Conseil Communautaire    Réunion du MERCREDI 22 AVRIL 2015    Ordre du Jour    CONSEIL 1 - Commissions communautaires – Composition – Modification suite à l’entré au Conseil de M. Jean-Luc BOUILLIE ATTRACTIVITE ECONOMIQUE & EMPLOI 2 - Parc d’activités du long Buisson – Cession de terrain à la SCI OLIVIER CHAUVIN IMMOBILIER 3 - Parc d’activités du Long Buisson – Cession de terrain à la SAS CAP MINERALS 4 - Parc d’activités du Long Buisson - Cession de terrain à la SARL SIOREM 5 - Promotion d’un service de mise à disposition de personnel sans but lucratif ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE 6 - Soutien aux institutions locales de la recherche et aux structures de transfert de technologie – Subventions 2015 7 - Soutien au déploiement de l’offre de formation du CNAM de l’Eure – Subvention 2015 8 - Soutien à la mise en place du Campus des Métiers et des Qualifications « Biotechnologies et Bioindustries » - Subvention 2015 9 - Soutien à l’Association des Etudiants de l’IUT d’Evreux – Subvention 2015 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 10 - Commune d’Evreux – Lotissement GP1 Les Frères Lumière – Convention de rétrocession préalable 11 - Commune de HUEST - Lotissement Habitat coopératif de Normandie – Convention de rétrocession préalable 12 - Zac de Cambolle – Mise en dépôt de matériaux - Convention ville d'Evreux /GEA / SAS Guintoli 13 - ZAC de la Fosse aux Buis – Modification du périmètre - Objectifs et modalités de concertation 14 - Schéma de Cohérence territoriale – Révision - Actualisation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation 15 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) – Révision - Modalités de gouvernance 16 - Application du Droit des Sols – Création du service commun MOBILITES DURABLES 17 - Evolution du réseau de transport - Avenant n°3 à la Délégation de service public 2014/2020 18 - Stationnement vélos sécurisé - Implantation de 2 box à vélos - Règlement du service DEVELOPPEMENT DURABLE 19 - Fin des tarifs régulés de vente de l’électricité - Adhésion du GEA à un groupement de commande coordonné par le SIEGE 20 - Partenariat GEA / ALEC 27 - Défi Famille à Energie Positive 2013-2014 – Versement du solde de la subvention 21 - Festival de l’Environnement – Génération durable 2015 – Subvention à l’ALEGRA EQUILIBRE TERRITORIAL ET SOCIAL DE L’HABITAT 22 - Association Départementale d’Information sur le Logement de l’Eure (ADIL) - Subvention 2015 POLITIQUE DE LA VILLE 23 - Contrat de ville – Programmation 2015 - 1ère phase 24 - Cohésion sociale et territoriale – Programmation 2015 - 1ère phase INSERTION 25 - PLIE – Programmation 2015 – Projet « communication et valorisation vers l’emploi » - Subvention à ATESA PERSONNEL 26 - Tableau des effectifs FINANCES 27 - Exercice 2015 – Décision Modificative n°1 REVENUS ET CHARGES 28 - Tarifs de délivrance des documents d’urbanisme 29 - Etat des acquisitions et cessions réalisées par le GEA - Année 2014 30 - Contrat de maintenance de la téléphonie « IP » – Groupement de commande Ville d’Evreux / Grand Evreux Agglomération 31 - Adhésion à l’Association Finances-Gestion-Évaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) 32 - Maison de l’Europe de l’Eure - Subvention 33 - Commune de Gauville la Campagne – Réaménagement de la mare communale – Fonds de concours 34 - Commune de Gauville la Campagne – Rénovation de la salle polyvalente : isolation, chauffage et accès PMR – Fonds de concours 35 - Commune de Gravigny – Programme de travaux 2015 sur le groupe scolaire – Fonds de concours 36 - Commune de Guichainville – Achat de locaux mobiles – Fonds de concours 37 - Commune de La Chapelle du Bois des Faulx – Aménagement de l’accueil du secrétariat de la Mairie – Fonds de concours 38 - Commune du Plessis Grohan – Couverture de la maison des associations – Fonds de concours 39 - Commune des Ventes – Mise en conformité des installations électriques de la salle des fêtes – Fonds de concours 40 - Commune de Parville – Construction d’un bâtiment communal – Fonds de concours Présentation du futur réseau de transports urbains par Transurbain – 20 mn de présentation