaire l’isolation phonique du bâtiment.
→ Au cours d’une réunion publique qui s’est tenue le 20 mars, le cabinet EF Etudes a présenté aux habitants de
Kerny, des Fontaines et du Moulin neuf les résultats de l’étude de zonage. Il apparait, malheureusement, que les
travaux de raccordement à l’assainissement collectif via la station d’épuration du Cochedo ne sont pas éligibles
aux subventions de l’agence de l’eau Loire Bretagne. Autrement dit, la commune de Plouagat devrait se passer
de 30 % d’aides pour financer ces travaux (estimés au bas mot à 600 000 € HT) ce qui n’est pas supportable pour
notre budget assainissement même à long terme. Surtout que, parallèlement, l’Etat nous impose de réaliser une
étude diagnostique de notre réseau d’assainissement collectif pour nos 3 stations de la Rue Neuve, Kermorvan et
du bourg pour un montant de 44 000 € HT sans parler des préconisations de travaux pour lutter contre les eaux
parasites qui vont certainement en découler.
→ Le cabinet AT Ouest nous a fait parvenir son étude technique sur l’aménagement du haut du bourg. Avec un estimatif de 434 170 € TTC nous avons constitué et déposé des dossiers de demande de subvention auprès de l’Etat
(DETR qui pourrait atteindre 30% du montant des travaux éligibles) et du Conseil Général (jusqu’à 30 000 €) sans
lesquelles il nous sera difficile de financer ce projet.
→ Vous n’êtes peut-être pas sans savoir qu’en ce début du mois d’avril, quatre tentatives de cambriolage ont à nouveau eu lieu sur notre commune. A cet effet, j’ai rencontré le Major Collet de la brigade de Châtelaudren pour demander une vigilance accrue et renforcée de la part des services de gendarmerie. Mais, compte tenu de l’étendue
du territoire d’intervention et au regard des effectifs disponibles, chacun et chacune d’entre nous peut, à son niveau
et par des gestes simples, se prémunir de ces actes de délinquance. C’est pourquoi, vous trouverez dans le bulletin
une plaquette élaborée par la gendarmerie vous présentant les mesures de prévention contre les cambriolages.
PLOUAGAT’INFOS, le magazine d’informations de la commune de PLOUAGAT, paraît tous les deux mois.
Directeur de la publication : Olivier BOISSIERE,
Directeur de la rédaction : Patrick MARTIN,
Comité de rédaction : Olivier BOISSIERE, Patrick MARTIN, Bernard CONNAN, Patrick SOLO, Anne-Marie JOUAN, Fabienne KACI, Monique ODIC, Nathalie THORAVAL.
Conception, mise en page et réalisation : Mairie de PLOUAGAT. Dépôt légal avril 2015.
Crédit photos : Patrick MARTIN
Plouagat’infos - mars 2015 - page 2
→ Dans cette volonté de renforcer l’esprit civique de chacun et le sentiment d’appartenance collective, les élus
de la commission électorale ont eu l’honneur, le 7 mars, de remettre à 23 jeunes électeurs et électrices leur 1ère
carte électorale. Cette cérémonie nous tenait particulièrement à cœur car elle avait vocation à rappeler, surtout en
cette période de désintérêt croissant pour la chose publique, que le vote est un droit mais aussi un devoir et que
la participation à la vie de notre cité est constitutive de notre capacité à vivre ensemble et pas simplement les uns
à côté des autres.
Toujours dans cette optique, nous recevrons aussi, au cours du 2ème trimestre, les nouveaux habitants et les
bébés de l’année 2014 de même que nous continuerons à marquer le passage au collège pour nos élèves de
CM2.
Pour finir, je vous annonce déjà que mon prochain édito aura pour objet de vous faire un état des lieux de la
situation financière de notre commune. Le contexte dans lequel nous élaborons notre budget primitif 2015 est
particulièrement tendu et incertain. Notre volonté de poursuivre le développement de notre commune est toujours
intacte mais notre horizon budgétaire s’assombrit au fur et à mesure que l’Etat fait porter sur les collectivités locales le poids croissant de son désengagement.
Mais nous restons optimistes et déterminés. Gageons que le retour du printemps avec une météo plus favorable
aide chacun(e) d’entre vous à l’être aussi !
Olivier Boissière, Maire de Plouagat
Les Temps d’Activité Périscolaire (TAP).
L
e comité de pilotage des Nouveaux Rythmes Scolaires constitué en juin 2012 s’est à nouveau réuni le mercredi 4 mars pour évaluer la situation après 7 mois de fonctionnement.
Malgré quelques difficultés liées au démarrage, le bilan moral est globalement positif : les intervenants sont dans
l’ensemble satisfaits même s’ils se sont heurtés à quelques problèmes de discipline, plus faciles à gérer depuis
l’instauration d’un règlement qui précise les obligations de chacun et le respect mutuel. La plupart des enfants
(et 98% d’entre eux participent aux TAP) font preuve d’un intérêt manifeste pour les activités proposées et sont
désormais rôdés à leur nouvel emploi du temps.
Le matériel demandé par les intervenants a pu être en définitive fourni au fur et à mesure de leurs besoins. Demeure le problème des locaux qui ne sont pas extensibles : ce qui nécessite une organisation très rigoureuse.
Le bilan financier qui avait été estimé à 77 000 € pour l’année scolaire s’avère déjà dépassé (80 000 € sans les
subventions ce qui représente 200 € par élève) ceci du fait notamment du poids des salaires (il y a eu cette année
18 intervenants plus la coordinatrice) mais aussi du fonctionnement du restaurant scolaire et du transport élargis
au mercredi.
