Le magazine communal d’informations - mars 2015 Editorial Chères Plouagatines, chers Plouagatins C’ est à nouveau un édito rédigé à trois mains que nous vous proposons dans ce nouveau numéro de Plouagat’infos. Paul Kervarec, adjoint aux services techniques et aux travaux, vous dresse, avec sa prose habituelle, un récapitulatif des différents chantiers réalisés par nos agents au cours de ce 1er trimestre 2015. Monique Odic, adjointe aux affaires scolaires, vous présente un bilan de la réunion qui s’est tenue le 4 mars avec le comité de pilotage. En effet, la rentrée de septembre approche et il nous faut déjà réfléchir à son organisation avec toutes les questions et incertitudes qu’elle pose. Pour ma part, je souhaite vous entretenir des différentes décisions, informations ou réunions qui ont marqué ce début d’année 2015. → Le début des travaux pour la remise en état structurel de l’église Saint-Pierre se profile enfin : après deux commissions d’appel d’offres et plusieurs rencontres avec l’architecte, une 1ère réunion de chantier est fixée au 24 avril. → Notre réflexion se poursuit concernant l’aménagement du pôle scolaire : avec le cabinet Progecc, les élus de la commission affaires scolaires ont présenté l’avant-projet aux deux directrices de l’école publique lors d’une réunion le 25 février. Une fois que nous aurons lancé une consultation pour la maîtrise d’œuvre, nous constituerons un comité de pilotage pour élargir la concertation aux parents d’élèves, aux professeurs d’écoles et à nos agents. → Au niveau du restaurant scolaire, nous allons profiter des vacances de Pâques pour engager des travaux afin d’améliorer l’aménagement de la cuisine et pour parfaire l’isolation phonique du bâtiment. → Au cours d’une réunion publique qui s’est tenue le 20 mars, le cabinet EF Etudes a présenté aux habitants de Kerny, des Fontaines et du Moulin neuf les résultats de l’étude de zonage. Il apparait, malheureusement, que les travaux de raccordement à l’assainissement collectif via la station d’épuration du Cochedo ne sont pas éligibles aux subventions de l’agence de l’eau Loire Bretagne. Autrement dit, la commune de Plouagat devrait se passer de 30 % d’aides pour financer ces travaux (estimés au bas mot à 600 000 € HT) ce qui n’est pas supportable pour notre budget assainissement même à long terme. Surtout que, parallèlement, l’Etat nous impose de réaliser une étude diagnostique de notre réseau d’assainissement collectif pour nos 3 stations de la Rue Neuve, Kermorvan et du bourg pour un montant de 44 000 € HT sans parler des préconisations de travaux pour lutter contre les eaux parasites qui vont certainement en découler. → Le cabinet AT Ouest nous a fait parvenir son étude technique sur l’aménagement du haut du bourg. Avec un estimatif de 434 170 € TTC nous avons constitué et déposé des dossiers de demande de subvention auprès de l’Etat (DETR qui pourrait atteindre 30% du montant des travaux éligibles) et du Conseil Général (jusqu’à 30 000 €) sans lesquelles il nous sera difficile de financer ce projet. → Vous n’êtes peut-être pas sans savoir qu’en ce début du mois d’avril, quatre tentatives de cambriolage ont à nouveau eu lieu sur notre commune. A cet effet, j’ai rencontré le Major Collet de la brigade de Châtelaudren pour demander une vigilance accrue et renforcée de la part des services de gendarmerie. Mais, compte tenu de l’étendue du territoire d’intervention et au regard des effectifs disponibles, chacun et chacune d’entre nous peut, à son niveau et par des gestes simples, se prémunir de ces actes de délinquance. C’est pourquoi, vous trouverez dans le bulletin une plaquette élaborée par la gendarmerie vous présentant les mesures de prévention contre les cambriolages. PLOUAGAT’INFOS, le magazine d’informations de la commune de PLOUAGAT, paraît tous les deux mois. Directeur de la publication : Olivier BOISSIERE, Directeur de la rédaction : Patrick MARTIN, Comité de rédaction : Olivier BOISSIERE, Patrick MARTIN, Bernard CONNAN, Patrick SOLO, Anne-Marie JOUAN, Fabienne KACI, Monique ODIC, Nathalie THORAVAL. Conception, mise en page et réalisation : Mairie de PLOUAGAT. Dépôt légal avril 2015. Crédit photos : Patrick MARTIN Plouagat’infos - mars 2015 - page 2 → Dans cette volonté de renforcer l’esprit civique de chacun et le sentiment d’appartenance collective, les élus de la commission électorale ont eu l’honneur, le 7 mars, de remettre à 23 jeunes électeurs et électrices leur 1ère carte électorale. Cette cérémonie nous tenait particulièrement à cœur car elle avait vocation à rappeler, surtout en cette période de désintérêt croissant pour la chose publique, que le vote est un droit mais aussi un devoir et que la participation à la vie de notre cité est constitutive de notre capacité à vivre ensemble et pas simplement les uns à côté des autres. Toujours dans cette optique, nous recevrons aussi, au cours du 2ème trimestre, les nouveaux habitants et les bébés de l’année 2014 de même que nous continuerons à marquer le passage au collège pour nos élèves de CM2. Pour finir, je vous annonce déjà que mon prochain édito aura pour objet de vous faire un état des lieux de la situation financière de notre commune. Le contexte dans lequel nous élaborons notre budget primitif 2015 est particulièrement tendu et incertain. Notre volonté de poursuivre le développement de notre commune