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Colis de bœuf bio – Stéphanie ISOARD
Contrat d'engagement – saison : mai 2015 - avril 2016
LIVRAISON AMAP « LE PETIT VERGER »
Certifié par FR BIO 01
AGRICULTURE FRANCE
Contenu du contrat
Le présent contrat est passé entre l’Amapien(ne) et la productrice pour l’approvisionnement en colis de bœuf bio, pour une saison
d'un an et pour un minimum d'un colis. La productrice s’engage à élever dans le respect de la Charte des AMAP.
La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord entre, d’une part la productrice, et d’autre part les
Amapien(ne)s associés au sein de l’AMAP le Petit Verger.
 La rupture anticipée du contrat est possible pour raison exceptionnelle (déménagement, décès, difficultés financières de
l’Amapien(ne), perte de foncier ou catastrophe naturelle pour la productrice) et après accord entre les parties. La livraison en cours
reste due.
Organisation des livraisons
Les livraisons ont lieu sur l’emplacement de la livraison de légumes de 18h30 à 19h30 en été et de 18h à 19h en hiver.
Les livraisons sont organisées par la productrice et les coordinateurs de l’Association. L’Amapien(ne) s’engage à venir chercher son
colis sur le lieu de livraison à chaque date définie. Le colis étant acheté à l’avance, il est impossible de rembourser un colis non retiré.
En cas d’impossibilité, il appartient donc à l’Amapien(ne) de faire retirer son colis par un tiers.
Prix de la « part de récolte » et mode de paiement
Le prix au kilo est fixé à 13,50 € pour le colis n°1 « Traditionnel » et à 14,00 € pour le colis n°2 « Estival ».
Le poids d'un colis est de 10 kg.
Le montant minimum de l'engagement est fixé à 135 € ou 140 € en fonction du colis choisi. L’Amapien(ne), faisant acte
d’engagement solidaire avec la productrice par l’avance de trésorerie, partage les risques liés aux intempéries ou autres fléaux
d’élevage et accepte de régler le montant suivant :
□ 135 € x …...... = ….......€ pour …...... colis n°1 « Traditionnel » (compléter en fonction du nombre de colis souhaité lors de
l'engagement en fonction du calendrier ci-dessous)
□ 140 € x …...... = ….......€ pour …...... colis n°2 « Estival » (compléter en fonction du nombre de colis souhaité lors de
l'engagement en fonction du calendrier ci-dessous)
par chèque(s) à l’ordre de la productrice et daté(s) du jour de l’engagement.
L’Amapien(ne) fera autant de chèques que de commandes, le premier chèque sera encaissé au moment de la signature du contrat, les
suivants seront encaissés à chaque livraison.
Le présent contrat est passé entre la productrice :
Stéphanie ISOARD, demeurant : La chaumette, 04140 SELONNET, portable : 06 50 40 02 26,
qui, soussigné, déclare avoir pris connaissance des obligations qui lui incombent, notamment le respect de la charte des AMAP et
confirme son engagement au titre de ce contrat envers l’Amapien(ne),
et l’Amapien(ne) :
M., Mme, Mlle : …............................................................................................................ ......................................................................
Demeurant : ….........................................................................................................................................................................................
Tél. : …....................................... Portable : …................................................. Courriel : …........ ..........................................................
qui, soussigné, déclare avoir pris connaissance de ses obligations, notamment l'adhésion aux principes de la charte des AMAP et
confirme son engagement au titre de ce contrat envers la productrice.
Date et Signature de l’Amapien(ne) :
Date et Signature de la productrice :
Calendrier des livraisons
Date de livraison :
Commande* :
Vendredi 12 juin 2015
□ Colis n°1: …....... x 135€
□ Colis n°2: …....... x 140€
soit ........................ €
Vendredi 11 septembre 2015
□ Colis n°1: …....... x 135€
□ Colis n°2: …....... x 140€
soit ........................ €
Vendredi 11 décembre 2015
□ Colis n°1: …....... x 135€
□ Colis n°2: …....... x 140€
soit ........................ €
Vendredi 11 mars 2016
□ Colis n°1: …....... x 135€
□ Colis n°2: …....... x 140€
soit ........................ €
* Merci de cocher les cases et d’indiquer le nombre de colis souhaité.