Ordre du jour - Grand Evreux Agglomération

Conseil Communautaire
  
Réunion du MERCREDI 22 AVRIL 2015
  
Ordre du Jour
  
CONSEIL
1 - Commissions communautaires – Composition – Modification suite à l’entré au Conseil de
M. Jean-Luc BOUILLIE
ATTRACTIVITE ECONOMIQUE & EMPLOI
2 - Parc d’activités du long Buisson – Cession de terrain à la SCI OLIVIER CHAUVIN IMMOBILIER
3 - Parc d’activités du Long Buisson – Cession de terrain à la SAS CAP MINERALS
4 - Parc d’activités du Long Buisson - Cession de terrain à la SARL SIOREM
5 - Promotion d’un service de mise à disposition de personnel sans but lucratif
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
6 - Soutien aux institutions locales de la recherche et aux structures de transfert de technologie – Subventions
2015
7 - Soutien au déploiement de l’offre de formation du CNAM de l’Eure – Subvention 2015
8 - Soutien à la mise en place du Campus des Métiers et des Qualifications « Biotechnologies et Bioindustries » - Subvention 2015
9 - Soutien à l’Association des Etudiants de l’IUT d’Evreux – Subvention 2015
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 - Commune d’Evreux – Lotissement GP1 Les Frères Lumière – Convention de rétrocession préalable
11 - Commune de HUEST - Lotissement Habitat coopératif de Normandie – Convention de rétrocession
préalable
12 - Zac de Cambolle – Mise en dépôt de matériaux - Convention ville d'Evreux /GEA / SAS Guintoli
13 - ZAC de la Fosse aux Buis – Modification du périmètre - Objectifs et modalités de concertation
14 - Schéma de Cohérence territoriale – Révision - Actualisation des objectifs poursuivis et des modalités de
concertation
15 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) – Révision - Modalités de gouvernance
16 - Application du Droit des Sols – Création du service commun
MOBILITES DURABLES
17 - Evolution du réseau de transport - Avenant n°3 à la Délégation de service public 2014/2020
18 - Stationnement vélos sécurisé - Implantation de 2 box à vélos - Règlement du service
DEVELOPPEMENT DURABLE
19 - Fin des tarifs régulés de vente de l’électricité - Adhésion du GEA à un groupement de commande
coordonné par le SIEGE
20 - Partenariat GEA / ALEC 27 - Défi Famille à Energie Positive 2013-2014 – Versement du solde de la
subvention
21 - Festival de l’Environnement – Génération durable 2015 – Subvention à l’ALEGRA
EQUILIBRE TERRITORIAL ET SOCIAL DE L’HABITAT
22 - Association Départementale d’Information sur le Logement de l’Eure (ADIL) - Subvention 2015
POLITIQUE DE LA VILLE
23 - Contrat de ville – Programmation 2015 - 1ère phase
24 - Cohésion sociale et territoriale – Programmation 2015 - 1ère phase
INSERTION
25 - PLIE – Programmation 2015 – Projet « communication et valorisation vers l’emploi » - Subvention à
ATESA
PERSONNEL
26 - Tableau des effectifs
FINANCES
27 - Exercice 2015 – Décision Modificative n°1
REVENUS ET CHARGES
28 - Tarifs de délivrance des documents d’urbanisme
29 - Etat des acquisitions et cessions réalisées par le GEA - Année 2014
30 - Contrat de maintenance de la téléphonie « IP » – Groupement de commande Ville d’Evreux / Grand
Evreux Agglomération
31 - Adhésion à l’Association Finances-Gestion-Évaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)
32 - Maison de l’Europe de l’Eure - Subvention
33 - Commune de Gauville la Campagne – Réaménagement de la mare communale – Fonds de concours
34 - Commune de Gauville la Campagne – Rénovation de la salle polyvalente : isolation, chauffage et accès
PMR – Fonds de concours
35 - Commune de Gravigny – Programme de travaux 2015 sur le groupe scolaire – Fonds de concours
36 - Commune de Guichainville – Achat de locaux mobiles – Fonds de concours
37 - Commune de La Chapelle du Bois des Faulx – Aménagement de l’accueil du secrétariat de la Mairie –
Fonds de concours
38 - Commune du Plessis Grohan – Couverture de la maison des associations – Fonds de concours
39 - Commune des Ventes – Mise en conformité des installations électriques de la salle des fêtes – Fonds de
concours
40 - Commune de Parville – Construction d’un bâtiment communal – Fonds de concours
Présentation du futur réseau de transports urbains par Transurbain – 20 mn de présentation