Pour la rentrée prochaine plusieurs questions se posent : certains intervenants ne souhaitent pas reconduire leur
contrat pour des raisons personnelles : trouverons - nous les remplaçants qu’il convient en quantité nécessaire ?
Nous savons que les problèmes liés aux locaux seront récurrents.
Les jours choisis semblent convenir à la majorité, les plages horaires également même si les Professeurs d’école
élémentaire déplorent la difficulté de remettre les enfants au travail après certaines activités. De plus les TAP sontils bien adaptés aux enfants de TPS et PS de maternelle ?
Enfin la commune pourra-t-elle supporter à long terme cette charge financière alors même qu’elle voit sa dotation
d’état considérablement diminuée, amputant par là même notre budget de manière conséquente.
Une nouvelle réunion, avec un bilan définitif et une projection sur la prochaine année scolaire, est prévue en fin
d’année scolaire.
Monique ODIC, adjointe chargée des affaires scolaires
Plouagat’infos - mars 2015 - page 3
Les travaux dans notre commune
L
e temps s’améliore ; les trombes d’eau sont derrière nous et voici que certains jours on sent que le printemps
pointe le bout de son nez. Les jonquilles sont ouvertes, les châtons se développent, les bourgeons enflent et
nous laissent présager des jours meilleurs.
Les agents chargés des espaces verts en profitent. Ils ont taillé les arbres le long de l’ex RN12. Les parterres ont
été bêchés et nettoyés, les tilleuls émondés et les terrains ont été tondus pour la première fois cette année.
La pelouse autour du monument aux morts a été tondue et les abords nettoyés pour la commémoration du 19
mars. Certains arbres ont été abattus devant la mairie et également ailleurs : Un élagueur voltigeur communément appelé « écureuil » a abattu et/ou émondé les châtaigniers et les chênes sur le talus de la parcelle où a été
construit le restaurant scolaire et où les agents de voirie ont terrassé une parcelle achetée aux consorts Briand.
Le parking a été réempierré et cylindré.
Dans les serres communales, les différentes plantes sont soignées et poussent bien. Les agents n’attendent
que le mois de mai pour les mettre en place et embellir notre commune. A la mairie, à gauche de l’entrée, ils ont
aménagé à leur idée le petit espace dédié aux plantes.
Mickaël a sorti la balayeuse et les bords de trottoirs, les places et les rues ont été nettoyés dans le bourg mais
aussi dans les lotissements et les quartiers urbanisés.
Dans le domaine de la voirie, Patrick a restauré le parking de la place du Rocher. Il a remonté un petit mur de
pierres sèches à Kernabat, bien évidemment il a assuré l’écoulement des eaux pluviales dans les douves et ce un
peu partout. Les nids de poules ont été bouchés à l’enrobé à froid en attendant que la bouille (la goudronneuse)
qui nous est bien utile, reprenne du service.
De nombreux panneaux de signalisation routière ont été mis en place (Kérouzien, place des jardins, Kerny, Côte
de épinettes, lotissement du Clos Maréchal etc…)
Dans le même domaine, nos agents Eric et Yvon n’ont pas chômé non plus. Ponts bouchés ou à refaire, accotements à araser( Kerdanet, chemin des 5 croix à Kerdanet, Rubernard, Kervaux, vers le Lézhouarn, la Villeneuve
Perret) et aussi empierrement en 0/31,5 du chemin des 5 croix, de Kernandu, de Kerhamon à Bel- Air, du Poulpito
à Crist aisi que la Villeneuve Perret sur 300m.
Au service eau potable, quelques réparations sur des casses et mise en place de 2 réducteurs de pression, l’un
au niveau de la voie ferrée côté Kerjagu et l’autre à Mississipi, route de Lanvollon. Les pompes de 3 forages ont
été remontées, nettoyées, rebranchées et redescendues par 100m de profondeur pour assurer le pompage d’une
eau à 0% de nitrates.
Actuellement nous analysons nos besoins en fournitures (tuyaux et pièces de jonction) pour changer la canalisation mise en place dans les terrains privés dans les années avant 70, de l’Ermitage Inn (coiffure LEFF et Couleurs)
à Mississipi, à l’époque où les platanes faisaient une belle allée, après la voie ferrée, en direction de Châtelaudren.
Cette canalisation sera enterrée sur le domaine public.
Actuellement Eric et Yvon ont entamé le terrassement de la côte de Rubourgeois pour l’élargir et la calibrer à
5,50m
Dans le domaine de l’entretien de bâtiments, Matthieu Crusson a la rude tâche de succéder à Yvonnick qui a fait
valoir ses droits à la retraite. Richard AUBIN, charpentier de profession, a été embauché sous contrat pour l’aider
dans sa tâche et notamment pour monter le préau à l’école. Cet abri, acheté à la CDC, n’a pas été facile à mettre
en place. Les dés ont été coulés il y a 1 mois, leur cote calculée par Eric et le montage des poteaux, qui n’étaient
pas tous de la même longueur, s’est bien déroulé. La couverture en bac acier sera bientôt mise en place.
Quelques déboires mécaniques : la boîte de vitesse du 6x4 Mercédès a eu quelques problèmes, et les freins AV
ainsi que la direction suspension du 6x4 Man a dû être réparée avant le passage aux mines. Coût des opérations
7000€ environ.
