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3, rue Louis Platriez – 77 650 LONGUEVILLE – 01 64 08 60 62 – [email protected]
Longueville, le 04 avril 2015
CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE
Chères amies,
Chers amis,
Monsieur le Commissaire aux Comptes,
Vous êtes cordialement invités à participer à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire devant statuer sur
l’exercice 2014 et les projets 2015.
Cette réunion se tiendra
SAMEDI 18 AVRIL 2015 A LONGUEVILLE
SALLE DE LA VOULZIE (ancienne Poste face à la Mairie)
A PARTIR DE 9H00
L’ordre du jour est le suivant :
- Rapport moral
- Bilan financier et présentation du budget prévisionnel
- Rapport du Commissaire aux comptes
- Opérations de vote
- Approbation du rapport moral
- Approbation du bilan financier
- Approbation des comptes de l’exercice clos
- Quitus aux administrateurs pour leur gestion.
- Approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2015
- Renouvellement de 4 postes d’Administrateurs.
- Questions diverses
- Annonce des résultats
Les administrateurs sortants, Séverin Alexandre, Eric Alexandre-Tiret, Francis Bastien sont candidats à un nouveau
mandat. Le CA a coopté Guillaume Grison au poste n°8 en cours d’année. Il y a donc 4 postes à pourvoir dont un
pour une durée d’un an.
Le bilan et le compte de résultat ainsi que le budget prévisionnel et les professions de foi des candidats aux postes
d’administrateurs sont disponibles par internet à http://ag.ajecta.net/ . Ils peuvent être consultés au siège de
l’association sur rendez-vous pris par téléphone au 01 64 08 60 62. Ces éléments seront également tenus à votre
disposition le jour de l’Assemblée Générale.
A l’issue de cette Assemblée Générale Ordinaire, vous êtes également invités à participer à l’Assemblée Générale
Extraordinaire destinée à modifier l’article 205 des statuts afin d’intégrer la possibilité, pour l’AJECTA, de recevoir
des libéralités (dons ou legs) dans le cadre de l’article 6 de la loi du 1er juillet 1901 modifié par l’article 74 de la loi
2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire. Nous vous proposons également d’éclaircir les
règles d’utilisation des excédents ainsi que les règles de valorisation des dons en nature.
La nouvelle rédaction vous est proposée en annexe à la présente convocation.
A l’issue de cette réunion un pot de l’amitié suivi d’un lunch vous seront proposés.
Le Conseil d’Administration, dans sa nouvelle composition, est convoqué le même jour à 14h00 au siège de
l’association afin de procéder à l’élection du Bureau et à la désignation du Comité Directeur.
En vertu du §3 de l’article 701 des statuts de l’association, nous vous rappelons que sont électeurs tous les membres
à jour de leur cotisation le 31/12 de l’année précédant les AG.
Un modèle de pouvoir est joint à la présente convocation au cas où vous ne pourriez pas participer à cette réunion.
Pour mémoire le nombre de pouvoirs dont peut bénéficier un membre ne peut pas dépasser 2.
Les statuts sont à votre disposition au siège de l’association ou par internet à http://statuts.ajecta.net/ . Le
règlement intérieur est également à votre disposition au siège ou bien par internet à http://ri.ajecta.net/ .
Si vous souhaitez conserver une édition papier de ces documents, nous vous invitons à bien-vouloir en faire la
demande par écrit (lettre ou mél.) afin que nous les tenions à votre disposition le jour de l’Assemblée Générale.
Dans l’attente de vous rencontrer, Veuillez recevoir mes sincères salutations.
Olivier GONCALVES
Secrétaire,
POUVOIR – ASSEMBLEES GENERALES – 18 AVRIL 2015
Je soussigné …………………………..……………………………………..………………………………..…. Membre de l’AJECTA, à jour de ma cotisation au
31/12/2014, donne pouvoir à .………………………………………………….……………………… ……………………………..…, lui(elle)-même à jour de
sa cotisation 2014, pour me représenter lors des Assemblées Générales du samedi 18 avril 2015.