est toujours intacte mais notre horizon budgétaire s’assombrit au fur et à mesure que l’Etat fait porter sur les collectivités locales le poids croissant de son désengagement. Mais nous restons optimistes et déterminés. Gageons que le retour du printemps avec une météo plus favorable aide chacun(e) d’entre vous à l’être aussi ! Olivier Boissière, Maire de Plouagat Les Temps d’Activité Périscolaire (TAP). L e comité de pilotage des Nouveaux Rythmes Scolaires constitué en juin 2012 s’est à nouveau réuni le mercredi 4 mars pour évaluer la situation après 7 mois de fonctionnement. Malgré quelques difficultés liées au démarrage, le bilan moral est globalement positif : les intervenants sont dans l’ensemble satisfaits même s’ils se sont heurtés à quelques problèmes de discipline, plus faciles à gérer depuis l’instauration d’un règlement qui précise les obligations de chacun et le respect mutuel. La plupart des enfants (et 98% d’entre eux participent aux TAP) font preuve d’un intérêt manifeste pour les activités proposées et sont désormais rôdés à leur nouvel emploi du temps. Le matériel demandé par les intervenants a pu être en définitive fourni au fur et à mesure de leurs besoins. Demeure le problème des locaux qui ne sont pas extensibles : ce qui nécessite une organisation très rigoureuse. Le bilan financier qui avait été estimé à 77 000 € pour l’année scolaire s’avère déjà dépassé (80 000 € sans les subventions ce qui représente 200 € par élève) ceci du fait notamment du poids des salaires (il y a eu cette année 18 intervenants plus la coordinatrice) mais aussi du fonctionnement du restaurant scolaire et du transport élargis au mercredi. Pour la rentrée prochaine plusieurs questions se posent : certains intervenants ne souhaitent pas reconduire leur contrat pour des raisons personnelles : trouverons - nous les remplaçants qu’il convient en quantité nécessaire ? Nous savons que les problèmes liés aux locaux seront récurrents. Les jours choisis semblent convenir à la majorité, les plages horaires également même si les Professeurs d’école élémentaire déplorent la difficulté de remettre les enfants au travail après certaines activités. De plus les TAP sontils bien adaptés aux enfants de TPS et PS de maternelle ? Enfin la commune pourra-t-elle supporter à long terme cette charge financière alors même qu’elle voit sa dotation d’état considérablement diminuée, amputant par là même notre budget de manière conséquente. Une nouvelle réunion, avec un bilan définitif et une projection sur la prochaine année scolaire, est prévue en fin d’année scolaire. Monique ODIC, adjointe chargée des affaires scolaires Plouagat’infos - mars 2015 - page 3 Les travaux dans notre commune L e temps s’améliore ; les trombes d’eau sont derrière nous et voici que certains jours on sent que le printemps pointe le bout de son nez. Les jonquilles sont ouvertes, les châtons se développent, les bourgeons enflent et nous laissent présager des jours meilleurs. Les agents chargés des espaces verts en profitent. Ils ont taillé les arbres le long de l’ex RN12. Les parterres ont été bêchés et nettoyés, les tilleuls émondés et les terrains ont été tondus pour la première fois cette année. La pelouse autour du monument aux morts a été tondue et les abords nettoyés pour la commémoration du 19 mars. Certains arbres ont été abattus devant la mairie et également ailleurs : Un élagueur voltigeur communément appelé « écureuil » a abattu et/ou émondé les châtaigniers et les chênes sur le talus de la parcelle où a été construit le restaurant scolaire et où les agents de voirie ont terrassé une parcelle achetée aux consorts Briand. Le parking a été réempierré et cylindré. Dans les serres communales, les différentes plantes sont soignées et poussent bien. Les agents n’attendent que le mois de mai pour les mettre en place et embellir notre commune. A la mairie, à gauche de l’entrée, ils ont aménagé à leur idée le petit espace dédié aux plantes. Mickaël a sorti la balayeuse et les bords de trottoirs, les places et les rues ont été nettoyés dans le bourg mais aussi dans les lotissements et les quartiers urbanisés. Dans le domaine de la voirie, Patrick a restauré le parking de la place du Rocher. Il a remonté un petit mur de pierres sèches à Kernabat, bien évidemment il a assuré l’écoulement des eaux pluviales dans les douves et ce un peu partout. Les nids de poules ont été bouchés à l’enrobé à froid en attendant que la bouille (la goudronneuse) qui nous est bien utile, reprenne du service. De nombreux panneaux de signalisation routière ont été mis en place (Kérouzien, place des jardins, Kerny, Côte de épinettes, lotissement du Clos Maréchal etc…) Dans le même domaine, nos agents Eric et Yvon n’ont pas chômé non plus. Ponts bouchés ou à refaire, accotements à araser( Kerdanet, chemin des 5 croix à Kerdanet, Rubernard, Kervaux, vers le Lézhouarn, la Villeneuve Perret) et aussi empierrement en 0/31,5 du chemin des 5 croix, de Kernandu, de Kerhamon à Bel- Air, du Poulpito à Crist aisi que la Villeneuve Perret sur 300m. Au service eau potable, quelques réparations sur des casses et mise en place de 2 réducteurs de pression, l’un au niveau de la voie ferrée côté Kerjagu et l’autre à Mississipi, route de Lanvollon. Les pompes de 3 forages ont été remontées, nettoyées, rebranchées et redescendues par 100m de profondeur pour assurer