Paul KERVAREC, adjoint chargé de l’urbanisme et des travaux
Plouagat’infos - mars 2015 - page 4
CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2015
ETAIENT PRESENTS : MM Olivier BOISSIERE – Patrick SOLO - Patrick MARTIN - Mme Danièle MOTTAIS - M
Paul KERVAREC - Mmes Naïs SILVANT - Monique ODIC - MM Gilbert HENRY - Bernard CONNAN - Yves BIENVENU - Mme Noëlle CHARLES - M- Daniel TURBAN - Mmes Anne-Marie JOUAN - Sylvie MEVEL RAULT - MM Yves
LARRIVEN - Jean-Michel LE PILLOUER - Mmes Sophie LE DU - Fabienne KACI - Nathalie THORAVAL - Janick LE
CARRER - M Jean-Michel HERVE - Mme Martialle TESSIER.
Absent excusé : Delfim DA SILVA OLIVEIRA
M Delfim DA SILVA OLIVEIRA donne procuration à Mme Danièle MOTTAIS
Secrétaire de séance : Patrick MARTIN
Assainissement - Etude diagnostique du système
d’assainissement des eaux usées - les réseaux Validation du cahier des charges pour la publicité
du marché et demande d’aide financière à l’Agence
de l’eau.
Une étude diagnostique du système d’assainissement
est à réaliser afin de pouvoir continuer l’étude d’incidences des stations. Elle permettra de dimensionner
au mieux le nouvel outil épuratoire et de réduire les apports d’eaux parasites de nappe et météoriques dans
le réseau.
Un marché à bons de commande sera passé pour
la réalisation de cette étude (estimation faite pour un
montant minimum de 15 000 € HT et maximum de 75
000 € HT.
Le conseil municipal, à l’unanimité:
1-
Adopte le dossier de consultation de prestation pour la réalisation de cette opération.
2-
Sollicite auprès de l’Agence de l’Eau des subventions pour la réalisation de cette prestation.
3-
Demande l’autorisation à ce financeur potentiel de lancer la consultation avant la décision finale de
financement.
4-
Décide que le marché de prestation pour la
mission de maîtrise d’œuvre sera passé suivant la procédure adaptée.
5-
Autorise le Maire à lancer la consultation pour
cette mission de maîtrise d’œuvre.
6-
Décide que le Maire est chargé pour ce marché
de prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l’exécution et le règlement du marché.
Eau potable : Autorisation signature contrat maintenance et entretien forages de Kermilin.
La société Feljas et Masson de Laval a fait parvenir
un contrat pour la maintenance électromécanique et la
surveillance de la station de pompage de Plouagat.
Le coût annuel de la prestation est fixé à 900 € HT.
La société a également fait parvenir en mairie un devis
de 2 550 € HT pour la dépose des pompes des forages
2 et 3 et le remplacement de la pompe du forage n°2.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le maire à
signer le contrat de maintenance et le devis.
Construction logements sociaux : autorisation signature convention avec BSB.
Dans le cadre de la construction de 8 logements sociaux supplémentaires au Clos Goujon, BSB a fait parvenir en mairie une convention Voiries Réseaux Divers
par laquelle BSB s’engage à verser à la commune une
somme forfaitaire de 40 000 € soit 5 000 € par logement à titre de participation au financement des travaux de VRD.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à
signer cette convention.
Voirie : validation du devis de l’entreprise Colas.
L’entreprise Colas a fait parvenir un devis pour la
pose de 2 coussins berlinois supplémentaires à Kerny, la mise à niveau des regards et bouches AEP et la
confection de tapis enrobés à Rumbron.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à
signer ce devis d’un montant de 6 579.50 € HT.
Boisement travaux d’entretien : validation du devis
du maître d’oeuvre.
M. Laurent LE MERCIER de Sylva expertise a fait parvenir un devis pour la maîtrise d’œuvre des travaux
d’entretien et de boisement pour une surface totale de
8 ha 83 a 34 ca.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à
signer ce devis d’un montant de 1 148.34 € HT.
Finances- Subvention- Demande de DETR pour
l’aménagement du haut du bourg.
Le projet d’aménagement du haut du bourg dont le
coût prévisionnel s’élève à. 361 807.65 € HT soit 434
169.18 € TTC est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et au titre des amendes de police.
Plan de financement du projet :
DETR 30%
108 542 €
Amendes de police
30 000 €
Autofinancement - Emprunt
223 265.65 €
TOTAL :
361 807.65 €
Le conseil municipal:
- valide le plan de financement
- autorise le Maire à solliciter la Dotation d’Equipement
des Territoires Ruraux.
- Autorise le Maire à faire une demande de subvention
dans le cadre des amendes de police.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 5
Finances : Créances éteintes
DIA
Effacement de créances de l’année 2012 pour un
montant de 99,82 €
Le Conseil Municipal à l’unanimité:
DECIDE de statuer sur l’effacement de créances.
DIT que les crédits sont inscrits en dépenses au budget
de l'exercice 2015 du budget eau potable et du budget
assainissement.
- Propriété bâtie au 20 rue de la Gare parcelle F 1382
- Propriété bâtie au lieu dit Kérichard parcelles F 17561759-1761-1247
- Propriété non bâtie au lieu dit Kerny cadastrée A 1020
- Propriété non bâtie au lieu dit Christ cadastrée B 73p
- Propriété bâtie au 7 rue de l’amourette cadastrée B 1575
Le conseil municipal renonce à son droit de préemption
pour ces parcelles.
Autorisation paiement factures investissement
avant vote du BP 2015.
Le Maire rappelle que dans l’attente du vote du budget, l’article L 1612-1 du code général des collectivités
territoriales, prévoit que la commune peut, par délibération de son conseil municipal, décider d’engager, de
liquider et surtout de mandater, donc de payer, des dépenses d’investissements dans la limite de 25 % des
investissements budgétés l’année précédente.