Il (elle) pourra, en vertu de ce pouvoir, prendre part aux votes à ma place et émarger la liste électorale en mon nom, formuler
toute question ou toute réserve qui lui paraîtront opportunes et, généralement, prendre toutes décisions en mes lieu et place
dans le cadre de ces Assemblées Générales.
Dans le cas où mon mandataire serait titulaire de plus de deux pouvoirs, il est autorisé à transférer mon pouvoir dans les
conditions prévues par les statuts.
Fait à……………………………………, le ……/……../2015,
La signature doit être précédée de la mention manuscrite « Bon pour Pouvoir »
En cas de transfert, le mandataire prévu ci-dessus inscrit sur le présent document, à la suite de la signature du mandan, la mention manuscrite « Pouvoir
transmis le jour de la réunion à M …, à jour de sa cotisation 2014. » Et signe.
ANNEXE A LA CONVOCATION
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 18 AVRIL 2015
Projet de modification de l’article 205 des statuts
I-
Objet de la modification proposée
er

Acceptation de libéralités (Art 6 de la loi du 1 juillet 1901)

Réaffectation automatique des excédents d’un exercice sur l’autre

Epargne et utilisation de l’épargne

Valorisation des dons en nature
II-
Eléments de droit
er
Article 6 de la loi du 1 juillet 1901
Toute association régulièrement déclarée peut, sans aucune autorisation spéciale, ester en justice, recevoir des dons manuels ainsi que des dons
d'établissements d'utilité publique, acquérir à titre onéreux, posséder et administrer, en dehors des subventions de l'Etat, des régions, des départements, des
communes et de leurs établissements publics :
1° Les cotisations de ses membres ;
2° Le local destiné à l'administration de l'association et à la réunion de ses membres ;
3° Les immeubles strictement nécessaires à l'accomplissement du but qu'elle se propose.
Les associations déclarées depuis trois ans au moins et dont l'ensemble des activités est mentionné au b du 1 de l'article 200 du code général des impôts
peuvent en outre :
a) Accepter les libéralités entre vifs ou testamentaires, dans des conditions fixées à l'article 910 du code civil ;
b) Posséder et administrer tous immeubles acquis à titre gratuit.
Les cinquième à septième alinéas du présent article s'appliquent sans condition d'ancienneté aux associations ayant pour but exclusif l'assistance, la
bienfaisance ou la recherche scientifique ou médicale déclarées avant la date de promulgation de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie
sociale et solidaire et qui avaient, à cette même date, accepté une libéralité ou obtenu une réponse favorable à une demande faite sur le fondement du V de
l'article 111 de la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures.
1 b) de l’Article 200 du Code Général des Impôts
D'œuvres ou d'organismes d'intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou
concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer l'achat d'objets ou d'œuvres d'art
destinés à rejoindre les collections d'un musée de France accessibles au public, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la
langue et des connaissances scientifiques françaises ;
Article 910 du Code Civil
Les dispositions entre vifs ou par testament au profit des établissements de santé, des établissements sociaux et médico-sociaux ou d'établissements d'utilité
publique n'ont leur effet qu'autant qu'elles sont autorisées par arrêté du représentant de l'Etat dans le département.
Toutefois, les dispositions entre vifs ou par testament au profit des fondations, des congrégations et des associations ayant la capacité à recevoir des libéralités
et, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, des établissements publics du culte et des associations inscrites de droit local, à
l'exception des associations ou fondations dont les activités ou celles de leurs dirigeants sont visées à l'article 1er de la loi n° 2001-504 du 12 juin 2001 tendant à
renforcer la prévention et la répression des mouvements sectaires portant atteinte aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales, sont acceptées
librement par celles-ci.
Si le représentant de l'Etat dans le département constate que l'organisme légataire ou donataire ne satisfait pas aux conditions légales exigées pour avoir la
capacité juridique à recevoir des libéralités ou qu'il n'est pas apte à utiliser la libéralité conformément à son objet statutaire, il peut former opposition à la
libéralité, dans des conditions précisées par décret, la privant ainsi d'effet.