le pompage d’une eau à 0% de nitrates. Actuellement nous analysons nos besoins en fournitures (tuyaux et pièces de jonction) pour changer la canalisation mise en place dans les terrains privés dans les années avant 70, de l’Ermitage Inn (coiffure LEFF et Couleurs) à Mississipi, à l’époque où les platanes faisaient une belle allée, après la voie ferrée, en direction de Châtelaudren. Cette canalisation sera enterrée sur le domaine public. Actuellement Eric et Yvon ont entamé le terrassement de la côte de Rubourgeois pour l’élargir et la calibrer à 5,50m Dans le domaine de l’entretien de bâtiments, Matthieu Crusson a la rude tâche de succéder à Yvonnick qui a fait valoir ses droits à la retraite. Richard AUBIN, charpentier de profession, a été embauché sous contrat pour l’aider dans sa tâche et notamment pour monter le préau à l’école. Cet abri, acheté à la CDC, n’a pas été facile à mettre en place. Les dés ont été coulés il y a 1 mois, leur cote calculée par Eric et le montage des poteaux, qui n’étaient pas tous de la même longueur, s’est bien déroulé. La couverture en bac acier sera bientôt mise en place. Quelques déboires mécaniques : la boîte de vitesse du 6x4 Mercédès a eu quelques problèmes, et les freins AV ainsi que la direction suspension du 6x4 Man a dû être réparée avant le passage aux mines. Coût des opérations 7000€ environ. Paul KERVAREC, adjoint chargé de l’urbanisme et des travaux Plouagat’infos - mars 2015 - page 4 CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2015 ETAIENT PRESENTS : MM Olivier BOISSIERE – Patrick SOLO - Patrick MARTIN - Mme Danièle MOTTAIS - M Paul KERVAREC - Mmes Naïs SILVANT - Monique ODIC - MM Gilbert HENRY - Bernard CONNAN - Yves BIENVENU - Mme Noëlle CHARLES - M- Daniel TURBAN - Mmes Anne-Marie JOUAN - Sylvie MEVEL RAULT - MM Yves LARRIVEN - Jean-Michel LE PILLOUER - Mmes Sophie LE DU - Fabienne KACI - Nathalie THORAVAL - Janick LE CARRER - M Jean-Michel HERVE - Mme Martialle TESSIER. Absent excusé : Delfim DA SILVA OLIVEIRA M Delfim DA SILVA OLIVEIRA donne procuration à Mme Danièle MOTTAIS Secrétaire de séance : Patrick MARTIN Assainissement - Etude diagnostique du système d’assainissement des eaux usées - les réseaux Validation du cahier des charges pour la publicité du marché et demande d’aide financière à l’Agence de l’eau. Une étude diagnostique du système d’assainissement est à réaliser afin de pouvoir continuer l’étude d’incidences des stations. Elle permettra de dimensionner au mieux le nouvel outil épuratoire et de réduire les apports d’eaux parasites de nappe et météoriques dans le réseau. Un marché à bons de commande sera passé pour la réalisation de cette étude (estimation faite pour un montant minimum de 15 000 € HT et maximum de 75 000 € HT. Le conseil municipal, à l’unanimité: 1- Adopte le dossier de consultation de prestation pour la réalisation de cette opération. 2- Sollicite auprès de l’Agence de l’Eau des subventions pour la réalisation de cette prestation. 3- Demande l’autorisation à ce financeur potentiel de lancer la consultation avant la décision finale de financement. 4- Décide que le marché de prestation pour la mission de maîtrise d’œuvre sera passé suivant la procédure adaptée. 5- Autorise le Maire à lancer la consultation pour cette mission de maîtrise d’œuvre. 6- Décide que le Maire est chargé pour ce marché de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement du marché. Eau potable : Autorisation signature contrat maintenance et entretien forages de Kermilin. La société Feljas et Masson de Laval a fait parvenir un contrat pour la maintenance électromécanique et la surveillance de la station de pompage de Plouagat. Le coût annuel de la prestation est fixé à 900 € HT. La société a également fait parvenir en mairie un devis de 2 550 € HT pour la dépose des pompes des forages 2 et 3 et le remplacement de la pompe du forage n°2. Le conseil municipal à l’unanimité autorise le maire à signer le contrat de maintenance et le devis. Construction logements sociaux : autorisation signature convention avec BSB. Dans le cadre de la construction de 8 logements sociaux supplémentaires au Clos Goujon, BSB a fait parvenir en mairie une convention Voiries Réseaux Divers par laquelle BSB s’engage à verser à la commune une somme forfaitaire de 40 000 € soit 5 000 € par logement à titre de participation au financement des travaux de VRD. Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer cette convention. Voirie : validation du devis de l’entreprise Colas. L’entreprise Colas a fait parvenir un devis pour la pose de 2 coussins berlinois supplémentaires à Kerny, la mise à niveau des regards et bouches AEP et la confection de tapis enrobés à Rumbron. Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer ce devis d’un montant de 6 579.50 € HT. Boisement travaux d’entretien : validation du devis du maître d’oeuvre. M. Laurent LE MERCIER de Sylva expertise a fait parvenir un devis pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’entretien et de boisement pour une surface totale de 8 ha 83 a 34 ca. Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer ce devis d’un montant de 1 148.34 € HT. Finances- Subvention- Demande de DETR pour l’aménagement du haut du bourg. Le projet d’aménagement du haut du bourg dont le coût prévisionnel s’élève à. 361 807.65 € HT soit 434 169.18 € TTC est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et au titre des amendes de police. Plan de financement du projet : DETR 30% 108 542 € Amendes de police 30 000 € Autofinancement - Emprunt 223 265.65 € TOTAL : 361 807.65 € Le conseil municipal: - valide le plan de financement - autorise le Maire à solliciter la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux. - Autorise le Maire à faire une demande de subvention dans le cadre des amendes de police. Plouagat’infos - mars 2015 - page 5 Finances : Créances éteintes DIA Effacement de créances de l’année 2012 pour un montant de 99,82 € Le Conseil Municipal à l’unanimité: DECIDE de statuer sur l’effacement de créances. DIT que les crédits sont inscrits en dépenses au budget de l'exercice 2015 du budget eau potable et du budget assainissement. - Propriété bâtie au 20 rue de la Gare parcelle F 1382 - Propriété bâtie au lieu dit Kérichard parcelles F 17561759-1761-1247 - Propriété non bâtie au lieu dit Kerny cadastrée A 1020 - Propriété non bâtie au lieu dit Christ cadastrée B 73p - Propriété bâtie au 7 rue de l’amourette cadastrée B 1575 Le conseil municipal renonce à son droit de préemption pour ces parcelles. Autorisation paiement factures investissement avant vote du BP 2015. Le Maire rappelle que dans l’attente du vote du budget, l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales, prévoit que la commune peut, par délibération de son conseil municipal, décider d’engager, de liquider et surtout de mandater, donc de payer, des dépenses d’investissements dans la limite de 25 % des investissements budgétés l’année précédente. Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur 522 664 € (< 25% x 2 090 657.53) Les factures en attente représentent une ouverture de crédits à hauteur de 4 649,28 € sur les 522 664 € autorisés. A l’unanimité, le conseil municipal autorise le paiement de ces factures en section d’investissement sur le BP 2015. Tarifs médiathèque : Validation tarif enfant hors commune. Le conseil municipal à l’unanimité valide la proposition de la commission culture, de fixer le prix de l’abonnement annuel à 10,20 € pour un enfant habitant hors de la commune. Salle des fêtes : Règlement intérieur et convention d’utilisation La commission fêtes et cérémonies s’est réunie et propose de voter un nouveau règlement et une nouvelle convention d’utilisation pour la salle des fêtes. Le conseil municipal valide le règlement intérieur et la convention d’utilisation. Ils sont consultables en mairie. Mise à disposition de la salle communale dans le cadre des élections départementales et régionales. Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise la mise à disposition gratuite de la salle communale afin d’y tenir des réunions politiques en vue des élections départementales et régionales. Numérotation postale – Lotissement de Kerlan Crist Le conseil municipal valide la proposition de la commission pour la numérotation du lotissement de Kerlan Christ. CONSEIL MUNICIPAL du 6 mars 2015 ETAIENT PRESENTS : MM Olivier BOISSIERE – Patrick SOLO - Patrick MARTIN - Mme Danièle MOTTAIS - M Paul KERVAREC - Mmes Naïs SILVANT - Monique ODIC - MM Gilbert HENRY - Yves BIENVENU - Mme Noëlle CHARLES - MM Delfim DA SILVA OLIVEIRA - Daniel TURBAN - Mmes Anne-Marie JOUAN - Sylvie MEVEL RAULT - MM Yves LARRIVEN - Jean-Michel LE PILLOUER - Mmes Sophie LE DU - Fabienne KACI - Nathalie THORAVAL - Janick LE CARRER - Mme Martialle TESSIER. Absent excusé : Bernard CONNAN - Jean-Michel HERVE. M Bernard CONNAN donne procuration à M Gilbert HENRY M Jean-Michel HERVE donne procuration à M Jean-Michel LE PILLOUER. Secrétaire de séance : Patrick MARTIN. Bâtiment mairie : câblage téléphone Location bâtiment ARCA : autorisation de mandat Le système de téléphonie de la mairie est vétuste et va être changé, ce qui permettra en même temps de réliser des économies sur les abonnements. Le groupe Fauché de Dinan adhérant au SCA nous a fait parvenir une offre pour le câblage qui s’élève à 3 981,45 € HT soit 4 777,74 € TTC L’offre pour le matériel s’élève à 4 335 € HT soit 5 202 € TTC. A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer ces devis pour un montant total de 8 316,45 € HT soit 9 979,74 € TTC. Arca 22 a quitté les locaux communaux à la Mi-route et sont redevables du loyer jusqu’en août 2015. Afin de relouer au plus vite et de diffuser au maximum l’information, il est proposé de donner le mandat aux agences Cap Transactions et Blot immobilier et de mettre une annonce sur le site de la CCI. A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à donner mandat à ces agences pour la location des locaux communaux. Plouagat’infos - mars 2015 - page 6 Achat désherbeuse entretien cimetière et trottoirs + demande aides financières Un devis pour l’achat d’une désherbeuse de chez SAS Alexandre de Guingamp a été reçu pour un montant de 5 511,60 € TTC. A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer le devis et à solliciter une subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne et du Conseil Régional de Bretagne dans le cadre de sa politique en faveur de l’environnement. Maintenance : Contrat d’entretien autolaveuse gymnase Le Groupe Pierre Le Goff a fait parvenir un contrat d’entretien pour l’autolaveuse du gymnase d’un coût annuel de 165 € HT. Le conseil municipal autorise le Maire à signer ce contrat. Convention mise à disposition