Conformément aux textes applicables, il est proposé
au conseil municipal de faire application de cet article à
hauteur 522 664 € (< 25% x 2 090 657.53)
Les factures en attente représentent une ouverture de
crédits à hauteur de 4 649,28 € sur les 522 664 € autorisés.
A l’unanimité, le conseil municipal autorise le paiement
de ces factures en section d’investissement sur le BP
2015.
Tarifs médiathèque : Validation tarif enfant hors
commune.
Le conseil municipal à l’unanimité valide la proposition
de la commission culture, de fixer le prix de l’abonnement annuel à 10,20 € pour un enfant habitant hors de
la commune.
Salle des fêtes : Règlement intérieur et convention
d’utilisation
La commission fêtes et cérémonies s’est réunie et propose de voter un nouveau règlement et une nouvelle
convention d’utilisation pour la salle des fêtes.
Le conseil municipal valide le règlement intérieur et la
convention d’utilisation. Ils sont consultables en mairie.
Mise à disposition de la salle communale dans le
cadre des élections départementales et régionales.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise la mise à
disposition gratuite de la salle communale afin d’y tenir
des réunions politiques en vue des élections départementales et régionales.
Numérotation postale – Lotissement de Kerlan
Crist
Le conseil municipal valide la proposition de la commission pour la numérotation du lotissement de Kerlan
Christ.
CONSEIL MUNICIPAL du 6 mars 2015
ETAIENT PRESENTS : MM Olivier BOISSIERE – Patrick SOLO - Patrick MARTIN - Mme Danièle MOTTAIS - M
Paul KERVAREC - Mmes Naïs SILVANT - Monique ODIC - MM Gilbert HENRY - Yves BIENVENU - Mme Noëlle
CHARLES - MM Delfim DA SILVA OLIVEIRA - Daniel TURBAN - Mmes Anne-Marie JOUAN - Sylvie MEVEL RAULT
- MM Yves LARRIVEN - Jean-Michel LE PILLOUER - Mmes Sophie LE DU - Fabienne KACI - Nathalie THORAVAL
- Janick LE CARRER - Mme Martialle TESSIER.
Absent excusé : Bernard CONNAN - Jean-Michel HERVE.
M Bernard CONNAN donne procuration à M Gilbert HENRY
M Jean-Michel HERVE donne procuration à M Jean-Michel LE PILLOUER.
Secrétaire de séance : Patrick MARTIN.
Bâtiment mairie : câblage téléphone
Location bâtiment ARCA : autorisation de mandat
Le système de téléphonie de la mairie est vétuste et
va être changé, ce qui permettra en même temps de
réliser des économies sur les abonnements. Le groupe
Fauché de Dinan adhérant au SCA nous a fait parvenir
une offre pour le câblage qui s’élève à 3 981,45 € HT
soit 4 777,74 € TTC
L’offre pour le matériel s’élève à 4 335 € HT soit 5 202 € TTC.
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer ces devis pour un montant total de 8 316,45 € HT
soit 9 979,74 € TTC.
Arca 22 a quitté les locaux communaux à la Mi-route
et sont redevables du loyer jusqu’en août 2015. Afin de
relouer au plus vite et de diffuser au maximum l’information, il est proposé de donner le mandat aux agences Cap Transactions et Blot immobilier et de mettre
une annonce sur le site de la CCI.
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à
donner mandat à ces agences pour la location des locaux communaux.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 6
Achat désherbeuse entretien cimetière et trottoirs
+ demande aides financières
Un devis pour l’achat d’une désherbeuse de chez SAS
Alexandre de Guingamp a été reçu pour un montant de
5 511,60 € TTC.
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à
signer le devis et à solliciter une subvention auprès de
l’Agence de l’eau Loire Bretagne et du Conseil Régional de Bretagne dans le cadre de sa politique en faveur
de l’environnement.
Maintenance : Contrat d’entretien autolaveuse
gymnase
Le Groupe Pierre Le Goff a fait parvenir un contrat
d’entretien pour l’autolaveuse du gymnase d’un coût
annuel de 165 € HT.
Le conseil municipal autorise le Maire à signer ce
contrat.
Convention mise à disposition d’une salle pour le
club cyclo
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à
signer la convention pour une mise à disposition de la
salle à titre gratuit.
Convention partenariat SMITOM Launay Lantic
Mise en place d’un collecteur de vêtements
Le SMITOM Launay Lantic a fait parvenir une convention tripartite SMITOM, les Nouëlles, et la commune
pour la mise en place de ce collecteur de textiles, linges, chaussures, Place du 19 mars 1962, sur la commune de Plouagat.
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à
signer la convention.
Personnel : Modification du tableau des effectifs
Le Maire propose la création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet pour remplacer
Corinne JOA et de modifier le tableau des effectifs en
conséquence.
A l’unanimité le conseil municipal autorise la création
de ce poste.
Assainissement collectif : acceptation convention
avec EF Etudes
Le cabinet EF Etudes qui a réalisé l’étude de zonage
assainissement sur l’ensemble du territoire nous a fait
parvenir une convention pour la réunion publique qui
aura lieu le 20 mars 2015 dans le cadre de l’étude sur
l’assainissement de Kerny.
Le montant est de 540 € TTC pour une réunion.
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à
signer la convention avec EF études de Bouguenais.
Etude diagnostique du réseau d’assainissement
collectif: Choix de l’entreprise retenue
Un marché à bons de commande a été passé pour réaliser une étude diagnostique des systèmes d’assainis-
sement des eaux usées.
La CAO s’est réunie jeudi 5 mars et propose de retenir l’entreprise EF Etudes de Bouguenais qui arrive en
première position.