Les libéralités consenties à des Etats étrangers ou à des établissements étrangers habilités par leur droit national à recevoir des libéralités sont acceptées
librement par ces Etats ou par ces établissements, sauf opposition formée par l'autorité compétente, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
III-
Rédaction actuelle de l’Article 205 des Statuts de l’AJECTA ( Moyens financiers)
Les ressources financières de l’association se composent de toutes les recettes autorisées par la loi, notamment, les cotisations versées par les
membres, la vente des billets ou droits d’entrée dans le cadre de ses activités, les subventions publiques, les mécénats privés, les revenus des
biens appartenant à l’association, etc.
Ces ressources sont uniquement destinées à assurer le fonctionnement de l’association, à rémunérer ses éventuels salariés, au
remboursement des débours occasionnés par les activités au sein de l’association et à poursuivre l’objet prévu à l’article 102 des présents
statuts.
En cas d’excédents, les sommes peuvent être placées dans des comptes et des produits financiers de « bon père de famille ». Aux ressources
ci-dessus, s’ajoutent alors les intérêts des comptes ainsi que les dividendes et les revenus des produits financiers.
L’AJECTA accepte tous dons manuels établis en son nom.
Les donateurs peuvent déterminer que les sommes accordées soient affectées à un projet particulier. Il est normalement interdit de déroger à
leur volonté. En cas de disparition ou destruction de l’objet du projet ou bien en cas d’excédent à la clôture du projet, les sommes sont
reversées au budget général de l’association et répartis sur les différents projets en fonction des décisions du Conseil d’Administration.
En l’absence de mention spécifique de la destination des dons manuels, ils sont affectés au budget général de l’association et répartis
sur les différents projets en fonction des décisions du Conseil d’Administration.
IV-
Proposition de nouvelle rédaction de l’Article 205 des Statuts de l’AJECTA ( Moyens financiers)
§1. Généralités
Les ressources financières de l’association se composent de toutes les recettes autorisées par la loi, notamment, les cotisations versées par les
membres, la vente des billets ou droits d’entrée dans le cadre de ses activités, les subventions publiques, les mécénats privés, les revenus des
biens appartenant à l’association (vente, location…), etc.
Ces ressources sont uniquement destinées à assurer le fonctionnement de l’association, à rémunérer ses éventuels salariés, au
remboursement des débours occasionnés par les activités au sein de l’association et à poursuivre l’objet prévu à l’article 102 des présents
statuts.
§2. Excédents
Compte tenu des particularités de l’objet poursuivi par l’association nécessitant des dépenses importantes étalées dans le temps, les présents
statuts autorisent la production d’excédents sur un exercice et leur report sur un ou plusieurs exercices suivants.
En cas d’excédents sur un exercice et sans mention spécifique du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale, les sommes sont
reportées sur le budget de l’association pour l’exercice suivant. Elles conservent leur éventuelle affectation prévue.
Sur décision du Conseil d’Administration, les sommes affectées à des projets à venir, les dotations aux amortissements ainsi que les excédents
non-affectées peuvent être placés dans des comptes et des produits financiers de « bon père de famille » compatibles avec leur utilisation
éventuellement projetée.
Aux ressources prévues au §1, s’ajoutent alors les intérêts des comptes ainsi que les dividendes et les revenus des produits financiers.
L’utilisation des fonds non-affectés ainsi épargnés est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration.
§3. Dons manuels, libéralités
L’AJECTA accepte les dons manuels ainsi que les libéralités établis en son nom et destinés à la poursuite de l’objet prévu à l’article 102 des
présents statuts.
Les donateurs ainsi que les testateurs peuvent déterminer que les sommes accordées soient affectées à un projet particulier dont la mise en
œuvre a été décidée en Conseil d’Administration. Il est normalement interdit de déroger à leur volonté.
En cas de disparition ou de destruction de l’objet du projet ou bien en cas d’excédent à la clôture du projet, les sommes sont reversées au
budget général de l’association et utilisées en fonction des décisions du Conseil d’Administration..