d’une salle pour le club cyclo A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention pour une mise à disposition de la salle à titre gratuit. Convention partenariat SMITOM Launay Lantic Mise en place d’un collecteur de vêtements Le SMITOM Launay Lantic a fait parvenir une convention tripartite SMITOM, les Nouëlles, et la commune pour la mise en place de ce collecteur de textiles, linges, chaussures, Place du 19 mars 1962, sur la commune de Plouagat. A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention. Personnel : Modification du tableau des effectifs Le Maire propose la création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet pour remplacer Corinne JOA et de modifier le tableau des effectifs en conséquence. A l’unanimité le conseil municipal autorise la création de ce poste. Assainissement collectif : acceptation convention avec EF Etudes Le cabinet EF Etudes qui a réalisé l’étude de zonage assainissement sur l’ensemble du territoire nous a fait parvenir une convention pour la réunion publique qui aura lieu le 20 mars 2015 dans le cadre de l’étude sur l’assainissement de Kerny. Le montant est de 540 € TTC pour une réunion. A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention avec EF études de Bouguenais. Etude diagnostique du réseau d’assainissement collectif: Choix de l’entreprise retenue Un marché à bons de commande a été passé pour réaliser une étude diagnostique des systèmes d’assainis- sement des eaux usées. La CAO s’est réunie jeudi 5 mars et propose de retenir l’entreprise EF Etudes de Bouguenais qui arrive en première position. A l’unanimité le conseil municipal valide l’avis de la CAO. Affaires foncières- Acquisition parcelle appartenant à M de Lorgeril M De Lorgeril cède à l’euro symbolique à la commune la parcelle cadastrée C 1764 située derrière la ferme du rocher d’une superficie de 126 m2. La rédaction de l’acte se fera en la forme administrative. Le conseil municipal autorise le Maire à entreprendre les démarches en vue de l’acquisition de cette parcelle et désigne Patrick SOLO comme élu représentant la commune. Autorisation paiement factures investissement avant vote du BP 2015 Le Maire rappelle que dans l’attente du vote du budget, l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales, prévoit que la commune peut, par délibération de son conseil municipal, décider d’engager, de liquider et surtout de mandater, donc de payer, des dépenses d’investissements dans la limite de 25 % des investissements budgétés l’année précédente. Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur 522 664 € (< 25% x 2 090 657.53) Délibération du 30 janvier 2015 : Ouverture de crédits à hauteur de 4 649.28 € sur les 522 664 € autorisés. Factures en attente budget commune : Total : 5 059,72 € TTC Le conseil municipal autorise le paiement de ces factures en section d’investissement sur le BP commune 2015. Création d’une régie de recettes pour la salle des fêtes Suite à la modification du règlement de la salle communale et des conventions remplies par les usagers, il est nécessaire de créer une régie de recettes. A l’unanimité le conseil autorise le Maire à créer une régie de recettes. Urbanisme : Autorisation signature convention PUP la Rue Neuve Un administré de Plouagat dispose d’un terrain à vendre cadastré E 1218 et 1219 situé à la rue Neuve d’une superficie de 848m2. Des travaux d’extension de réseau ErDF sont nécessaires pour que le terrain puisse être alimenté en électricité. Le SDE nous a fait parvenir une demande de participation d’un montant de 4 117 €. A l’unanimité le conseil municipal autorise le Maire à signer une convention PUP avec l’administré dans la- Plouagat’infos - mars 2015 - page 7 quelle ce dernier s’engage à prendre à sa charge ces frais d’extension de réseau et autorise le versement au SDE - maître d’ouvrage des travaux - d’une contribution de 4 117 €. Gymnase : Choix de l’entreprise retenue pour la création du SAS d’entrée Le conseil municipal décide de retenir l’entreprise la mieux disante : SARL Lemaître de Plouagat pour un montant de 9 053 € HT soit 10 863,60 € TTC. Approbation des comptes de gestions 2014 Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, Le Conseil Municipal approuve les résultats de l’ensemble des Comptes de Gestion 2014, du Receveur Municipal - Compte de gestion du budget principal, - Compte de gestion du budget eau, - Compte de gestion du budget assainissement, - Compte de gestion du budget Transport scolaire, - Compte de gestion du budget lotissement du Clos Maréchal, - Compte de gestion du budget lotissement de Poneden. Ces comptes de gestion, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. Approbation des comptes administratifs 2014 Le Conseil Municipal approuve les résultats de l’ensemble des Comptes administratifs 2014 : - Compte administratif du budget principal, - Compte administratif du budget eau, - Compte administratif du budget assainissement, - Compte administratif du budget Transport scolaire, - Compte administratif du budget lotissement du Clos Maréchal, - Compte administratif du budget lotissement de Poneden. Jeunes agriculteurs - Aide pour « Terre attitude 2015 » Les Jeunes Agriculteurs de la communauté de communes organisent « Terre attitude 2015 » sur les territoires de Plélo et Plouagat les 22 et 23 août 2015. Le conseil municipal décide d’accorder