A l’unanimité le conseil municipal valide l’avis de la
CAO.
Affaires foncières- Acquisition parcelle appartenant à M de Lorgeril
M De Lorgeril cède à l’euro symbolique à la commune
la parcelle cadastrée C 1764 située derrière la ferme
du rocher d’une superficie de 126 m2.
La rédaction de l’acte se fera en la forme administrative.
Le conseil municipal autorise le Maire à entreprendre
les démarches en vue de l’acquisition de cette parcelle
et désigne Patrick SOLO comme élu représentant la
commune.
Autorisation paiement factures investissement
avant vote du BP 2015
Le Maire rappelle que dans l’attente du vote du budget, l’article L 1612-1 du code général des collectivités
territoriales, prévoit que la commune peut, par délibération de son conseil municipal, décider d’engager, de
liquider et surtout de mandater, donc de payer, des dépenses d’investissements dans la limite de 25 % des
investissements budgétés l’année précédente.
Conformément aux textes applicables, il est proposé
au conseil municipal de faire application de cet article
à hauteur 522 664 € (< 25% x 2 090 657.53)
Délibération du 30 janvier 2015 : Ouverture de crédits
à hauteur de 4 649.28 € sur les 522 664 € autorisés.
Factures en attente budget commune : Total : 5 059,72 € TTC
Le conseil municipal autorise le paiement de ces factures en section d’investissement sur le BP commune
2015.
Création d’une régie de recettes pour la salle des
fêtes
Suite à la modification du règlement de la salle communale et des conventions remplies par les usagers, il
est nécessaire de créer une régie de recettes.
A l’unanimité le conseil autorise le Maire à créer une
régie de recettes.
Urbanisme : Autorisation signature convention
PUP la Rue Neuve
Un administré de Plouagat dispose d’un terrain à vendre cadastré E 1218 et 1219 situé à la rue Neuve d’une
superficie de 848m2.
Des travaux d’extension de réseau ErDF sont nécessaires pour que le terrain puisse être alimenté en électricité. Le SDE nous a fait parvenir une demande de
participation d’un montant de 4 117 €.
A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à
signer une convention PUP avec l’administré dans la-
Plouagat’infos - mars 2015 - page 7
quelle ce dernier s’engage à prendre à sa charge ces
frais d’extension de réseau et autorise le versement au
SDE - maître d’ouvrage des travaux - d’une contribution de 4 117 €.
Gymnase : Choix de l’entreprise retenue pour la
création du SAS d’entrée
Le conseil municipal décide de retenir l’entreprise la
mieux disante : SARL Lemaître de Plouagat pour un
montant de 9 053 € HT soit 10 863,60 € TTC.
Approbation des comptes de gestions 2014
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,
Le Conseil Municipal approuve les résultats de l’ensemble des Comptes de Gestion 2014, du Receveur
Municipal
- Compte de gestion du budget principal,
- Compte de gestion du budget eau,
- Compte de gestion du budget assainissement,
- Compte de gestion du budget Transport scolaire,
- Compte de gestion du budget lotissement du Clos
Maréchal,
- Compte de gestion du budget lotissement de Poneden.
Ces comptes de gestion, visés et certifiés conformes
par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve
de sa part sur la tenue des comptes.
Approbation des comptes administratifs 2014
Le Conseil Municipal approuve les résultats de l’ensemble des Comptes administratifs 2014 :
- Compte administratif du budget principal,
- Compte administratif du budget eau,
- Compte administratif du budget assainissement,
- Compte administratif du budget Transport scolaire,
- Compte administratif du budget lotissement du Clos
Maréchal,
- Compte administratif du budget lotissement de Poneden.
Jeunes agriculteurs - Aide pour « Terre attitude
2015 »
Les Jeunes Agriculteurs de la communauté de communes organisent « Terre attitude 2015 » sur les territoires
de Plélo et Plouagat les 22 et 23 août 2015.
Le conseil municipal décide d’accorder une aide pour
l’organisation, sous la forme d’un article dans le bulletin communal, de prêt de barrières et d’une subvention
d’un montant maximum de 200 €.
CAF- Convention prestation de service ALSH Avenant « Aide spécifique rythmes éducatifs »
La CAF a fait parvenir un avenant à la convention prestation de services ALSH. Ce document est indispensable pour le versement de la régularisation du droit
réel de prestation de service 2014 qui intègrera l’aide
spécifique aux rythmes éducatifs. Le conseil municipal
autorise le Maire à signer l’avenant à la convention.
DIA
Un terrain non bâti situé à Kerlée les Fontaines cadastré A 1314.
Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son
droit de préemption pour ce terrain.
Salle des fêtes : demande de réduction d’un particulier
Suite à une panne du moteur de la chambre froide, un
particulier ayant loué la salle des fêtes demande une
réduction étant donné le préjudice subi. Le conseil municipal décide d’octroyer une remise de 54 € sur la facture totale qui correspond à la location des couverts.
Ecole élémentaire - projet de restructuration : choix
de la variante proposée par le programmiste
Le conseil municipal à la majorité : 15 voix pour-7
voix contre (G. Henry, procuration B. Connan, J.M. Le
Pillouer, procuration J.M. Hervé, D. Turban, P. Kervarec
et D. Da Silva) - une abstention(Y. Bienvenu) s’accorde
pour retenir la phase variante n°7, qui comprend :
Démolition de l’existant (Administration + classe +
préau)
Extension élémentaire 2 classes
Extension administration
Préau en jonction avec abri vélos
Délimitation côté nord et modelage extension cours
Le conseil municipal décide d’inscrire au BP 2015 la
réfection de la couverture de l’ancienne cantine.