En l’absence de mention spécifique sur la destination des dons manuels ou des libéralités, les sommes sont affectées au budget général de
l’association et utilisées en fonction des décisions du Conseil d’Administration.
Sauf dispositions contraires prévues par une convention de don, de mécénat ou un testament, les dons et les libéralités en nature peuvent
faire l’objet d’une valorisation immédiate (vente, location …). Les sommes ainsi obtenues sont affectées au budget général de l’association et
utilisées en fonction des décisions du Conseil d’Administration.
3, rue Louis Platriez – 77 650 LONGUEVILLE – 01 64 08 60 62 – [email protected]
COMPTE DE RESULTAT PRÉVISIONNEL
Exercice 2015
CHARGES
LIBELLÉS
Variation Stock Autres Approvisionnements
Travaux à façon, autres matériels
Aduction d’eau et ravitaillement loc. Electricité
Charbon
Carburant
Gaz liquéfié
Outillage et fournitures atelier
Matières et fournitures pour réparations
Fournitures de bureau et d’informatique
Achats produits alimentaires pour restaurant et bar
Achats de marchandises pour la boutique AJECTA
Produits, Entretien Matériel
Variation du stock de marchandises
PRODUITS
MONTANTS
7000.00
3000.00
1500.00
14000.00
200.00
6000.00
2000.00
S/TOTAL approvisionnements comptes CL60
Loyer du dépôt
Autres locations et affrètements
Entretien, maintenance, réparations local et
matériel
Visites et agréments SNCF
Assurances
Frais divers de secrétariat
Blanchisserie et ent intérieur rame
33700.00
13000.00
1700.00
4000.00
53000.00
6500.00
S/TOTAL services extérieurs comptes CL61
78200.00
Honoraires et divers intermédiaires
Publicité, marketing et relations publiques
Transports et acheminements ferroviaires
Voyages sur lignes SNCF
Déplacements des membres
Sorties, visites, hôtellerie incluse dans voyages
Frais postaux
Frais de télécommunications
Remises, rabais, ristournes obtenus sur services
Missions Réceptions
S/TOTAL autres prestations exter comptes CL62
Frais de banque
Charges diverses (cotisations autres associations)
Charges exceptionnelles
Amortissement charges à étaler agrément
Visite aptitude et formation
S/TOTAL autres charges CL62 63 65 67 68
TOTAL CHARGES
EXCEDENT D’EXPLOITATION
6000.00
14000.00
LIBELLÉS
MONTANTS
Ventes de places de trains +restaurant - bar
Visites dépôt
Ventes de souvenirs, livres et divers
Cinéma et photos de reportages
Publicité et sponsoring
Autres affrètements de matériel
Ventes de matières usagées
45000.00
12000.00
5000.00
10000.00
S/TOTAL Ventes comptes CL70
72000.00
Subvention de fonctionnement dép. 77
Subvention de fonctionnement commune +
Com.Com Provinois
10000.00
5000.00
S/TOTAL subventions reçues comptes CL74
15000.00
Cotisations
Dons
Recettes diverses
Produits financiers
Produits exceptionnels ( ex. antérieurs)
Produits exceptionnels (ventes de matériels)
Transferts de charges (à répartir sur plu.
exc.)
Produits cession actifs cèdes
Transfert de charge
S/TOTAL autres produits comptes CL75à79
12000.00
15000.00
22000.00
49000.00
500.00
1000.00
21500.00
200.00
800.00
1600.00
2600.00
136000.00
TOTAL PRODUITS
DEFICIT D’EXPLOITATION
136000.00
3, rue Louis Platriez – 77 650 LONGUEVILLE – 01 64 08 60 62 – [email protected]
CANDIDATURES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Ces quatre candidatures ont été agréées par le Conseil en place, réuni en séance, le 28 mars 2015, conformément
aux dispositions de l’article 601 des statuts de l’association.
I-
Séverin Alexandre
Membre actif de l'AJECTA depuis plus de 20 ans, je suis arrivé très jeune à l'association avec en poche un diplôme
de peintre carrossier automobile.