une aide pour l’organisation, sous la forme d’un article dans le bulletin communal, de prêt de barrières et d’une subvention d’un montant maximum de 200 €. CAF- Convention prestation de service ALSH Avenant « Aide spécifique rythmes éducatifs » La CAF a fait parvenir un avenant à la convention prestation de services ALSH. Ce document est indispensable pour le versement de la régularisation du droit réel de prestation de service 2014 qui intègrera l’aide spécifique aux rythmes éducatifs. Le conseil municipal autorise le Maire à signer l’avenant à la convention. DIA Un terrain non bâti situé à Kerlée les Fontaines cadastré A 1314. Le conseil municipal décide de ne pas faire valoir son droit de préemption pour ce terrain. Salle des fêtes : demande de réduction d’un particulier Suite à une panne du moteur de la chambre froide, un particulier ayant loué la salle des fêtes demande une réduction étant donné le préjudice subi. Le conseil municipal décide d’octroyer une remise de 54 € sur la facture totale qui correspond à la location des couverts. Ecole élémentaire - projet de restructuration : choix de la variante proposée par le programmiste Le conseil municipal à la majorité : 15 voix pour-7 voix contre (G. Henry, procuration B. Connan, J.M. Le Pillouer, procuration J.M. Hervé, D. Turban, P. Kervarec et D. Da Silva) - une abstention(Y. Bienvenu) s’accorde pour retenir la phase variante n°7, qui comprend : Démolition de l’existant (Administration + classe + préau) Extension élémentaire 2 classes Extension administration Préau en jonction avec abri vélos Délimitation côté nord et modelage extension cours Le conseil municipal décide d’inscrire au BP 2015 la réfection de la couverture de l’ancienne cantine. Demande d’un agriculteur- échange de terres à Kerbalanen Un agriculteur souhaite agrandir sa stabulation à Kerbalanen. Pour qu’il puisse obtenir son permis de construire, son bâtiment doit être implanté en limite de propriété ou à 3 mètres de cette limite. La configuration actuelle des lieux ne le permet pas. Il souhaite échanger le chemin communal qui borde sa propriété pour le déplacer dans le champ qui lui appartient et qui se trouve de l’autre côté de ce chemin. A la majorité (4 abstentions : D. Mottais, F. Kaci, S. Mével-Rault, D. Da Silva) le conseil municipal autorise le Maire à lancer les démarches pour réaliser cet échange sous réserve que le demandeur prenne à sa charge toutes les dépenses afférentes à cet échange. Des informations complémentaires sont disponibles sur le site web de la commune : www.plouagat.fr Plouagat’infos - mars 2015 - page 8 Informations diverses C.A.U.E. Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement des Côtes-d’Armor La permanence de Claude CHEREL-GIRAUD, pour le conseil aux particuliers, se tient à l’unité territoriale de Guingamp, de 9 h 00 à 12 h 00, le 1er et le 3ème jeudi du mois. Les personnes intéressées peuvent prendre rendez-vous au 02 96 40 13 20. Dates à retenir u Samedi 4 avril Bal de l’Amicale des Retraités u Dimanche 17 mai Bal de la Société de Chasse u Vendredi 17 avril Loto du Foot u Samedi 23 et dimanche 24 mai spectacle des Têtes de l’Art u Dimanche 19 avril Loto Steredenn d’Armor u Dimanche 07 juin Bal des Retraités u Samedi et Dimanche 02 et 03 mai vide grenier de l’Amicale Laïque u Samedi 13 juin Bal disco du Foot Vendredi 08 mai Loto de l’Amicale de la Résidence du Leff de Châtelaudren u état civil Naissances : Décès : - Naël PIRIOU, Bel Air. - Noéline LE MERER, Kerhervé. - Emma LECOEUR, Bodandiec. - Oriane GAUVRY, Kermorvan. - Kalliopé LEFEVRE DONDORFFE, La Villeneuve Perret. - Laura JUIN, 21, Kerny. - Brieuc SOHIER, 27, Kerny. - Augustin LARIVIERE, 10, rue des Merisiers. - Stanislas LE VAILLANT, 13, chemin de Kerdanet. - Joanne COATANHAY, La Villeneuve Perret. - Margot LE PAPE, Christ. - Rafaël LE ROUX, 25, résidence des Peupliers. - Léon COLAS, 14, rue du Leshouarn, 89 ans. - Louise GUEGAN veuve LE BANNER, 3, rue de Kernabat, 87 ans. - Berthe COZLER née MORDELET, 3, rue de Kernabat, 102 ans. - Henri GAULTIER, 42, rue de Saint-Brieuc, 86 ans. - Jean GAREL, Kerbouillen, 85 ans. - Georges HADJALI, 63 ans, 35, rue de Bel Orient. A louer Logement T3 à louer second étage, bâtiment situé au 2 rue de la Forge. Séjour avec cuisine équipée, deux chambres avec placards, salle de bain avec douche, WC séparés. Surface 62 m² - Chauffage au gaz de ville. Garage fermé et desservi en eau. Loyer 379 € par mois. S’adresser à la mairie - tél : 02 96 74 10 84 Plouagat’infos - mars 2015 - page 9 Message de vigilance de la Gendarmerie des Côtes-d’Armor Depuis le début de l'année 2015, plusieurs personnes âgées sont victimes de vols commis par ruse. 23 exactions ont déjà été recensées en Bretagne dont 14 dans les Côtes d'Armor. Le mode opératoire est le suivant : deux hommes se présentent au domicile des victimes comme des agents chargés de l'entretien des VMC. Pendant que l'un des deux hommes occupe la victime, le second fouille la maison et dérobe des bijoux, du numéraire et des cartes bancaires. Les faits se déroulent principalement en semaine, essentiellement en fin de matinée. Les auteurs présumés s'expriment en français correct et sans accent notable. Ils sont de types européens de teint mat âgés pour l'un d'une quarantaine d'années et le second serait plus jeune (25-30 ans). Ils sont porteurs de gants." Il