Demande d’un agriculteur- échange de terres à
Kerbalanen
Un agriculteur souhaite agrandir sa stabulation à
Kerbalanen. Pour qu’il puisse obtenir son permis de
construire, son bâtiment doit être implanté en limite de
propriété ou à 3 mètres de cette limite. La configuration
actuelle des lieux ne le permet pas. Il souhaite échanger le chemin communal qui borde sa propriété pour
le déplacer dans le champ qui lui appartient et qui se
trouve de l’autre côté de ce chemin.
A la majorité (4 abstentions : D. Mottais, F. Kaci, S. Mével-Rault, D. Da Silva) le conseil municipal autorise le
Maire à lancer les démarches pour réaliser cet échange sous réserve que le demandeur prenne à sa charge
toutes les dépenses afférentes à cet échange.
Des informations complémentaires sont disponibles sur le site web de la commune :
www.plouagat.fr
Plouagat’infos - mars 2015 - page 8
Informations diverses
C.A.U.E. Conseil d’Architecture d’Urbanisme
et de l’Environnement des
Côtes-d’Armor
La permanence de Claude CHEREL-GIRAUD, pour le conseil aux particuliers, se tient à l’unité territoriale de
Guingamp, de 9 h 00 à 12 h 00, le 1er et le 3ème jeudi du mois.
Les personnes intéressées peuvent prendre rendez-vous au
02 96 40 13 20.
Dates à retenir
u
Samedi 4 avril
Bal de l’Amicale des Retraités
u
Dimanche 17 mai
Bal de la Société de Chasse
u
Vendredi 17 avril
Loto du Foot
u
Samedi 23 et dimanche 24 mai spectacle des Têtes de l’Art
u
Dimanche 19 avril
Loto Steredenn d’Armor
u
Dimanche 07 juin
Bal des Retraités
u
Samedi et Dimanche 02 et 03 mai
vide grenier de l’Amicale Laïque
u
Samedi 13 juin
Bal disco du Foot
Vendredi 08 mai
Loto de l’Amicale de la Résidence du Leff
de Châtelaudren
u
état civil
Naissances :
Décès :
- Naël PIRIOU, Bel Air.
- Noéline LE MERER, Kerhervé.
- Emma LECOEUR, Bodandiec.
- Oriane GAUVRY, Kermorvan.
- Kalliopé LEFEVRE DONDORFFE, La Villeneuve Perret.
- Laura JUIN, 21, Kerny.
- Brieuc SOHIER, 27, Kerny.
- Augustin LARIVIERE, 10, rue des Merisiers.
- Stanislas LE VAILLANT, 13, chemin de Kerdanet.
- Joanne COATANHAY, La Villeneuve Perret.
- Margot LE PAPE, Christ.
- Rafaël LE ROUX, 25, résidence des Peupliers.
- Léon COLAS, 14, rue du Leshouarn, 89 ans.
- Louise GUEGAN veuve LE BANNER, 3, rue de
Kernabat, 87 ans.
- Berthe COZLER née MORDELET, 3, rue de Kernabat, 102 ans.
- Henri GAULTIER, 42, rue de Saint-Brieuc, 86 ans.
- Jean GAREL, Kerbouillen, 85 ans.
- Georges HADJALI, 63 ans, 35, rue de Bel Orient.
A louer
Logement T3 à louer second étage, bâtiment situé
au 2 rue de la Forge.
Séjour avec cuisine équipée, deux chambres avec
placards, salle de bain avec douche, WC séparés.
Surface 62 m² - Chauffage au gaz de ville.
Garage fermé et desservi en eau.
Loyer 379 € par mois.
S’adresser à la mairie - tél : 02 96 74 10 84
Plouagat’infos - mars 2015 - page 9
Message de vigilance de la Gendarmerie des Côtes-d’Armor
Depuis le début de l'année 2015, plusieurs personnes âgées sont victimes de vols commis par ruse. 23 exactions ont
déjà été recensées en Bretagne dont 14 dans les Côtes d'Armor.
Le mode opératoire est le suivant : deux hommes se présentent au domicile des victimes comme des agents chargés
de l'entretien des VMC.
Pendant que l'un des deux hommes occupe la victime, le second fouille la maison et dérobe des bijoux, du numéraire
et des cartes bancaires. Les faits se déroulent principalement en semaine, essentiellement en fin de matinée.
Les auteurs présumés s'expriment en français correct et sans accent notable. Ils sont de types européens de teint mat
âgés pour l'un d'une quarantaine d'années et le second serait plus jeune (25-30 ans). Ils
sont porteurs de gants."
Il convient d'être vigilant et de ne pas laisser rentrer chez soi ces personnes qui sont mal intentionnées . En cas de
doute ou si elles sont insistantes prévenir rapidement la gendarmerie (17).