J'ai été très vite sollicité par mes camarades pour remettre en état nôtre matériels.
Sablage, soudure mastic ponçage peinture, sont des mots que je connais bien pour les avoir répété des milliers de
fois notamment sur c’est quelques exemples : Pullman 4155 Voiture Restaurant, voiture 1ère classe A7c7, A3B4E,
A3B5, locotracteurs Y 6571 et 931 voitures postes PE 326 et 41056, locomotives 230D 116, 140C 231.
Tout ce travail est dû à une superbe expérience humaine et un travail d’équipe, car gérer les chantiers n’est pas
toujours chose facile mais le résultat est toujours magnifique et ce grasse aux bénévoles qui fournissent un travail
plus que remarquable.
J'ai été apprenti chauffeur et chauffeur sur la 140 C 231 pendant quelques années ce qui m'a permis de la
connaitre sous tous les angles ce qui me sers beaucoup aujourd’hui pour sa grande révision.
Je suis responsable du matériel moteur et remorqué et depuis quelques années responsable du musée.
J'essaye de faire vivre celui ci afin de l'améliorer encore et toujours avec la complicité des guides en mettant tout
en œuvre pour accueillir nos visiteurs, groupes divers et variés clubs automobile randonneurs ou simple touristes
qui nous rendent visite tout au long de l’année.
Si je m'investi autant dans l’association c'est que l'AJECTA et son histoire me passionne plus que tout.
Cela fait 6 ans que je suis conseillé au sein du conseil d'administration et je souhaite continuer l'aventure avec
vous c'est pour cela que je vous présente à nouveau ma candidature à un poste d'administrateur.
II-
Eric Alexandre-Tiret
Voilà maintenant une année que je siège au Conseil d’Administration de l’AJECTA et que j’exerce la fonction
d’animateur du Comité Directeur.
Depuis mon arrivée à l’AJECTA, je n’ai cessé de progresser au niveau des connaissances et du savoir-faire
ferroviaire grâce à ses membres avec comme point d’orgue l’obtention d’une licence de conducteur EPSF et
l’apprentissage de la fonction de préposé à la conduite. Animateur du CODIR, j’ai pris beaucoup de plaisir à
m’impliquer dans la vie de l’association et à participer à son développement.
L’AJECTA m’a énormément apporté depuis mes débuts, et je souhaite lui rendre tout ce qu’elle a pu me procurer
C’est pour toutes ses raisons que je souhaite confirmer mon engagement dans l’association et représenter ma
candidature pour un nouveau mandat au Conseil d’Administration.
III-
Francis Bastien
Depuis des années, je participe régulièrement aux différents chantiers de restauration et de maintenances de nos
matériels, et à la réalisation de nos prestations, avec différents niveaux de responsabilité, ou en simple exécutant.
Depuis des années aussi, je suis élu au conseil d' administration de notre association, et au sein de cette instance,
j'ai pu mesurer les changements qui s'imposent a nous , et agir pour faire évoluer les mentalités, nos pratiques, et
tout ce qui nous permet d'être encore existants, passant du statut de "bande d' amateurs" a celui de "quasi
entreprise ferroviaire"; alors que nous toujours qu'un groupe de bénévoles....
Je souhaite donc poursuivre cette action, et sollicite donc un nouveau mandat au conseil d'administration.
IV-
Guillaume Grison
Par le passé, j’ai déjà eu l'occasion de siéger pendant plus de 7 ans au conseil d’administration de l’AJECTA.
Néanmoins, mon niveau d'engagement de l'époque étant devenu trop grand et incompatible avec ma vie privée,
j’ai été contraint de cesser brusquement toute activité à responsabilités. Aussi j'ai une connaissance toute
particulière des enjeux, du niveau d'engagement nécessaire mais aussi, du niveau d'implication à ne pas dépasser.
Ayant pris le recul nécessaire pour analyser ma précédente expérience, je pense être en capacité, aujourd'hui, de
réintégrer l'équipe.