convient d'être vigilant et de ne pas laisser rentrer chez soi ces personnes qui sont mal intentionnées . En cas de doute ou si elles sont insistantes prévenir rapidement la gendarmerie (17). Plouagat’infos - mars 2015 - page 10 Nouvelle installation Cabinet vétérinaire du Leff et du Gouet Dr PEDUZZI - 2, côte aux Goupils. Plouagat’infos - mars 2015 - page 11 Urbanisme Déclarations préalables accordées : HARNOIS Marie-Renée - 3 rue de la Corderie - Portail LE GAC Yvon - 1 Kermorvan - Mur de clôture au 2 rue des amoureux ROUILLE Sébastien - 66 Lanricat - 22940 Plaintel - Division foncière en 2 lots à Kerny CLAVIEN Christophe - Kerlée - Pose de vélux MICHEL Frédéric - 19 rue des charmes - Clôture LE GUEVELLOU Christian - 31 rue du Claudren - Carport BLANCHARD Frédéric - La rue Louis - Changement menuiseries COLLOBER Jean-Guy - 3 impasse des Balaniers - Carport MORDELET Aurélien - 8 rue des Merisiers - Mur de clôture GILLET Adrien - Guervaux - rénovation maison LARRIVIERE Nicolas - 10 rue des Merisiers - Abri de jardin NODINOT Christelle - Christ - Muret BAPTISTE Julien - Christ - Abri de jardin EOUZAN Mélodie - Bodandiec - réfection toiture LE GRAND David - 17 la rue neuve - Carport LE DU Patrick - 38 rue du Roscorlet - Préau Déclarations préalables demandées : LEMOINE Damien - 6 rue des charmes - Abri de jardin CREURER Bernard - 1 rue Henry - 22170 BOQUEHO - Division 1 lot à Kernabat RIOCHE Jérôme - Christ - clôture LE GAC Yvon 1 kermorvan - abri de jardin au 2 rue des amoureux MEVEL Philippe - Kermerrien - véranda et velux MARTIN Pascal - 2 rue de l’amourette - clôture Permis de construire demandés : REBOUSSIN François - PINEL Camille Kerlée - Construction maison à Kerny Permis de contruire accordés : PICROYER Yann et Stéphanie - 6 rue du Verger - 22 170 Châtelaudren - Maison au 12 rue du Clos Maréchal - lot n°4 LE GALL Claude - ZA de Fournello - Hangar QUERE Damien et CORNIC Elise - 2 rue de Plélo résidence jardin du château - 22170 Châtelaudren - Construction maison à Kerlan Crist lot 9 MAILLOT Cédric et LE ROUX Stéphanie - 25 A rue des promenades - 22170 Plouagat - Construction maison à Kerlan Crist lot 14 FER Josselin et PRIGENT Laëtitia - 2 rue Sergent Deziers-Lafosse - 22 000 ST BRIEUC - Construction maison au Clos Michaud EARL Chambrin - Kério - Porcherie KERVAREC Paul - 10 côte aux Goupils - Extension et transformation d’un garage en maison d’habitation SA HLM BSB - 4 rue des lycéens martyrs - 22000 SAINT-BRIEUC - Construction de 8 logements sociaux au Clos Goujon Permis de démolir accordé : ARCA 22 - 9 rue de la Mi Route - Démontage auvent de stockage PRATIQUE : astuces biologiques pour votre jardin 1,contre les mauvaises herbes : Pratiquez la « solarisation » en couvrant la surface à désherber de bâche plastique noire en été, Procédez de même avec des vieux cartons empilés. Épandez dans vos allées, l’eau de cuisson des pommes de terre, L’amidon bloquera la germination des graines indésirables. Déployez, au pied des plantes, des paillis organiques ou minéraux d’au moins 5cm d’épaisseur, Ils maintiennent la terre fraîche et indemne de mauvaises herbes. 2, contre les parasites : Déposez au pied de vos rosiers des brassées de lavandes pour les protéger de l’odium. Lâchez des coccinelles en début de saison auprès des vos rosiers. Si vous constatez une attaque de pucerons, commencez par les éliminer à l’aide d’un jet d’eau puissant. Contre les mouches blanches ou aleurodes, mettez en pot un pied d’orties sur lequel elles vont s’agglutiner. Plouagat’infos - mars 2015 - page 12 Bibliothèque - Médiathèque Vernissage Le Printemps des Poètes : Dans le cadre du « Printemps des Poètes » nous avons accueilli, lors du vernissage du vendredi 13 mars 2015 : - Paul DIRMEIKIS, poète, chanteur, compositeur et peintre - Thierry LE PENNEC - Patrice OLIVO - Corine CORRE Après avoir découvert les toiles de Paul DIRMEIKIS (expressionnisme abstrait), les poètes se sont produits, tour à tour sur scène pour nous faire savourer quelques-uns de leurs poèmes. Paul DIRMEIKIS était accompagné d’un musicien. L’assistance était nombreuse ce soir là. Paul DIRMEIKIS pendant sa prestation. Gouter littéraire Une première réunion de mise en place s’est tenue le mercredi 25 février 2015, à 15 h 00, à la médiathèque «Parenthèses». Le principe d’une réunion mensuelle a été retenu, la prochaine aura lieu le mercredi 22 avril, à 15 h 00. Les personnes intéressées par les livres, le cinéma, la musique, etc... sont les bienvenues. Plouagat’infos - mars 2015 - page 13 Les coups de coeur de Laurence Peine perdue - Olivier ADAM - roman Incendies - Denis VILLENEUVE - DVD Les touristes ont déserté les lieux, la ville est calme, les plages à l’abandon. Pourtant, en quelques jours, deux événements vont secouer cette station balnéaire de la Côte d’Azur: la sauvage agression d’Antoine, jeune homme instable et gloire locale du football amateur, qu’on a laissé pour mort devant l’hôpital, et une tempête inattendue qui ravage le littoral, provoquant une étrange série de noyades et de disparitions. À la mort de leur mère, les jumeaux Jeanne et Simon reçoivent un testament qui les laisse pantois : ils doivent retrouver leur père présumé mort, ainsi que la trace d’un frère dont ils ignoraient l’existence. Pour ce faire, ils devront parcourir le Moyen-Orient afin d’en apprendre davantage sur leurs origines et sur une