Plouagat’infos - mars 2015 - page 10
Nouvelle installation
Cabinet vétérinaire du Leff et du Gouet
Dr PEDUZZI - 2, côte aux Goupils.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 11
Urbanisme
Déclarations préalables accordées :
HARNOIS Marie-Renée - 3 rue de la Corderie - Portail
LE GAC Yvon - 1 Kermorvan - Mur de clôture au 2 rue des amoureux
ROUILLE Sébastien - 66 Lanricat - 22940 Plaintel - Division foncière en 2 lots à Kerny
CLAVIEN Christophe - Kerlée - Pose de vélux
MICHEL Frédéric - 19 rue des charmes - Clôture
LE GUEVELLOU Christian - 31 rue du Claudren - Carport
BLANCHARD Frédéric - La rue Louis - Changement menuiseries
COLLOBER Jean-Guy - 3 impasse des Balaniers - Carport
MORDELET Aurélien - 8 rue des Merisiers - Mur de clôture
GILLET Adrien - Guervaux - rénovation maison
LARRIVIERE Nicolas - 10 rue des Merisiers - Abri de jardin
NODINOT Christelle - Christ - Muret
BAPTISTE Julien - Christ - Abri de jardin
EOUZAN Mélodie - Bodandiec - réfection toiture
LE GRAND David - 17 la rue neuve - Carport
LE DU Patrick - 38 rue du Roscorlet - Préau
Déclarations préalables demandées :
LEMOINE Damien - 6 rue des charmes - Abri de jardin
CREURER Bernard - 1 rue Henry - 22170 BOQUEHO - Division 1 lot à Kernabat
RIOCHE Jérôme - Christ - clôture
LE GAC Yvon 1 kermorvan - abri de jardin au 2 rue des amoureux
MEVEL Philippe - Kermerrien - véranda et velux
MARTIN Pascal - 2 rue de l’amourette - clôture
Permis de construire demandés :
REBOUSSIN François - PINEL Camille Kerlée - Construction maison à Kerny
Permis de contruire accordés :
PICROYER Yann et Stéphanie - 6 rue du Verger - 22 170 Châtelaudren - Maison au 12 rue du Clos Maréchal - lot n°4
LE GALL Claude - ZA de Fournello - Hangar
QUERE Damien et CORNIC Elise - 2 rue de Plélo résidence jardin du château - 22170 Châtelaudren - Construction maison à Kerlan Crist lot 9
MAILLOT Cédric et LE ROUX Stéphanie - 25 A rue des promenades - 22170 Plouagat - Construction maison à Kerlan Crist lot 14
FER Josselin et PRIGENT Laëtitia - 2 rue Sergent Deziers-Lafosse - 22 000 ST BRIEUC - Construction maison au Clos Michaud
EARL Chambrin - Kério - Porcherie
KERVAREC Paul - 10 côte aux Goupils - Extension et transformation d’un garage en maison d’habitation
SA HLM BSB - 4 rue des lycéens martyrs - 22000 SAINT-BRIEUC - Construction de 8 logements sociaux au Clos Goujon
Permis de démolir accordé :
ARCA 22 - 9 rue de la Mi Route - Démontage auvent de stockage
PRATIQUE : astuces biologiques pour votre jardin
1,contre les mauvaises herbes :
Pratiquez la « solarisation » en couvrant la surface à désherber de bâche plastique noire en été, Procédez de même
avec des vieux cartons empilés.
Épandez dans vos allées, l’eau de cuisson des pommes de terre, L’amidon bloquera la germination des graines
indésirables.
Déployez, au pied des plantes, des paillis organiques ou minéraux d’au moins 5cm d’épaisseur, Ils maintiennent la
terre fraîche et indemne de mauvaises herbes.
2, contre les parasites :
Déposez au pied de vos rosiers des brassées de lavandes pour les protéger de l’odium.
Lâchez des coccinelles en début de saison auprès des vos rosiers.
Si vous constatez une attaque de pucerons, commencez par les éliminer à l’aide d’un jet d’eau puissant.
Contre les mouches blanches ou aleurodes, mettez en pot un pied d’orties sur lequel elles vont s’agglutiner.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 12
Bibliothèque - Médiathèque
Vernissage
Le Printemps des Poètes :
Dans le cadre du « Printemps des Poètes » nous
avons accueilli, lors du vernissage du vendredi 13
mars 2015 :
- Paul DIRMEIKIS, poète, chanteur, compositeur et
peintre
- Thierry LE PENNEC
- Patrice OLIVO
- Corine CORRE
Après avoir découvert les toiles de Paul DIRMEIKIS
(expressionnisme abstrait), les poètes se sont produits, tour à tour sur scène pour nous faire savourer
quelques-uns de leurs poèmes. Paul DIRMEIKIS était
accompagné d’un musicien.
L’assistance était nombreuse ce soir là.
Paul DIRMEIKIS pendant sa prestation.
Gouter littéraire
Une première réunion de mise en place s’est tenue
le mercredi 25 février 2015, à 15 h 00, à la médiathèque «Parenthèses».
Le principe d’une réunion mensuelle a été retenu, la
prochaine aura lieu le mercredi 22 avril, à 15 h 00.
Les personnes intéressées par les livres, le cinéma,
la musique, etc... sont les bienvenues.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 13
Les coups de coeur de Laurence
Peine perdue - Olivier ADAM - roman
Incendies - Denis VILLENEUVE - DVD
Les touristes ont déserté les lieux,
la ville est calme, les plages à
l’abandon. Pourtant, en quelques
jours, deux événements vont secouer cette station balnéaire de la
Côte d’Azur: la sauvage agression
d’Antoine, jeune homme instable
et gloire locale du football amateur,
qu’on a laissé pour mort devant
l’hôpital, et une tempête inattendue
qui ravage le littoral, provoquant
une étrange série de noyades et de
disparitions.
À la mort de leur mère, les jumeaux
Jeanne et Simon reçoivent un
testament qui les laisse pantois :
ils doivent retrouver leur père présumé mort, ainsi que la trace d’un
frère dont ils ignoraient l’existence.
Pour ce faire, ils devront parcourir
le Moyen-Orient afin d’en apprendre davantage sur leurs origines
et sur une mère bien loin de celle
qu’ils ont connue…
Ce livre fait partie du tiercé final du prix des libraires 2015
Le Frelon asiatique
La vie associative
Amicale des Retraités
Erratum :
Pour la légende de la photo dans le bulletin de janvier, il fallait
lire : Remise du diplôme d’honneur à Mme Adèle LE BOUCHER (et non BOSCHER).
