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« LES PANIERS DU SQUARE »
Association pour le Maintien d’une Agriculture de Proximité – NIORT
Contrat d’engagement
Période du 1er avril
au 30 septembre 2015 (6 mois)
Miel
L’association "Les Paniers du Square" souhaite :
− Favoriser une agriculture paysanne et durable sous forme d'un partenariat solidaire entre
producteurs et consommateurs.
− Promouvoir des produits de qualité, de saison, variés, sains et socialement équitables.
− Établir des contrats directs producteur/consommateur : pas de gaspillage et pas
d'intermédiaire.
− Permettre à ses adhérents de retrouver des liens avec la terre.
− Mettre en place une économie solidaire de proximité.
− Permettre à des consommateurs d'acheter à un prix juste, des produits de qualité.
Le présent contrat règle les modalités de vente et d'engagements entre le producteur et l'adhérent (à
jour de ses cotisations) à l'association "les Paniers du Square", pour la période de référence.
Le contrat est passé entre - le producteur : La Miellerie de Surimeau
143, rue du Château Menu
79000 Niort
− et le consom’acteur :
Nom :
Tél.. :
Mail :
LES ENGAGEMENTS DU PRODUCTEUR
Fournir, aux dates indiquées sur le contrat, du miel issu de sa production locale.
Être présent ou se faire représenter à chaque distribution.
Communiquer les écarts entre les prévisions et la réalité de la production au fur et à mesure des
événements.
Informer le référent de l’association de tout souci rencontré (approvisionnement ou distribution).
LES ENGAGEMENTS DU CONSOM’ACTEUR
Pré financer la production en payant à l’avance le contenu de ses paniers.
S’engager financièrement sur une saison complète et effectuer les pré paiements selon les modalités
décrites dans ce contrat.
Partager les risques en reconnaissant que les intempéries, les ravageurs et les maladies font partie de
l’agriculture.
Être présent sur le lieu de distribution, aux heures prévues, pour retire son panier ou en cas
d’absence, le faire retirer par une autre personne de son choix.
Effectuer durant la période du contrat une ou plusieurs permanences pour la préparation et la
distribution des paniers, à partir de 17h30 sur le lieu de la distribution selon le planning fixé.
DETAIL DE LA COMMANDE
7 avr. 15
250 gr
500 gr
1 kg
250 gr
Miel d’été
500 gr
1 kg
250 gr
Miel de châtaigner 500 gr
1 kg
250 gr
500 gr
Miel d’acacia
1 kg
Pâte à tartine noisette
Pâte à tartiner citron
Pâte à tartiner framboise
Pollen
Pain d’épices (300 gr)
Miel de printemps
5 mai 15
2 juin 15
7 juil. 15
3€
4,2 €
8€
3€
4,2 €
8€
3,8 €
6,2 €
12 €
4,5 €
8,5 €
16 €
4,2 €
4,2 €
4,2 €
8,5 €
5,5 €
4 août
15
2 sept.
15
Total
Total
MODE DE REGLEMENT
Total de la commande
Nombre de chèques (6 maxi.) *
Montant des chèques
* Le nombre de chèque est limité au nombre de mois couverts par le contrat.
Tous les chèques sont établis à l’ordre de « La Miellerie de Surimeau » et remis au référent,
l’encaissement des chèques est réalisé en début de mois.
DATE, HEURE ET LIEU DE DISTRIBUTION
Le mardi, aux dates indiquées dans le tableau ci-dessus, de 18h00 à 19h00 au restaurant « Le
Square » 10 rue Joseph Cugnot, 79000 NIORT.
FIN DE CONTRAT
Le présent contrat expire à la date du 30 septembre 2015.
Pendant la période de validité du contrat, l’arrêt de celui-ci ne peut être accepté que pour « cas de
force majeure » et est laissé à l’appréciation du référent, qui après consultation du producteur et du
consom’acteur, sera habilité à prendre les décisions qui s’imposent.
Fait le :
Signature du consom’acteur
Contrat établi en 1 exemplaire original, conservé par le référent.
Signature du producteur