Muzillac, le 17 mars 2015
Le Président
De la Communauté
de Communes
à
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA
Kerroux des Bois
56130 NIVILLAC
Objet:
Conseil Communautaire
Contact:
Maii:
Cyrielle
L'AFFEACH, Assistante
de Direction
[email protected]
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 24 mars 2015 à 18h30, à
la salle de la Michochêne à Noyal-Muzillac.
En cas d'empêchement, vous voudrez bien avertir nos services administratifs, et leur adresser
au besoin le pouvoir ci-joint.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant:
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cllée Roymor.::i Le Durqou
56190 rvluzji[cc
Tél : 02 97 41 46 26
Fcx : 02 97 41 45 08
contee t -g; ore sucbretcqne.
fr
Finances:
Rectification de la délibération n006-2015 relative à l'adoption des comptes
administratifs 2014 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Proposition
d'affectation du résultat,
Adoption du Budget Primitif du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice
2015,
Vote des taux de fiscalité,
Attributions de compensation exercice 2015,
Admissions en non valeurs,
Aliénation de gré à gré de biens mobiliers - Relèvement du seuil de délégation au
Président,
Contributions et subventions 2015,
Revalorisation des tarifs des différents services communautaires,
Enfance Jeunesse: Transports scolaires et restauration scolaire - Création de tarifs relatifs
aux frais de gestion,
Piscine:
Création d'un tarif Aquajump,
Modification du POSS,
Développement économique: location d'un bâtiment à La Roche-Bernard - Atelier Rue! &
Kiriaki,
Tourisme:
Vaiidation du Compte Administratif et du Compte de gestion de l'Office de Tourisme
Communautaire,
Rapport d'activités 2014,
Convention de subvention entre la Communauté de Communes et l'Office de
Tourisme Communautaire,
Comité de Direction: Remplacement d'un membre,
Convention triennale d'objectifs entre l'Office de Tourisme Communautaire et Arc
Sud Bretagne,
Modification des statuts communautaires relative au SPANC- Adoption de la compétence
« Pilotage des opérations de réhabilitations groupées des installations d'assainissement non
collectif,
Environnement:
Proposition de mandatement au SYSEMpour le renouvellement de la convention
OCAD3E,
Proposition de conventionnement avec la Communauté de Communes du Pays de
Questembert pour la location d'un camion benne à.ordures ménagères,
o Aménagement du territoire: Lancement de consultations,
o Affaires techniques: Réservesfoncières occupées par des exploitants agricoles - Mise en
place de commodats ou prêt à usage,
c Gens du voyage: Aires d'accueils de Muzillac et de Pénestin - Modification du règlement
intérieur,
o Commerce multiservices de Le Guerno: Cessionde terrain,
o Passation d'un marché pour le lavage et la désinfection des conteneurs d'apport volontaire
aériens, semi-enterrés et enterrés,
o Passationd'un marché pour la fourniture de gaz naturel,
o Passation d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériel informatique,
o Passation d'un marché pour la réalisation de diagnostics immobiliers et d'attestations sur le
parc immobilier,
o Construction d'une base nautique sur la Commune d'Arzal - Avenants au marché et
signature du lot serrurerie,
o Construction du cinéma associatif et du local commercial
à Nivillac - Consultation
assurances « dommages ouvrage 1 constructeur non réalisateur » et tous risques chantier »,
o Ressourceshumaines: Adoption du plan de formation,
o Signature d'une convention avec l'Office de Tourisme Communautaire (EPIC) - Mise à
disposition de 2 agents,
o Mise à disposition d'un agent auprès du GIP du Paysde Vannes,
o Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire,
o Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
André PAJOLEC