La commission «Bulletin» a décidé de mettre en avant, dans chaque Plouagat’Infos, un club ou une association qui
a son siège social à Plouagat ou qui pratique sur le territoire de notre commune. Ce mois ci :
Le Full Karaté Club du Leff qui est basé au Kube.
Les associations locales qui souhaitent se faire connaître peuvent nous faire parvenir, en mairie, une photo et un
texte afin que nous puissions leur consacrer une page.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 14
Le Full Karaté Club du Leff
Le Full Karaté Club du Leff est un club de karaté familial qui propose la pratique de 3 disciplines : le karaté
traditionnel style shotokan, le karaté full contact et le
body karaté.
Le karaté permet une pratique très diversifiée qui se
décline sous de nombreuses formes, individuelle ou en
équipe, en loisir ou en compétition, qui permet à chacun de trouver l’activité qui lui convient.
Pour sa 4ème saison d’existence, le FKCL compte 91
adhérents dont certains pratiquent plusieurs disciplines
au sein du club. La section 6/12 ans a vu ses effectifs
plus que doubler cette année.Le FKCL est un club dynamique qui profite de la qualité de l’équipement mis à
sa disposition pour recevoir de nombreux stages animés par des Experts nationaux ainsi que les examens
aux passages de ceintures noires 1er et 2ème dan organisés par le département.
Quatre pratiquants du FKCL ont obtenu leur ceinture
noire 1er dan la saison passée. Ces évènements sont
également l’occasion de faire découvrir le charme des
restaurants ou fermes auberges des environs.
Le professeur principal du FKCL, Éric AUDEBERT, a
pris la décision, cette année, d’ouvrir la section karaté
contact aux ados à partir de 11 ans moyennant un
encadrement adapté. Dans son enseignement, Éric
AUDEBERT est vigilant quant à l’assiduité, l’état d’esprit (il n’est nullement question de venir apprendre à
se battre) et au respect que les jeunes doivent montrer
envers autrui, notamment les adultes.
On pourrait croire que la pratique d’un sport de combat pour des jeunes pourrait être le déclencheur de
conduites agressives ou violentes alors que bien au
contraire cela permet de mieux les canaliser et apaiser
certains comportements. En janvier dernier 9 compétiteurs participaient à la coupe de Bretagne de karaté
contact, 7 ont décroché un titre.
Le 31 mai prochain, le FKCL organisera l’open départemental kata/combat pour les plus jeunes Poussins/
Pupilles/Benjamins dans le nouveau complexe sportif
de PLELO. L’entrée sera gratuite pour les visiteurs et
une buvette avec restauration sera prévue.
Pour toute information pratique le FKCL dispose d’un
site web : http://fullkarateclubduleff.reseaudesassociations.fr/
Horaires des cours :
Lundi :
confirmés
Mardi : 18h00/ 18h45
18h45 / 20h00
20h00 / 21h00
20h00 / 21h30
karaté shotokan
karaté shotokan
karaté contact karaté contact ceintures noires
Adultes/Ados
Ados débutants
Adultes/Ados
19h00 / 20h30
body karaté
Tous niveaux
Jeudi : 20h00 / 21h30 karaté contact
confirmés
Samedi : 10h30 / 12h00 karaté shotokan
Dimanche : 10h00 / 11h30 body karaté Adultes/Ados
Enfants/Adultes
tous niveaux
Le FKCL propose 3 cours d’essai gratuits, les inscriptions sont possibles sur place, au Kube.
Pour tout renseignement :
Eric AUDEBERT
06 72 90 39 56
Christine AUDEBERT 06 58 35 41 22
Photo de rentrée pour les adhérents
Plouagat’infos - mars 2015 - page 15
Sur la commune
S
écurité : Afin de sécuriser le quartier de Kerny,
six «coussins berlinois» ont été posés. Leur but : ralentir la circulation sur cette route très fréquentée et où
vivent de nombreux enfants.
Les ralentisseurs ont été disposé sur trois passages
distants de quelques centaines de mètres. Pour que
les automobilistes ne puissent pas les éviter en roulant
sur le côté, 48 poteaux en bois ont été posés, à leur
niveau.
Réception des travaux à Kerny en présence de la commission
voirie et de M. Yvon Briand de l’entreprise Colas.
A
ssainissement : Les habitants du quartier de
Kerny ont été conviés à une réunion publique sur l’assainissement, à la médiathèque en présence du Cabinet privé EF Études.
D'après l'étude réalisée, la commune ne pourra bénéficier d'aucune subvention pour réaliser un assainissement collectif.
Le maire a donné de nombreuses explications, idem
pour les représentantes de l'Agence de l'Eau et du
Spanc.
Les personnes dont les installations ne sont pas conformes pourront se regrouper pour effectuer les travaux
et bénéficier d’une aide de l’Agence de l’Eau.
Les habitants de Kerny sont venus nombreux.
évènements
Cérémonie de citoyenneté
Une quinzaine de jeunes de Plouagat ont reçu leur première carte électorale sur les 23 concernés. A cette occasion,
un guide du citoyen leur a été remis et plusieurs principes ont été rappelés. Notamment le fait que voter est un devoir
civique et qu’il faut participer afin que quelqu’un d’autre ne décide pas à notre place. Plusieurs de ces jeunes ont déjà
fait bon usage de leur carte lors des élections départementales.
Plouagat’infos - mars 2015 - page 16