mère bien loin de celle qu’ils ont connue… Ce livre fait partie du tiercé final du prix des libraires 2015 Le Frelon asiatique La vie associative Amicale des Retraités Erratum : Pour la légende de la photo dans le bulletin de janvier, il fallait lire : Remise du diplôme d’honneur à Mme Adèle LE BOUCHER (et non BOSCHER). La commission «Bulletin» a décidé de mettre en avant, dans chaque Plouagat’Infos, un club ou une association qui a son siège social à Plouagat ou qui pratique sur le territoire de notre commune. Ce mois ci : Le Full Karaté Club du Leff qui est basé au Kube. Les associations locales qui souhaitent se faire connaître peuvent nous faire parvenir, en mairie, une photo et un texte afin que nous puissions leur consacrer une page. Plouagat’infos - mars 2015 - page 14 Le Full Karaté Club du Leff Le Full Karaté Club du Leff est un club de karaté familial qui propose la pratique de 3 disciplines : le karaté traditionnel style shotokan, le karaté full contact et le body karaté. Le karaté permet une pratique très diversifiée qui se décline sous de nombreuses formes, individuelle ou en équipe, en loisir ou en compétition, qui permet à chacun de trouver l’activité qui lui convient. Pour sa 4ème saison d’existence, le FKCL compte 91 adhérents dont certains pratiquent plusieurs disciplines au sein du club. La section 6/12 ans a vu ses effectifs plus que doubler cette année.Le FKCL est un club dynamique qui profite de la qualité de l’équipement mis à sa disposition pour recevoir de nombreux stages animés par des Experts nationaux ainsi que les examens aux passages de ceintures noires 1er et 2ème dan organisés par le département. Quatre pratiquants du FKCL ont obtenu leur ceinture noire 1er dan la saison passée. Ces évènements sont également l’occasion de faire découvrir le charme des restaurants ou fermes auberges des environs. Le professeur principal du FKCL, Éric AUDEBERT, a pris la décision, cette année, d’ouvrir la section karaté contact aux ados à partir de 11 ans moyennant un encadrement adapté. Dans son enseignement, Éric AUDEBERT est vigilant quant à l’assiduité, l’état d’esprit (il n’est nullement question de venir apprendre à se battre) et au respect que les jeunes doivent montrer envers autrui, notamment les adultes. On pourrait croire que la pratique d’un sport de combat pour des jeunes pourrait être le déclencheur de conduites agressives ou violentes alors que bien au contraire cela permet de mieux les canaliser et apaiser certains comportements. En janvier dernier 9 compétiteurs participaient à la coupe de Bretagne de karaté contact, 7 ont décroché un titre. Le 31 mai prochain, le FKCL organisera l’open départemental kata/combat pour les plus jeunes Poussins/ Pupilles/Benjamins dans le nouveau complexe sportif de PLELO. L’entrée sera gratuite pour les visiteurs et une buvette avec restauration sera prévue. Pour toute information pratique le FKCL dispose d’un site web : http://fullkarateclubduleff.reseaudesassociations.fr/ Horaires des cours : Lundi : confirmés Mardi : 18h00/ 18h45 18h45 / 20h00 20h00 / 21h00 20h00 / 21h30 karaté shotokan karaté shotokan karaté contact karaté contact ceintures noires Adultes/Ados Ados débutants Adultes/Ados 19h00 / 20h30 body karaté Tous niveaux Jeudi : 20h00 / 21h30 karaté contact confirmés Samedi : 10h30 / 12h00 karaté shotokan Dimanche : 10h00 / 11h30 body karaté Adultes/Ados Enfants/Adultes tous niveaux Le FKCL propose 3 cours d’essai gratuits, les inscriptions sont possibles sur place, au Kube. Pour tout renseignement : Eric AUDEBERT 06 72 90 39 56 Christine AUDEBERT 06 58 35 41 22 Photo de rentrée pour les adhérents Plouagat’infos - mars 2015 - page 15 Sur la commune S écurité : Afin de sécuriser le quartier de Kerny, six «coussins berlinois» ont été posés. Leur but : ralentir la circulation sur cette route très fréquentée et où vivent de nombreux enfants. Les ralentisseurs ont été disposé sur trois passages distants de quelques centaines de mètres. Pour que les automobilistes ne puissent pas les éviter en roulant sur le côté, 48 poteaux en bois ont été posés, à leur niveau. Réception des travaux à Kerny en présence de la commission voirie et de M. Yvon Briand de l’entreprise Colas. A ssainissement : Les habitants du quartier de Kerny ont été conviés à une réunion publique sur l’assainissement, à la médiathèque en présence du Cabinet privé EF Études. D'après l'étude réalisée, la commune ne pourra bénéficier d'aucune subvention pour réaliser un assainissement collectif. Le maire a donné de nombreuses explications, idem pour les représentantes de l'Agence de l'Eau et du Spanc. Les personnes dont les installations ne sont pas conformes pourront se regrouper pour effectuer les travaux et bénéficier d’une aide de l’Agence de l’Eau. Les habitants de Kerny sont venus nombreux. évènements Cérémonie de citoyenneté Une quinzaine de jeunes de Plouagat ont reçu leur première carte électorale sur les 23 concernés. A cette occasion, un guide du citoyen leur a été remis et plusieurs principes ont été rappelés. Notamment le fait que voter est un devoir civique et qu’il faut participer afin que quelqu’un d’autre ne décide pas à notre place. Plusieurs de ces jeunes ont déjà fait bon usage de leur carte lors des élections départementales. Plouagat’infos - mars 2015 - page 16
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